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Bien vivre à La Chapelle de Surieu, le blog de Mr le Maire

Rentrée des classes 2015

1 Septembre 2015, 11:13am

Publié par M. LE MAIRE

La rentrée s'est déroulée dans de très bonnes conditions ce mardi matin.

Le transport scolaire est désormais effectué par l'entreprise TransDev, le conducteur et l'accompagnatrice restant à leur poste.

 

Bonne rentrée aux élèves et aux enseignants...

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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 27 août 2015

31 Août 2015, 10:12am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Mickaël REY, Stéphane VALLIN, Yvette FAURE, Julien JOUBERT, Vincent OGIER, Elisabeth CORINO, Samson GUILLOIS, Céline ROCHE.

Excusées : Catherine VALLADIER, Estelle BOUCENINE.

Pouvoir d’Estelle BOUCENINE à Lenny CHAILLER

 

Début de la réunion à 20h35

 

Le compte rendu de la réunion du 09 juillet 2015 est adopté à l’unanimité.

 

Décisions modificatives

 

Lenny Chailler, maire-adjointe déléguée aux finances, présente plusieurs décisions modificatives au budget 2015.

En fonctionnement, une augmentation du montant des subventions due à deux subventions exceptionnelles de 300 € votées en faveur du club de football de la Sanne et du Centre social les « 4 vents ».

Le montant des sommes perçues par la commune au titre du fonds d’amorçage pour la mise en place des rythmes scolaires sera reversée au SIVOS qui gère le Regroupement Pédagogique Intercommunal. Il est de l’ordre de 3 900 €. Une délibération a été prise en ce sens lors d’une précédente réunion du conseil municipal.

Ces montants seront prélevés sur le chapitre dépenses imprévues.

En investissement, des travaux non prévus lors du vote du budget entraînent un transfert du chapitre 23 au chapitre 21 d’un montant de 6 500 €.

Vote unanime du conseil municipal.

 

Subventions aux associations

 

Lenny Chailler, maire-adjointe déléguée aux finances, présente les propositions de la commission des finances (voir le tableau joint en annexe).

Vote unanime du conseil municipal.

Il est à noter que le montant total des subventions ne subit aucune baisse malgré les recettes en diminution.

Il est également préciser que les associations qui perçoivent une subvention de 200 € ou plus doivent présenter leur bilan financier avant le 31 octobre prochain.

Bilan financier de 2014 ou de 2014-2015.

Si ce bilan n’est pas présenté l’association ne percevra que la somme de 199 €.

Vote unanime du conseil municipal.

A noter que Vincent Ogier, secrétaire du comité des fêtes, ne prend pas part aux votes lors de ceux concernant le comité des fêtes.

 

Accessibilité

 

Plusieurs réunions de travail ont eu lieu avec le cabinet A2CH pour préparer l’Ad’Ap (Agenda d’Accessibilité Programmé) qui est obligatoire.

Le conseil municipal doit valider cet agenda.

Lenny Chailler, maire-adjointe déléguée aux bâtiments communaux, présente la programmation proposée par la commission :

-Ecole 2016-2017

-Salle d’animation 2018

-Eglise, cimetière, salle des fêtes, mairie à partir de 2018.

Accord unanime du conseil municipal.

Il faut savoir que la commune dispose d’un délai de six années pour réaliser ces travaux.

Mais elle doit impérativement respecter le calendrier adopté pour les premières années.

L’estimation de l’ensemble des travaux est passée de 116 790 € HT à 74 900 € HT.

Des subventions peuvent être sollicitées auprès du Conseil départemental.

 

SPA

 

Le conseil municipal n’avait pas renouvelé la convention qui le liait avec la SPA de Lyon (antenne de Brignais) parce que les animaux récupérés sur la voie publique devaient être conduits à Brignais.

Il n’avait pas retenu la proposition de la SACPA (Société d’Assistance pour le Contrôle des Populations Animales) dont une antenne est à Marennes (69).

La cotisation de 855,10 € HT par an lui avait paru bien élevée.

Mais suite aux incidents du printemps dernier qui auraient pu se transformer en accident grave et aux demandes des habitants qui récupèrent des chiens, le maire a repris contact avec cette association.

Elle intervient sur place 7 jours sur 7 et 24h sur 24. La commune pourra adhérer dès septembre prochain. La cotisation sera proratisée.

Accord unanime du conseil municipal.

 

Salle associative et locaux commerciaux

 

Gaby Girard fait le point sur ce dossier.

Il a signé le permis de construire le 5 août dernier.

La Commission d’Appel d’Offres s’est réunie :

- le 27 juillet pour ouvrir « les plis »

-et le 6 août pour retenir, après la présentation du rapport d’analyse des offres, les entreprises chargées des travaux. La procédure étant en cours, aucun chiffre, aucun nom d’entreprise ne peut être divulgué.

72 offres pour 14 lots ont été présentées.

 

La question est posée aux élus quant à la souscription d’une assurance dommages-ouvrages qui permet des interventions rapides en cas de malfaçon.

Des devis seront demandés.

 

Le conseil municipal vote, à l’unanimité, la délibération qui donne pouvoir au maire de signer les marchés.

 

Un budget annexe sera établi pour la partie des locaux commerciaux afin de permettre la récupération de la TVA, accord unanime du conseil municipal.

 

Le sénateur Bernard Saugey qui avait demandé qu’un dossier de demande de subvention, au titre de l’aide parlementaire, lui soit adressé a fait savoir que son enveloppe était épuisée.

Une nouvelle demande pourrait lui être adressée pour l’année 2016, mais il faudrait que les travaux ne soient pas commencés. Ce qui n’est pas possible.

 

Le maire a écrit au président de la CPPR pour solliciter de la part de cette collectivité, pour la salle associative, une participation financière au titre d’un fonds de concours.

Le bureau a émis un avis favorable, à l’unanimité. Reste à attendre la position du conseil communautaire et le montant de ce fonds de concours.

 

Une rencontre sera programmée avec Rhône Pluriel qui dépend du Conseil régional pour étudier les travaux qui pourraient être subventionnés.

 

A ce jour, sur une basse estimée à 455 587 € HT, avec la subvention du Conseil départemental 136 620 €, de l’Etat 76 647 €, du groupe patois 40 000 €, nous sommes à 253 267 € de subventions soit 56 %.

 

Acquisition de terrains

 

Madame Josette Durif a adressé un courrier aux élus pour les informer du souhait des héritiers de Marcel Poizat de vendre la parcelle AN 245 d’une surface de 9 335 M².

Cette parcelle, située en face du garage Mandrand, a été mise en réserve foncière au POS.

La commune est prioritaire pour son acquisition, mais si elle ne donne pas suite à la demande des héritiers elle perd cette priorité.

Ce terrain est proche des salles communales et des manifestations qui s’y déroulent. Il est utilisé comme parking.

Après un débat, le conseil municipal, à l’exception de Jean-Noël Marchand qui ne prend pas part au vote, décide à l’unanimité de lancer la procédure d’acquisition.

 

La parcelle AN 333 d’une surface de 9 640 M², située en bordure de la route départementale, près de la maison de Monsieur Robert Martin, pourrait intéresser la commune pour l’aménagement d’une zone artisanale.

Le conseil municipal y voit un intérêt certain.

Avec un vote avec 12 voix pour, 1 voix contre, et une non participation au vote de Jean-Noël Marchand, le maire est autorisé à lancer une négociation.

 

Travaux à l’école

 

Lenny Chailler, maire-adjointe déléguée aux bâtiments communaux, fait le bilan des travaux réalisés à l’école :

-Isolation et peinture du préau par l’entreprise Plantier.

-Peinture dans la classe de madame Manin par les agents d’entretien de la commune avec les conseils de Samson Guillois.

Elle souligne la qualité des travaux, félicite tous les intervenants et remercie Samson Guillois pour sa précieuse collaboration.

Une réception sera programmée.

 

Urbanisme, environnement, agriculture

 

Jean-Noël Marchand, maire-adjoint délégué à l’urbanisme, l’environnement et l’agriculture présente le bilan de la réunion publique sur le SPANC (Service Public d’Assainissement Non collectif) qui s’est tenue à la salle d’animation. Seules une douzaine de personnes des deux communes étaient présentes.

Après une présentation du syndicat qui est compétent pour l’eau potable et l’assainissement, les techniciens du syndicat ont présenté le SPANC qui découle du Grenelle de l’environnement et qui est donc obligatoire.

152 logements de la commune sont concernés.

Une visite programmée en accord avec les propriétaires est obligatoire.

Le coût de cette visite est à la charge du propriétaire.

Un bilan est dressé et des préconisations, si nécessaire, faites.

Le syndicat a décidé de confier cette mission à ses agents plutôt qu’à une entreprise privée.

Le coût est donc inférieur.

 

L’ambroisie est surveillée. Des courriers ont été adressés à un propriétaire pour qu’il fasse le nécessaire pour la détruire.

 

Une opération village propre est programmée le samedi matin 26 septembre. Les informations seront données en temps utile.

 

Le SDIS (Service Départemental Incendie et Secours) qui sera maître d’ouvrage pour l’agrandissement de la caserne du village a déposé une demande de permis de construire le 25 juillet à la mairie.

Le maire a signé le permis de construire le 20 août.

Merci aux différents services pour la célérité mise dans ce dossier.

Le SDIS a remercié le maire pour son aide active dans ce dossier.

 

Rentrée scolaire

 

Le transport ne sera plus assuré, à sa demande, par le garage Mandrand. C’est la société TRANSDEV (Véolia) qui assurera ce service. Le chauffeur et l’accompagnatrice ne changeront pas.

C’est depuis la création du regroupement pédagogique La Chapelle-St Romain, en 1982, que le garage Mandrand a assuré ce service. Comme le souligne Gaby Girard qui a suivi l’évolution du service avec la hausse des effectifs depuis 1982 alors qu’il était directeur de l’école, puis à partir de 1995 en sa qualité de président du SIVOS ou de vice-président, le garage Mandrand a toujours assuré ce service avec ponctualité et disponibilité. Quels que soient la météo et l’état des routes, les élèves sont toujours arrivés à l’heure. 

Un grand merci pour ces 33 années au service de nos élèves. Il reste à espérer que le nouveau transporteur fasse de même.

Avec la gratuité des transports scolaires, le nombre d’abonnés est en train d’exploser.

On recensait 54 inscriptions jeudi 27 août.

Une réunion a eu lieu avec le transporteur et une déléguée du Conseil départemental le mercredi 26 août à la mairie de La Chapelle pour faire connaissance et le point sur les circuits.

Une autre est programmée pour le vendredi 28 août, toujours à la mairie de La Chapelle, car le nombre d’abonnés va poser problème.

 

Les effectifs seront stables par rapport aux années précédentes.

 

La question de l’heure de départ du car le matin pour les établissements secondaires de l’agglomération est à nouveau posée.

Les élèves partent vers 7h10-7h15 de La Chapelle et arrivent bien avant 8 heures devant leur établissement.

Les parents demandent que ce départ soit retardé.

Gaby Girard rappelle que la promesse avait été faite de retarder ce départ lorsqu’en 2001 les élèves d’Assieu, La Chapelle et St Romain avaient dû passer du collège de St Maurice l’Exil à celui de la cité de l’Edit à Roussillon.

Cette promesse n’a jamais été tenue.

Il faut savoir que des élèves de notre commune fréquentent le collège de St Maurice l’Exil, soit avec une dérogation, soit parce qu’ils sont SEGPA (seule classe existant sur l’agglomération).

Ils doivent pouvoir prendre une correspondance à Roussillon pour se rendre à St Maurice l’Exil.

Un courrier du maire sera adressé à l’académie pour réclamer un départ retardé.

 

Questions diverses

 

Logement

 

Il est prévu de changer le logiciel ETOIL qui permettait l’enregistrement de la demande de logement social en Isère par le logiciel SNE (Système National d’Enregistrement de la demande.

Le conseil municipal par 13 voix pour, 1 voix contre donne son accord pour que les conventions nécessaires soient signées.

 

Cambriolages

 

La commune a été victime de deux cambriolages dans son local de rangement du matériel. Plainte a été déposée à la gendarmerie et déclaration faite auprès de l’assurance de la commune.

 

Téléphone Mobile

 

Marie-Noëlle Martel Chenal, maire-adjointe déléguée à la vie quotidienne et aux associations, demande où en est la pétition pour que la commune soit couverte par tous les opérateurs.

75 personnes de la commune ont signé la pétition auxquelles il faut ajouter les personnes fréquentant le restaurant.

Après discussion, il est décidé que ces pétitions seront adressées aux opérateurs, à la sous-préfecture et au Conseil départemental.

Il n’est pas normal que des abonnés ne puissent utiliser leur portable en tous points de la commune.

Lors d’un précédent mandat, pareille démarche a été faite, sans résultat probant.

Des élus font remarquer qu’il existe des équipements fournis gratuitement par les opérateurs pour améliorer cette couverture, d’autres que lorsque l’on vient habiter une commune rurale ont doit s’adapter à ce qui est en place.

 

Voirie

 

Monique Poizat, maire-adjointe déléguée à la voirie, fait le point :

-Les travaux de la voie nouvelle (chemin des Combonnières) ont été réalisés suivant le calendrier établi

-Les bassins de rétention ont été curés par l’entreprise Meyrand pour le compte de la CCPR.

-Le chemin du Sonnet sera repris pour le compte de la CCPR après un avis favorable de la DTT quant au projet de travaux présenté.

-Le fauchage-élagage est en cours.

-L’acquisition d’un vieux pressoir à vin est possible. Il serait installé sur la plate-forme dominant le terrain de sport et fleuri l’été.

 

Fin de la réunion à 23 heures

 

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Calamités agricoles: pertes de récolte de miel dues aux pluies du 15 juin au 16 août 2014

31 Juillet 2015, 16:42pm

Publié par M. LE MAIRE

Notre commune a été reconnue sinistrée au titre des calamités agricoles par arrêté ministériel du 1er juillet 2014 (ci-dessous) pour les pertes de récoltes de miel dues aux pluies du 15 juin au 16 août 2014.

Les dossiers de demande d'indemnisation pour les agriculteurs concernés sont à retirer en mairie, et à renvoyer à la D.D.T. avant le 13 août 2015.

Calamités agricoles: pertes de récolte de miel dues aux pluies du 15 juin au 16 août 2014

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Nouveaux panneaux

31 Juillet 2015, 14:31pm

Publié par M. LE MAIRE

La CCPR (Communauté de Communes du Pays Roussillonnais) a programmé la pose d’une signalétique unique et harmonisée sur l’ensemble de son territoire.

Vous pouvez donc découvrir ces nouveaux panneaux dans chacune de ses 22 communes.

Voici ceux concernant notre commune.

Nouveaux panneaux
Nouveaux panneaux

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La tortue retrouvée...

30 Juillet 2015, 10:33am

Publié par M. LE MAIRE

Une tortue qui s'était échappée de son enclos au Viéroz Blanc a été retrouvée par notre factrice, sur la route, près de l'église... une semaine plus tard.

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Fermeture secrétariat été 2015

30 Juillet 2015, 09:13am

Publié par M. LE MAIRE

Le secrétariat sera exceptionnellement fermé:

  • Lundi 3 août
  • Lundi 10 août
  • Lundi 17 août
  • Jeudi 20 août.

 

Merci de votre compréhension.

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Incendie aux Combonnières

30 Juillet 2015, 08:59am

Publié par M. LE MAIRE

La même nuit du 28 au 29 juillet, un feu qui aurait pu avoir de graves conséquences sur les maisons voisines s’est déclaré sur des parcelles, non fauchées, située sur le chemin des Combonnières, entre le lotissement ADVIVO et celui des Combonnières.

C’est un habitant qui a donné l’alerte.

Les pompiers sont intervenus très rapidement.

Ils ont circonscrit cet incendie.

Incendie aux Combonnières
Incendie aux Combonnières

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Les locaux techniques victimes d’un cambriolage

30 Juillet 2015, 08:51am

Publié par M. LE MAIRE

C’est dans la nuit du mardi 28 au mercredi 29 juillet que les locaux techniques, situés à côté de la salle des fêtes, ont été cambriolés.

Les visiteurs indélicats ont fait main basse sur l’outillage et les tondeuse, débroussailleuse, souffleur, tronçonneuse...

Ils ont également emporté avec eux le stock de produits d’entretien, les réserves d’essence...

Un préjudice estimé entre 10 000€ et 15 000€ !

La gendarmerie est venue constater les dégâts. Monsieur le Maire a déposé plainte.

Les locaux techniques victimes d’un cambriolageLes locaux techniques victimes d’un cambriolage
Les locaux techniques victimes d’un cambriolageLes locaux techniques victimes d’un cambriolage
Les locaux techniques victimes d’un cambriolageLes locaux techniques victimes d’un cambriolage

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Travaux de voirie

30 Juillet 2015, 08:49am

Publié par M. LE MAIRE

Des travaux sur la voirie ont été effectués par l’entreprise Buffin pour le compte de la CCPR.

C’est une partie du chemin des Combonnières qui a été revêtu d’un enrobé chaud.

Travaux de voirie
Travaux de voirie

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Une belle journée à la campagne avec le comité des fêtes

28 Juillet 2015, 08:00am

Publié par M. LE MAIRE

Dimanche dernier, le comité des fêtes organisait la Chapeline avec au programme randonnée pédestre, VTT et Trail.

Ce sont 357 personnes dont 205 marcheurs qui ont emprunté les différents circuits sous un beau soleil, mais avec une température un peu plus fraîche que les jours précédents.

Bravo aux organisateurs pour cette manifestation qui connaît un succès croissant.

300 repas ont été servis.

 

Il arrive que des gens soient contents et qu’ils le fassent savoir: 

 

"Très bonne organisation par le Comité des fêtes de la Chapelle de Surieu.

Au programme : Rando VTT - Rando pédestre et trail.

Avec Marc et Bruno nous avons fait le 40 km avec 800 m de D+. Très beau circuit, exigeant mais très bien tracé, un bel enchaînement de montées et descente sur un sol sec ; que du bonheur.
Balisage parfait.
La cerise sur le gâteau, le plateau repas à l'arrivée : côtes de porc grillées avec des pommes de terre frites, fromage, fruits et boisson avec en prime des tables installées dans la verdure à l'ombre des arbres au bord de la rivière. Le tout pour 8EUR.

Nathalie et Marinette ont fait la rando pédestre.

Pour un petit pays, bravo à la municipalité et au Comité des fêtes. Certains clubs cyclistes pourraient en prendre de la graine."

 

Gérard D. 

 

Une belle journée à la campagne avec le comité des fêtes
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