Bien vivre à La Chapelle de Surieu, le blog de la commune

Intempéries

11 Novembre 2014, 14:45pm

Publié par M. LE MAIRE

Lundi 3 et mardi 4 novembre, des pluies diluviennes se sont abattues sur notre commune.
Il a été relevé entre 135 et 140 millimètres d’eau.
La Sanne a débordé sans provoquer des dégâts.
Notre voirie n’a pas, apparemment, subi de dommages importants.
Nos bassins de rétention ont rempli leur rôle.
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Commémoration du 11 novembre

28 Octobre 2014, 09:04am

Publié par M. LE MAIRE

Défilé à 10h suivi d’un vin d’honneur accompagné de la brioche à la salle d’animation.
 
A midi, repas au Petit Campagnard ouvert à tous au prix de 20 € avec vin et café compris.
Le menu :
Gâteau de foie de volaille et son coulis de tomate
ou salade lyonnaise
Pintade aux olives
ou sauté de veau forestière
Gratin dauphinois et tomate provençale
Fromage blanc à la crème ou fromage sec
Vacherin maison.
 
Inscriptions jusqu’au 7 novembre aux numéros suivants (en précisant les choix concernant l’entrée et la “viande”).
- tél 04 74 84 44 40, 04 74 79 41 21, 04 74 84 49 41

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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 octobre 2014

28 Octobre 2014, 08:45am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Mickaël REY, Yvette FAURE, Julien JOUBERT, Vincent OGIER, Elisabeth CORINO, Samson GUILLOIS, Céline ROCHE, Catherine VALLADIER.

Excusés : Stéphane VALLIN, Estelle BOUCENINE.

Pouvoirs de :

Stéphane VALLIN à Mickaël REY

Estelle BOUCENINE à Vincent OGIER

 

Début de la réunion à 20h35

 

Le compte rendu de la réunion du 2 Octobre est adopté à l’unanimité.

 

Attribution de 5 logements par la DTT

La DTT (Direction Départementale des Territoires) propose d’attribuer 5 nouveaux logements sociaux à la commune. Leur construction et leur gestion seraient confiées à Habitat Dauphinois, déjà retenu pour la construction de 6 logements pour lesquels les travaux devraient commencer très prochainement. 

Un point est fait sur les logements sociaux, appelés plus communément abordables car les 2/3 de la population peuvent prétendre y accéder, qui existent sur la commune.

Huit ont été construits en 1995 aux Combonnières par l’OPAC de Vienne devenu ADVIVO, deux ont été aménagés, toujours avec ADVIVO, dans l’ancienne cure, en 2007. Ces logements sont occupés, à l’exception de deux d’entre eux, par des familles mono-parentales. Des demandes sont encore en attente. 

Il semble que des demandes de travaux ou de maintenance restent non satisfaites au lotissement des Combonnières. Suite à des remarques de l’une de ses adjointes, le maire s’est adressé, par courrier, aux 8 locataires pour qu’ils lui fassent savoir ce qu’il en est exactement. Suivant les réponses, il contactera ADVIVO pour faire le point et insistera pour que les demandes justifiées soient satisfaites au plus tôt.

A la cure, un coût important du chauffage avait été constaté. Le maire avait alors interrogé ADVIVO qui a modifié le contrat avec le prestataire qui fournissait le gaz. Il semble que ce coût ait depuis sensiblement diminué.

 

Ces 5 logements seraient construits sur les locaux communaux programmés au bas du terrain, à la place des bâtiments existants qui seront démolis. Nous reviendrions, en partie, au projet initial qui prévoyait une quinzaine de logements sur l’espace Poizat.

Deux réunions ont déjà eu lieu sur ce projet avec Habitat Dauphinois et l’architecte. Les plans présentés pour des T3 devront être revus. La DTT veut une réponse de la part d’Habitat Dauphinois avant le 7 novembre. Habitat Dauphinois, si la réponse du conseil municipal est positive, veut disposer de quelques jours pour finaliser son dossier.

 

Le débat, commencé dès la connaissance de la proposition de la DTT, se poursuit au cours de ce conseil municipal. 

Les principales remarques sont les suivantes :

-Délai très court pour prendre une décision

-Réserves quant à l’assurance de l’entretien et de la maintenance des logements

-Emplacement avec pas d’espaces verts propres à chaque logement

-La commune ne pourrait-elle pas construire, elle-même, ces logements et en assurer la gestion ?

-Eloignement de l’agglomération pour les locataires

-Absence de commerces

-Pas ou peu d’animation à destination des enfants et des jeunes

Quelques réponses :

-Nous ne décidons pas du délai, mais ces 5 logements rentrent dans le projet initial

-Habitat Dauphinois a fait savoir au maire qu’il assurait régulièrement l’entretien et la maintenance  de ses logements. Des visites en différents lieux : Annonay, Champagne, Bougé Chambalud ont semblé prouvé qu’il en était ainsi.

-Une commune n’a pas vocation en tant que telle à construire des logements et à en assurer la gestion.

-Certains couples souhaitent vivre en appartements afin de ne pas avoir à entretenir des abords.

-Habitat Dauphinois est le seul bailleur social, à notre connaissance, qui achète le terrain aux communes pour la construction de ses logements et qui se charge des VRD (Voie et Réseaux Divers). La tradition veut, en effet, que les communes offrent le terrain et fassent réaliser les VRD.

-Un commerce existe à La Chapelle, ce qui n’est pas le cas dans plusieurs communes voisines. La création d’un autre commerce, boulangerie par exemple n’est pas envisageable, car peu d’habitants achètent leur pain au dépôt qui existe.

-Nous avons un commerce qui propose plusieurs services : bar, restaurant, dépôt de pain, dépôt du journal local, un peu d’épicerie, point poste ..

-Souhaitons le conserver longtemps, car nous avons connu plusieurs périodes avec un bar fermé

-Pour les activités des enfants et des jeunes, il existe un centre social intercommunal que de nombreuses communes nous envient. C’est à lui de proposer des activités.

-Pour les adolescents, une section « juniors » du comité des fêtes a existé qui avait accès à une salle « des jeunes » qui a été fermée, suite à des problèmes de sécurité et de responsabilité.

-Le centre social a essayé d’avoir des contacts avec les adolescents. Ils ne souhaiteraient pas être encadrés par des animateurs.

-Des jeux sont souhaités, c’est possible, mais qui en surveille l’accès ?

-Le terrain de sport est souvent occupé par des jeunes qui jouent au foot, au basket, à la pétanque…

 

Il est ensuite demandé aux élus de se prononcer par un vote à bulletins secrets.

Les résultats :

-11 voix pour une réponse favorable

-3 voix contre

-1 bulletin blanc.

Le conseil municipal répond favorablement à la proposition de la DTT.

 

Dissolution du SIE

Le Syndicat Intercommunal d’Electrification Rurale auquel adhère notre commune depuis des décennies doit être dissout. C’est la loi qui l’exige. Le conseil municipal est invité à voter une délibération demandant cette dissolution.

Vote unanime du conseil municipal.

 

Désignation de délégués au SEDI

Le conseil municipal doit désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant au SEDI (Syndicat Energie du Département de l’Isère).

A l’unanimité, le conseil municipal, désigne :

-Gabriel Girard, délégué titulaire

-Jean Noël Marchand, délégué suppléant

 

Logements communaux

La commune possède et gère 3 logements : 2 au-dessus de la mairie, 1 au-dessus de l’école.

Deux d’entre eux, un au-dessus de la mairie, un au-dessus de l’école, vont être libérés par les locataires actuels. Des candidatures sont arrivées en mairie : une pour chaque logement disponible. 

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’attribuer ces logements aux personnes qui ont présenté leur candidature.

 

Secrétariat de mairie

Le secrétariat de mairie est assuré par deux employées, l’une avec un temps de travail de 17h30, l’autre avec un temps de travail de 10h30. Il arrive que ces deux agents soient absentes, rarement les deux en même temps. Se pose alors la question de leur remplacement.

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte la demande du maire de pouvoir recruter une secrétaire quand l’une ou les deux sont indisponibles.

 

Comptes rendus des réunions des commissions et des syndicats

 

Voirie

Monique Poizat, maire-adjointe déléguée à la voirie, présente le compte rendu de la réunion de la commission. Le point est fait sur le fauchage-élagage au cours du printemps et de l’été, la barrière installée devant le restaurant a été endommagée par un automobiliste qui s’est fait connaître. Merci à lui pour ce geste citoyen. Le remplacement de cette barrière se fera en concertation avec le restaurateur. Les problèmes de vitesse au centre village et plus généralement sur nos routes est évoqué.

Il est rappelé que plusieurs relevés ont été effectués, dans un passé récent, par les services de la CCPR. Rien de très anormal n’est alors apparu lors de la lecture des statistiques.

Que faire pour obliger les conducteurs à respecter les limitations de vitesse ? Les avis diffèrent sur ce point.

 

Des chemins ruraux ne sont pas respectés par certains agriculteurs. Ils seront recensés et un rappel sera effectué en direction des intéressés.

 

Les entreprises qui assurent le déneigement seront invitées à une réunion avec la commission afin de préparer la saison qui arrive.

 

Le grillage séparant le terrain de sport de la propriété privée voisine doit être repris. Des devis seront demandés à des entreprises locales.

 

Lors des orages des dernières semaines, le chemin rural le Sonnet qui permet l’accès à une habitation a été endommagé avec un glissement de terrain. Un devis a été demandé.

 

Urbanisme

Jean-Noël Marchand, maire-adjoint délégué à l’urbanisme, l’environnement et l’agriculture, présente le compte rendu de la dernière réunion de la commission. 

Le PLU est en préparation. Une nouvelle réunion est programmée le 5 novembre en mairie. Il est rappelé que les règles en matière d’urbanisme ont changé.

Le SCOT devra être appliqué : 20 logements à l’hectare, possibilité de construire 5, 5 logements par an pour une population de 1 000 habitants…

Les principales questions :

-Où développer l’urbanisation ? A quel rythme ?

-Les hameaux pourront-ils continuer à s’agrandir ?

Une nouvelle carte des aléas va être réalisée. 

Une zone artisanale est-elle toujours d’actualité ?

 

La question est posée de l’avancement du programme de 6 logements sur la partie haute du terrain. Les appels d’offres ont été publiés par Habitat Dauphinois, les entreprises retenues, les ordres de service donnés. Les travaux devraient commencer quand les raccordements auront été réalisés par le syndicat Dolon-Varèze. Ce qui serait imminent.

La convention qui lie la commune avec Habitat Dauphinois a été signée, devant notaire, par le maire, ce 24 octobre. Elle prévoit de vendre à Habitat Dauphinois une surface de 3 440 m² pour la somme de 60 000 €.

 

Le fleurissement est confié à quelques membres de la commission : Monique Poizat, Estelle Boucenine, Jean-Noël Marchand.

 

Les agriculteurs ont été invités à une réunion avec l’urbaniste de la commune pour faire le point sur les parcelles cultivées. Ils seront à nouveau invités par les élus pour parler de la situation actuelle et de l’avenir de l’agriculture sur notre commune.

 

Tribunal Administratif : le recours déposé contre le maire, par le propriétaire d’une parcelle de 406 m²,  pour le retrait d’un permis tacite, chemin du Bourg, a été étudié lors d’une audience dernièrement. La décision a été mise en délibéré.

 

Voisinage : avec de la bonne volonté, on pourrait régler des problèmes de voisinage sans avoir recours aux services du conciliateur de justice.

 

Syndicat de la Sanne

Une réunion, en mairie, se tiendra avec des riverains du ruisseau le « Coulant » pour faire le point sur les compétences du syndicat.

 

SIVOS

Gaby Girard, président du syndicat, fait le point.

Le conseil syndical est à nouveau au complet. Il s’est remis immédiatement au travail pour faire le point sur les services, le personnel, les finances. 

Les réunions sont ouvertes à tous les membres. 

Les nouveaux élus découvrent la complexité du fonctionnement de ce syndicat.

Le nouveau système d’inscriptions par internet, aux différents services, est apprécié par les familles.

Le bureau rencontrera le personnel, l’équipe enseignante, les parents, le centre social.

Les TAP (Temps d’Activités Périscolaires) ne commenceront pas, comme prévu, après les vacances de Toussaint. L’arrêté de Monsieur le Préfet de l’Isère entérinant la modification des statuts du syndicat n’est toujours pas arrivé en mairie.

Suite à l’élection du conseil municipal le 14 septembre, du maire, des adjoints et des délégués au SIVOS le 19 septembre, du président et des membres du bureau du SIVOS  le 7 octobre, il est apparu que le délai était trop court pour préparer, dans de bonnes conditions, ces activités.

 

Questions diverses

 

Gendarmerie

Gaby Girard et Marie-Noëlle Martel Chenal, adjointe déléguée aux associations et à la vie quotidienne, ont été reçus par le commandant de la gendarmerie de Roussillon pour faire le point sur plusieurs dossiers.

 

11 Novembre

La cérémonie au monument aux morts est fixée à 10h. Elle sera suivie du traditionnel vin d’honneur accompagné de la brioche.

Une nouveauté cette année, à l’occasion du 100ème anniversaire du début de la Première Guerre Mondiale, un repas est organisé au Petit Campagnard au prix de 20 € par personne.

Tous les renseignements sont dans le mini bulletin qui sera déposé dans les boîtes aux lettres dans les prochains jours.

Il est vivement souhaité que cette cérémonie rassemble, à nouveau, un très grand nombre de personnes.

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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 octobre 2014

28 Octobre 2014, 08:32am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Yvette FAURE, Julien JOUBERT, Vincent OGIER, Catherine VALLADIER, Estelle BOUCENINE.

Excusés : Stéphane VALLIN, Mickaël REY, Elisabeth CORINO, Samson GUILLOIS, Céline ROCHE

Pouvoirs de :

Stéphane VALLIN à Marie-Noëlle MARTEL CHENAL

Mickaël REY à Vincent OGIER

Samson GUILLOIS à Monique POIZAT

 

Début de la réunion à 20h30

 

Le compte rendu de la réunion du 19 septembre est adopté à l’unanimité.

 

Les Commissions communales

Les élus s’inscrivent dans les commissions de leur choix. La composition de chacune d’elles est votée à l’unanimité. Le responsable est le maire ou un maire-adjoint qui recevra une délégation. Son nom apparaît en caractères gras. 

Le maire est président de droit de toutes les commissions, c’est la loi.

 

Finances : Lenny Chailler, Elisabeth Corino, Céline Roche

Bâtiments Communaux : Lenny Chailler, Mickaël Rey, Julien Joubert, Stéphane Vallin, Vincent Ogier

Voirie : Monique Poizat, Catherine Valladier, Julien Joubert, Céline Roche

Urbanisme, Environnement, Agriculture : Jean-Noël Marchand, Monique Poizat, Mickaël Rey, Julien Joubert, Estelle Boucénine, Samson Guillois.

Le fleurissement et les illuminations sont rattachés à cette commission.

CCAS : Gaby Girard, Monique Poizat, Marie-Noëlle Martel Chenal, Yvette Faure, Samson Guillois auxquels se joindront les personnes extérieures nommées par arrêté municipal : Christiane Guillaud, Christine Reverdy, Annie Sordelet, Renée Vaudaine

Commission d’Appels d’Offres : Gaby Girard, Jean-Noël Marchand, Monique Poizat, Céline Roche

Information et Communication : Gaby Girard, Lenny Chailler, Elisabeth Corino

Associations et Vie Quotidienne (Ecouter-Comprendre-Agir) : Marie-Noëlle Martel Chenal, Mickaël Rey, Yvette Faure, Estelle Boucénine, Samson Guillois

Espace Poizat : l’ensemble du conseil municipal

 

La création d’une commission pour célébrer les anniversaires de la Première Guerre Mondiale est différée.

La FNACA, la bibliothèque intercommunale La Chapelle-St Romain et le groupe Mémoire du Village ont déjà travaillé sur ce thème. Une première action a été un déplacement à Pressins le 18 septembre qui a rassemblé 41 personnes qui ont visité une tranchée reconstituée et des expositions.

Le 11 novembre un repas devrait suivre le défilé.

Enfin, une après-midi est prévue avec Lionel Fenoy qui viendra interpréter des chants de cette époque et lire des textes et des lettres.

Cette commission sera bien entendu ouverte à des personnes extérieures au conseil municipal.

 

Les Syndicats Intercommunaux

La CCPR :

délégué titulaire : Gaby Girard,

déléguée suppléante : Lenny Chailler

(c’est l’application de la loi)

 

SASS (Syndicat Actions Sociales et Sportives) :

Titulaires : Jean-Noël Marchand, Stéphane Vallin,

Suppléants : Mickaël Rey, Elisabeth Corino

 

SIVOS :

Gaby Girard, Lenny Chailler, Monique Poizat, Marie-Noëlle Martel Chenal, Catherine Valladier, Samson Guillois

 

Dolon-Varèze :

Titulaires : Gaby Girard, Vincent Ogier,

Suppléants : Jean-Noël Marchand, Catherine Valladier

 

Bassin de la Sanne :

Titulaires : Jean-Noël Marchand, Julien Joubert,

Suppléants : Mickaël Rey, Estelle Boucenine

 

SEDI (Syndicat Energie Département Isère)

En attente de précisions

 

Maison "le Mas de St Prim" :

Titulaire : Gaby Girard, suppléante : Catherine Valladier

 

Indemnité de conseil du comptable payeur

Chaque collectivité doit verser au comptable payeur (percepteur) une indemnité qui varie suivant le montant des sommes mandatées. Pour notre commune cette indemnité s’élève à 342,45 € . Délibération à l’unanimité avec quelques réserves.

 

Site Poizat

Un historique est présenté :

Quand la succession du propriétaire,  Marcel Poizat, en 2009, est arrivée, le conseil municipal a décidé de se porter acquéreur de la ferme et du terrain (près de 7 000 m²). Cet espace, situé au centre du village, en zone UA, est stratégique pour le développement de l’urbanisation. Les élus ont voulu garder la maîtrise de cette urbanisation. L’acquisition s’est faite pour la somme de 230 000 € couverts par un emprunt.

Pour l’aider à concevoir l’aménagement de cet espace, le conseil municipal s’est assuré les conseils du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) porté par le Syndicat Mixte des Rives du Rhône et chargé de veiller à l’application de la loi dans l’élaboration du futur PLU (Plan Local d’urbanisme) et du CAUE (Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement) de Grenoble.

Le CAUE nous a conseillés lors de la restauration de l’église et de l’extension de la mairie. Ces deux structures sont intervenues gratuitement. Il a également lancé une consultation auprès de la population. 

Des 30 réponses reçues en mairie, se sont dégagées les demandes suivantes : logements sociaux, accession à la propriété, point santé et maison de patois de la part de l’association « Lu Z’Arpelauds ».

 

Une demande d’attribution de logements sociaux a été faite auprès de la DTT (Direction Départementale des Territoires). Le choix d’un bailleur social a été lancé. Ont été contactés OPAC 38, ADVIVO, Habitat Dauphinois et PLURALIS. OPAC 38 et ADVIVO ont rapidement fait savoir qu’ils n’étaient pas intéressés.

Un cahier des charges a été rédigé et présenté aux deux candidats restant en lice. Une commission les a reçus et auditionnés. Le conseil municipal, par un vote à bulletins secrets, a retenu Habitat Dauphinois. 

La commune a exigé que ce bailleur travaille avec son « urbaniste » Monsieur Bortoli. Il était prévu une demande d’une quinzaine de logements.

 

La DTT a tergiversé en accordant puis en refusant cette attribution. Dans le cadre du Plan Local de l’Habitat établi sur le territoire de la CCPR, notre commune devait ajouter 2 logements aux 10 dont elle disposait. La DDT a finalement accepté que 6 logements soient attribués à notre commune à condition qu’une commune de la même strate du territoire de la CCPR lui en concède 4 de son quota. 

C’est Ville sous Anjou qui cédé ces 4 logements.

Ces six logements seront construits, prochainement, sur la partie haute du terrain. Pour la mise à disposition du terrain, la commune recevra la somme de 60 000 € de la part d’Habitat Dauphinois. 

Le bailleur social se charge de la mise en place des réseaux et de la voirie.

 

Concernant la partie communale : maison du patois, point santé, laboratoire, les plans sont prêts. Reste à obtenir une subvention du Conseil général, du Conseil régional. Des contacts ont été pris, reste à faire confirmer. 

Le permis de construire ne pourra être délivré que lorsque le programme de mise aux normes de la station de traitement des eaux usées du SIGEARPE, devenue compétence de la CCPR, sera assez avancé pour que le préfet accepte que des permis de construire soient à nouveau délivrés.

 

Au cours de l’été, la DTT a adressé un mail à Habitat Dauphinois et à la CCPR pour l’informer que, compte tenu de l’avancement de ses programmes, elle proposait 5 nouveaux logements sociaux à notre commune.

Après un débat, le conseil municipal avec 11 voix pour et 2 voix contre décide d‘étudier cette proposition. Une rencontre avec Habitat Dauphinois est fixée au mercredi 8 octobre à 18 h en mairie.

 

SIVOS

L’élection du bureau est fixée au mardi 7 octobre à la mairie de la Chapelle. 

La rentrée scolaire se serait déroulée dans de bonnes conditions.

Une classe « blanche » est en projet pour deux classes. Une demande de subvention a été adressée à la commune pour équilibrer un budget qui semble élevé à quelques élus. Aucune décision n’a été prise. Il convient de voir ce que le SIVOS pourrait faire. Il attribue actuellement 4 € par enfant et par jour.

Il est rappelé que la commune a transféré au SIVOS sa compétence « école ».

Lors du budget voté en avril qui devra, sans doute, être revu prochainement la participation de la commune a augmenté de 10 000 €.

Lors du vote du budget, en avril, il a été décidé d’attribuer aux classes des crédits fixes : transport en cars, fournitures scolaires, classe verte, achat de matériel.

 

Eglise

Après la démolition d’une partie de la corniche et une reprise par une entreprise de maçonnerie du mur côté nord, il convient de remplacer la partie de cette corniche et d’effectuer une reprise des peintures.

Deux devis sont présentés :

-Reprise de la corniche 1 422,06 € HT

-Reprise des peintures  1 325 € HT.

Ils sont validés.

 

Logement communal

Le locataire qui occupait le logement situé au-dessus d’une classe l’a quitté. Il convient de lui facturer, comme chaque année, le coût du chauffage qui s’élève à 74385 €.

Délibération votée à l’unanimité. 

Une candidature pour occuper ce logement est en instance.

 

Délégation spéciale

Les trois personnes déléguées par le sous-préfet doivent percevoir une indemnité et être remboursées de leurs frais de déplacement.

Un bilan sera présenté quand toutes « les factures » seront en notre possession.

 

Bilan des élections

Le conseil municipal se félicite du résultat des élections du 14 septembre qui a vu les suffrages des électeurs se porter, en moyenne, à 81% sur l’ensemble de l’équipe.

C’est 8% de plus qu’en mars.

 

Prochaines réunions

-Site Poizat : mercredi 8 octobre à 18h

-Voirie : jeudi 9 octobre à 20h30

-Urbanisme : lundi 13 octobre à 20h30

 

Fin de la réunion à 22h30

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Visite à Pressins

30 Septembre 2014, 08:37am

Publié par M. LE MAIRE

Sortie à Pressins organisée par la FNACA de la Sanne, Mémoire du village, la bibliothèque intercommunale La Chapelle-St Romain:

41 personnes ont participé à la sortie à Pressins au cours de laquelle elles ont parcouru 200 mètres de tranchée reconstituée avec les commentaires d'un guide. Le groupe a également pu visiter plusieurs expositions sur le même site.

La commémoration du début de la Première Guerre Mondiale se poursuivra avec une cérémonie du 11 novembre suivie d'une repas à la salle d'animation et un après midi (date à fixer) avec Lionel Fenoy qui interprétera à capella des chants de cette époque, lira des lettres des soldats ...

 

Visite à PressinsVisite à Pressins
Visite à PressinsVisite à Pressins
Visite à PressinsVisite à Pressins

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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 19 septembre 2014

30 Septembre 2014, 08:22am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND, Monique POIZAT , Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Mickaël REY,  Julien JOUBERT, Yvette FAURE,  Elisabeth CORINO,  Vincent OGIER, Samson GUILLOIS, Estelle BOUCENINE.

Excusés : Stéphane VALLIN, Céline ROCHE, Catherine VALLADIER.

Pouvoirs de Stéphane VALLIN à Mickaël REY,

de Céline ROCHE à Lenny CHAILLER

de Catherine VALLADIER à Vincent OGIER

 

Début de la séance à 21h00

 

Installation du Conseil municipal

Monsieur Morier de la commission spéciale, installe le conseil municipal et passe la présidence de la séance au doyen d’âge, Gabriel Girard, qui fait procéder à l’élection du maire.

 

Election du Maire

Le résultat du vote : Gabriel Girard 14 voix, 1 bulletin blanc.

Gabriel GIRARD est élu maire.

Gabriel Girard remercie ses collègues pour la confiance accordée et prononce une courte allocution.

 

Détermination du nombre d’Adjoints

Gabriel GIRARD propose que le nombre de maires-adjoints soit le même qu’au cours du  mandat précédent, soit 4.

Vote unanime du conseil municipal de cette délibération.

 

Election des maires-adjoints

Première adjointe : Lenny Chailler 13 voix, 2 bulletins blancs

Deuxième adjoint : Jean-Noël Marchand  14 voix 1 bulletin blanc

Troisième adjointe Monique Poizat 14 voix 1 bulletin blanc

Quatrième adjointe Marie-Noëlle Martel Chenal 14 voix 1 bulletin blanc.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de l’autoriser à ajouter à l’ordre du jour de cette réunion l’élection des délégués aux syndicats du SIVOS, du SASS et du bassin de la Sanne.

Délibération votée à l’unanimité.

 

Election des délégués au SIVOS

Gabriel Girard, Lenny Chailler, Monique Poizat, Marie-Noëlle Martel Chenal, Samson Guillois, Catherine Valladier sont élus à l’unanimité.

 

Election des délégués titulaires et des délégués suppléants au SASS

Jean-Noël Marchand, Stéphane Vallin (titulaires), Mickaël Rey, Elisabeth Corino (suppléants) sont élus à l’unanimité.

 

Election des délégués titulaires et des délégués suppléants au bassin de la Sanne

Jean-Noël Marchand, Julien Joubert (titulaires), Mickaël Rey, Estelle Boucenine (suppléants) sont élus à l’unanimité.

 

A la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais

Gabriel Girard sera délégué titulaire et Lenny Chailler déléguée suppléante. C’est la loi qui prévoit cette situation.

Lors de la prochaine réunion du conseil municipal, les délégués aux autres syndicats seront élus et les commissions municipales constituées.

Fin de la réunion à 22h.

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Election du Maire du 19 septembre 2014

30 Septembre 2014, 08:16am

Publié par M. LE MAIRE

Le 19 septembre, le conseil municipal a élu le maire et ses adjoints.

La nouvelle municipalité a la composition suivante :

-Maire : Gaby Girard

-1ère ajointe : Lenny Chailler

-2ème adjoint : Jean-Noël Marchand

-3ème adjointe : Monique Poizat

-4ème adjointe : Marie-Noëlle Martel Chenal.

Les conseillers municipaux sont les suivants :

  • Mickaël Rey
  • Stéphane Vallin
  • Yvette Faure
  • Julien Joubert
  • Vincent Ogier
  • Elisabeth Corino
  • Samson Guillois
  • Céline Roche
  • Catherine Valladier
  • Estelle Boucenine

Le maire est président de droit de chaque commission, mais il peut déléguer à un élu, ce qu’il fait. Cet élu, un maire-adjoint, est alors vice-président délégué. Les noms en gras sont les responsables de la commission.

CCAS : Gaby Girard, Monique Poizat, Marie-Noëlle Martel Chenal, Yvette Faure, Samson Guillois, Christiane Guillaud, Christine reverdy, Annie Sordelet, Renée Vaudaine.

Voirie : Monique Poizat,  Julien Joubert, Catherine Valladier, Céline Roche.

Appel d’Offres : Gaby Girard, Jean-Noël Marchand, Monique Poizat, Céline Roche.

Information et Communication : Gaby Girard, Lenny Chailler, Elisabeth Corino

Urbanisme Environnement Agriculture : Jean-Noël Marchand, Monique Poizat, Mickaël Rey, Julien Joubert, Estelle Boucenine , Samson Guillois.

Finances : Lenny Chailler, Elisabeth Corino, Céline Roche.

Bâtiments Communaux : Lenny Chailler, Mickaël Rey, Julien Joubert, Stéphane Vallin, Vincent Ogier.

Site Poizat : l’ensemble du conseil municipal.

Associations et Vie quotidienne : Marie-Noëlle Martel Chenal, Mickaël Rey, Yvette Faure, Estelle Boucenine, Samson Guillois.

 

Les délégués aux syndicats intercommunaux

CCPR : Gaby Girard (titulaire), Lenny Chailler (suppléante).

SIVOS : Gaby Girard, Lenny Chailler, Monique poizat, Marie-Noëlle Martel Chenal, Catherine Valladier, Samson Guillois.

Syndicat Actions Sociales et Sportives : Jean Noël Marchand, Stéphane Vallin (titulaires), Rey Mickaël, Elisabeth Corino (suppléants).

SEDI (Syndicat Energies Département de l’Isère) : Gaby Girard (titulaire), Jean-Noël Marchand (suppléant).

La Sanne : Jean-Noël Marchand, Julien Joubert (titulaires), Mickaël Rey, Estelle Boucenine (suppléants)

Dolon-Varèze : Gaby Girard, Vincent Ogier (titulaires), Jean-Noël Marchand, Catherine Valladier (suppléants).

Mas des Champs St Prim : Gaby Girard (titulaire).

 

Allocution prononcée par Gaby Girard:

 

Mesdames et Messieurs,

Ce n’est pas sans émotion que je retrouve mon poste de maire cédé le 16 juillet dernier.

Je veux remercier mon équipe qui a été un exemple de solidarité et de solidité dans ces moments difficiles.Dès qu’a été connu le risque d’annulation des élections du 23 mars, spontanément, vous avez été unanimes à annoncer votre décision de vous représenter derrière moi.

A aucun moment, l’un d’entre vous  n’a fait part de ses doutes quant à l’honnêteté des collègues cités nommément par la partie adverse comme ayant participé « au bourrage des urnes » le 23 mars dernier.

Les résultats du  scrutin du 14 septembre ont  confirmé, en les amplifiant ceux du 23 mars.

Ils sont les suivants :

Inscrits 332

Votants 360

Exprimés 352

Majorité absolue 177

Moyenne de notre liste 285 voix soit près de 81% des suffrages et une progression de 8% par rapport à mars.

Ces résultats sont sans appel. Je suppose que notre adversaire aura enfin compris que les chapelains et chapelines ne veulent pas d’elle à la tête de leur commune.

Nos habitants sont attachés à des élus compétents, bons gestionnaires, intègres, disponibles, toujours prêts à les aider et au seul service de l’intérêt général. Ils ne sont pas prêts à laisser les clés de la mairie à des inconnus dont le programme n’était que l’addition d’intérêts particuliers.

Je remercie également :

  • ma famille qui m’a soutenu dès le début de cette épreuve qui laisse forcément des traces.
  • les nombreux habitants qui m’ont témoigné leur sympathie, leur amitié. Certains se sont même inquiétés de la façon dont  je réagissais à ce coup du sort. D’autres qui me connaissaient à peine n’ont pas hésité à me faire savoir qu’ils étaient derrière nous.

Avec ce retour aux responsabilités d’une équipe qui ne méritait pas une telle sanction, la commune va retrouver ses élus et un fonctionnement normal du conseil municipal.

Dès les prochains jours,

  • nous allons nous replonger dans les dossiers  et les faire avancer
  • nos délégués aux syndicats vont retrouver les responsabilités qui ont été les leurs, je pense surtout au SIVOS et au SASS

Personnellement, je vais être à nouveau délégué à  la communauté de communes, sans pouvoir retrouver mon poste de vice-président délégué à la voirie et aux eaux pluviales. Ce sera pour moi une vraie déception, car je me suis beaucoup investi au cours du mandat précédent et je travaillais aux côtés d’une équipe de techniciens très performante. Le mandat qui commençait s’annonçait, lui aussi, riche en projets d’envergure et je ne pourrai pas les accompagner.

Avant de terminer, je remercierai aussi :

  • Monsieur Morier, seul membre de la délégation spéciale que j’ai eu l’honneur de rencontrer. Il a assumé une tâche difficile avec   rigueur et humanité. Il a parfaitement organisé les élections
  • Notre ami Christian Manin qui a dû, du jour au lendemain, assumer la présidence du SIVOS au moment du choix du prestataire pour le restaurant scolaire et de la rentrée scolaire avec les nouveaux horaires et la mise en place du système informatique pour les inscriptions
  • Nos secrétaires qui ont dû assurer la gestion quotidienne de la mairie.

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Elections Municipales du 14 septembre 2014

29 Septembre 2014, 15:18pm

Publié par M. LE MAIRE

Elections Municipales

du 23 mars 2014

 

 

 

Inscrits 533

 

 

 

Votants 430

 

 

 

Exprimés 410

 

 

 

Majorité Absolue 206

 

 

 

 

 

 

 

Une Equipe pour bien Vivre à la Chapelle…

 

Démocratie à la Chapelle

 

Gabriel Girard

297

Catherine Roudil -Bois

121

Estelle Boucénine

295

Jeanine Achard

107

Lenny Chailler

268

Patrick Berthe

105

Elisabeth Corino

295

Corine Collignon-Ducret

111

Yvette Faure

296

Estelle Dutal

111

Samson Guillois

294

Florian Dutal

111

Julien Joubert

310

Stéphanie Hladky

115

Jean-Noël Marchand

309

François Léon

109

Marie-Noëlle Martel Ch

306

Bastien Mabilon

109

Vincent Ogier

293

Evelyne Mandrand

96

Monique Poizat

283

Nadine Mandrand

115

Mickaël Rey

318

Véronique Puchot

112

Céline Roche

293

 

 

Catherine Valladier

307

 

 

Stéphane Vallin

300

 

 

La liste « une équipe pour vient vivre à la Chapelle » (15 candidats) conduite par Gaby Girard a obtenu 4 464 voix soit une moyenne de 297 voix et  près de 73% des suffrages.

La liste « Démocratie à la Chapelle » (12 candidats) conduite par Catherine Roudil Boissière a obtenu 1 322 voix soit une moyenne de 110 voix et près de 27 % des suffrages.

La liste de Gaby Girard remporte les 15 sièges.

 

Elections Municipales

du 14 septembre 2014

 

 

 

 

Inscrits 332

 

 

 

 

Votants 360

 

 

 

 

Exprimés 352

 

 

 

 

Majorité absolue 177

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Une équipe pour bien vivre à la Chapelle

 

Démocratie à la Chapelle

 

 

Gabriel Girard

280

Jeanine Achard

65

 

Estelle Boucenine

280

Jean-Michel Arsac

65

 

Lenny Chailler

268

Patrick Berthe

59

 

Elisabeth Corino

287

Corine Collignon Ducret

63

 

Yvette Faure

290

Florian Dutal

68

 

Samson Guillois

286

Estelle Dutal

69

 

Julien Joubert

290

Stéphanie Hladky

65

 

Jean-Noël Marchand

286

Bastien Mabilon

67

 

Marie-Noëlle Martel

292

Evelyne Mandrand

58

 

Vincent Ogier

289

Nadine Mandrand

65

 

Monique Poizat

273

Véronique Puchot

66

 

Mickaël Rey

293

Catherine Roudil-Boissière

73

 

Céline Roche

285

 

 

 

Catherine Valladier

284

 

 

 

Stéphane Vallin

293

 

 

 

 

La liste « une équipe pour bien vivre à la Chapelle «  (15 candidats) conduite par Gaby Girard a obtenu 4 276 voix soit une moyenne de 285 voix et près de 81% des suffrages.

La liste « démocratie à la Chapelle » (12 candidats par ordre alphabétique) a obtenu 783 voix soit une moyenne de 65 voix et près de 19% des suffrages.

La liste de Gaby Girard remporte les 15 sièges.

Entre mars et septembre, la participation a sensiblement baissé. La liste « une équipe pour bien vivre à la Chapelle » a progressé de près de 8%.

En  mars, la liste « une équipe pour bien vivre à la Chapelle » a obtenu 249 listes complètes, celle de « démocratie à la Chapelle » 77.

En septembre, la liste « une équipe pour bien vivre à la Chapelle » a obtenu 253 listes complètes, celle de « démocratie à la Chapelle » 49.

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