Bien vivre à La Chapelle de Surieu, le blog de Mr le Maire

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 08/04/2014

15 Avril 2014, 08:42am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL , Mickaël REY,  Julien JOUBERT,  Catherine VALLADIER, Stéphane VALLIN, Yvette FAURE, Estelle BOUCENINE, Elisabeth CORINO, Samson GUILLOIS, Vincent Ogier, Céline ROCHE

 

Début de la réunion à 20h30

Le compte rendu de la réunion du 30 mars est adopté à l’unanimité.

 

Les Commissions communales

Les élus s’inscrivent dans les commissions de leur choix. La composition de chacune d’elles est votée à l’unanimité. Le responsable est le maire ou un maire-adjoint qui recevra une délégation. Son nom apparaît en caractères gras.

* Finances : Lenny Chailler, Elisabeth Corino, Céline Roche

* Bâtiments Communaux : Lenny Chailler, Mickaël Rey, Julien Joubert, Stéphane Vallin, Vincent Ogier

* Voirie : Monique Poizat, Catherine Valladier, Julien Joubert, Céline Roche

* Urbanisme, Environnement, Agriculture : Jean-Noël Marchand, Monique Poizat, Mickaël Rey, Julien Joubert, Estelle Boucénine, Samson Guillois.

Le fleurissement et les illuminations sont rattachés à cette commission

* CCAS : Gaby Girard, Monique Poizat, Marie-Noëlle Martel Chenal, Yvette Faure, Samson Guillois auxquels se joindront les personnes extérieures nommées par arrêté municipal : Christiane Guillaud, Christine Reverdy, Annie Sordelet, Renée Vaudaine

* Commission d’Appels d’Offres : Gaby Girard, Jean-Noël Marchand, Monique Poizat, Céline Roche

* Information et Communication : Gaby Girard, Lenny Chailler, Elisabeth Corino

* Associations et Vie Quotidienne (Ecouter-Comprendre-Agir) : Marie-Noëlle Martel Chenal, Mickaël Rey, Yvette Faure, Estelle Boucénine, Samson Guillois

* Espace Poizat : l’ensemble du conseil municipal

 

Les Syndicats Intercommunaux

La CCPR : 

délégué titulaire : Gaby Girard,

déléguée suppléante : Lenny Chailler

(c’est l’application de la loi)

 

SASS (Syndicat Actions Sociales et Sportives ) :

Titulaires : Jean-Noël Marchand, Stéphane Vallin,

Suppléants : Mickaël Rey, Elisabeth Corino

 

SIVOS :

Gaby Girard, Lenny Chailler, Monique Poizat, Marie-Noëlle Martel Chenal, Catherine Valladier, Samson Guillois

 

Dolon-Varèze :

Titulaires : Gaby Girard, Vincent Ogier,

Suppléants : Jean-Noël Marchand, Catherine Valladier

 

Bassin de la Sanne :

Titulaires : Jean-Noël Marchand, Julien Joubert,

Suppléants : Mickaël Rey, Elisabeth Corino

 

SEDI (Syndicat Energie Département Isère)

Titulaire : Gaby Girard

Suppléant : Jean-Noël Marchand

 

Délégations de pouvoir au maire

Le conseil municipal, unanime, attribue au maire les délégations de pouvoir des articles 3, 4, 5, 6, 7 , 8, 11, 17 et 20 de l’article L2122-22 modifié par la loi N° 2014-58 du 27 janvier 2014-art.92.

 

Plan Local d’Urbanisme

Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal, lors du précédent mandat, a voté la révision du Plan d’Occupation des Sols (POS)  et sa transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU). 

Une carte des aléas a été établie lors de la révision  du POS en 2001. Il est souhaitable de mettre à jour cette carte. Un devis d’un bureau d’études est présenté. Le nouveau conseil municipal souhaite disposer de plus amples informations avant de prendre une décision quant à la validation du devis.

 

Site Poizat

Le travail concernant la partie communale va se prolonger. 

En ce qui concerne les 6 logements sociaux confiés à Habitat Dauphinois, un nouvel appel d’offres a été lancé. L’ouverture des plis est fixée au mercredi 23 avril au siège à Valence. La construction devrait commencer en juin.

 

SIVOS

L’élection du bureau est fixée au mercredi 16 avril à la mairie de St Romain. Le nouveau conseil syndical devra préparer et voter le budget avant le 30 avril prochain.

 

CCAS

Les membres du CCAS se sont réunis pour faire connaissance et préparer le repas des aînés qui est fixé au samedi 26 avril à midi. Une nouvelle réunion est programmée le mercredi 9 avril à 20h30.

 

Matinée « Village propre »

Elle s’est déroulée le samedi 5 avril. Plus de 40 personnes se sont retrouvées pour parcourir les routes et les chemins et les bords de Sanne. Elles ont pu constater que notre village était propre.

 

Fin de la réunion à 22 heures

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Composition du nouveau Conseil Municipal

14 Avril 2014, 13:44pm

Publié par M. LE MAIRE

 

Gabriel GIRARD, Maire

* Président du CCAS

* Responsable de la Commission d'Appels d'offres

* Responsable de la Commission Informations - Communication

* Responsable de la Commission Espace Poizat

* Délégué Titulaire à la CCPR

* Délégué au SIVOS

* Délégué Titulaire au SIE RVB (Electricité)

* Délégué Titulaire au SI DOLON-VAREZE

* Délégué au Mas des Champs

 

Lenny CHAILLER, 1ère Adjointe

* Responsable de la Commission Finances

* Responsable de la Commission Bâtiments Communaux

* Commission Informations - Communication

* Déléguée au SIVOS

* Déléguée Suppléante à la CCPR

 

Jean-Noël MARCHAND, 2ème Adjoint

* Responsable de la Commission Urbanisme - Environnement - Agriculture

* Commission d'Appels d'offres

* Délégué Titulaire au SASS

* Délégué Titulaire au Syndicat de La Sanne

* Délégué Suppléant au SIE RVB (Electricité)

* Délégué Suppléant au SI DOLON-VAREZE

 

Monique POIZAT, 3ème Adjointe

* Responsable de la Commission Voirie

* Membre du CCAS

* Commission Urbanisme - Environnement - Agriculture

* Commission d'Appels d'offres

* Déléguée au SIVOS

 

Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, 4ème Adjointe

* Responsable de la Commission Associations - Vie Quotidienne

* Membre du CCAS

* Déléguée au SIVOS

 

Mickaël REY, Conseiller Municipal

* Commission Urbanisme - Environnement- Agriculture

* Commission Bâtiments Communaux

* Commission Associations - Vie Quotidienne

* Délégué Suppléant au Syndicat de La Sanne

* Délégué Suppléant au SASS

 

Julien JOUBERT, Conseiller Municipal

* Commission Urbanisme - Environnement - Agriculture

* Commission Voirie

* Commission Bâtiments Communaux

* Délégué Titulaire au Syndicat de La Sanne

 

Catherine VALLADIER, Conseillère Municipale

* Commission Voirie

* Déléguée au SIVOS

 

Stéphane VALLIN, Conseiller Municipal

* Commission Bâtiments Communaux

* Délégué Titulaire au SASS

 

Yvette FAURE, Conseillère Municipale

* Membre du CCAS

* Commission Associations - Vie Quotidienne

 

Elisabeth CORINO, Conseillère Municipale

* Commission Informations - Communication

* Commission Finances

* Déléguée Suppléante au SASS

 

Estelle BOUCENINE, Conseillère Municipale

* Commission Urbanisme - Environnement - Agriculture

* Commission Associations - Vie Quotidienne

* Déléguée Suppléante au Syndicat de la Sanne

 

Samson Antoine GUILLOIS, Conseiller Municipal

* Membre du CCAS

* Commission Urbanisme - Environnement - Agriculture

* Commission Associations - Vie Quotidienne

* Délégué au SIVOS

 

Vincent OGIER, Conseiller Municipal

* Commission Bâtiments Communaux

* Délégué Titulaire au SI DOLON-VAREZE

 

Céline ROCHE, Conseillère Municipale

* Commission Voirie

* Commission d'Appels d'Offres

* Commission Finances

 

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Elections Municipales

24 Mars 2014, 09:20am

Publié par M. LE MAIRE

Le 1er tour des élections municipales s'est caractérisé par une forte participation des électeurs de la commune, plus de 80% de votants.
 
Les résultats sont les suivants :
inscrits : 533
votants : 430
blancs ou nuls : 20
exprimés : 410
majorité absolue : 206
 
Liste "Une équipe pour bien vivre à la Chapelle"
 
Gabriel Girard 297 voix
Estelle Boucenine 295
Lenny Chailler 268
Elisabeth Corino 295
Yvette Faure 296
Samson Guillois 294
Julien Joubert 310
Jean-Noël Marchand 309
Marie-Noëlle Martel Chenal 306
Vincent Ogier 293
Monique Poizat 283
Mickaël Rey 318
Céline Roche 293
Catherine Valladier 307
Stéphane Vallin 300
 
Liste "Démocratie à la Chapelle"
 
Jeannine Achard 107
Patrick Berthe 105
Corinne Collignon-Ducret 111
Estelle Dutal 111
Florian Dutal 111
Stéphanie Hladky 115
François Léon 109
Bastien Mabilon 109
Evelyne Mandrand 96
Nadine Mandrand 115
Véronique Puchot 112
Catherine Roudil Boissière 121
 
La liste "Une équipe pour bien vivre à la Chapelle" obtient une moyenne de 297 voix soit 73% des suffrages.
La liste "Démocratie à la Chapelle" obtient une moyenne de 110 voix  soit 27% des suffrages.
 
Le scrutin s'est déroulé sans incident.
Les opérations de dépouillement, très longues, se sont effectuées dans un climat tout à fait détendu.
Elections Municipales
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Expo-Photo de la section Photo du Comité des Fêtes

24 Mars 2014, 09:13am

Publié par M. LE MAIRE

250 personnes environ sont venus à notre 19 ème expo photo qui a eu lieu les 15 et 16 mars 2014, dans la salle d'animation de La Chapelle de Surieu.
 
Un vote des photos préférées des visiteurs a lieu comme chaque année. Voici les photos choisies: n° 1 = 1551, n° 2 = 1552, n°3 = 1554, n° 4 = 1555 et n° 5 = 1560. Bravo aux 2 Fabienne, et à Doriane pour leurs photos élues.
 
Le club photo a fêté ses 20 ans. Merci au comité des fêtes pour nous avoir offert le vernissage à cette occasion et merci aux nombreux visiteurs.

A l'année prochaine.

Françoise GIRARD, pour la section Photo.

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Informations communales

17 Mars 2014, 09:31am

Publié par M. LE MAIRE

Boîte aux lettres de l"église":
Elle a été fermée suite à des incivilités grossières.
Elle rouvrira en espérant que de grossiers personnages ne sévissent pas à nouveau.
Eglise:
Suite à la décision du conseil municipal de faire procéder aux travaux de maçonnerie, Monsieur le Maire a signé l'ordre de service à l'entreprise Dutal chargée des travaux en lui demandant d'intervenir le plus rapidement possible.
 
Site Poizat:
Monsieur le Maire a signé, devant notaire, la nouvelle convention qui lie la commune à Habitat Dauphinois pour la mise à disposition de ce bailleur social du terrain nécessaire à l'implantation des 6 futures villas.
La convention prévoit qu'Habitat Dauphinois versera la somme de 60 000 € HT à la commune.

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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 06/03/2014

10 Mars 2014, 10:29am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD,  Christine PICQUENDAR,  Jean-Michel GONTARD, Lenny CHAILLER, Monique POIZAT, Stéphane VALLIN, Jean-Noël MARCHAND,  Elisabeth VAUDAINE, Julien JOUBERT,  Dominique GARON, Jean-Robert GIARD.

Absents : David GARDAN, Sylvie LIMONNE, Agnès DUTAL.

Début de la réunion à 20h35

Le compte rendu de la dernière réunion est approuvé à l’unanimité.

 

Compte Administratif 2013

Lenny Chailler, maire-adjointe déléguée aux finances, présente le compte administratif 2013.

Fonctionnement :

-recettes : 429 003,28 €

-dépenses : 280 098,32 €

-excédent : 148 904,96 €

Investissement :

-recettes : 179 136,52 €

-dépenses : 60 040,55 €

-excédent : 119 095, 97 €

En reprenant le résultat de clôture de 2012 : 244 962 ,63 €,

La conseil municipal qui votera le budget primitif de 2014 disposera d’une solde positif de :

512 963,56 €. 

Le compte administratif 2013 est approuvé à l’unanimité. Monsieur le Maire ne prend pas part au vote.

 

Compte de gestion

Il est le résultat de la comptabilité effectuée au niveau de la trésorerie par le receveur.

Les mêmes résultats, bien entendu, apparaissent. Il est voté à l’unanimité.

 

Site Poizat

Monsieur le Maire présente le compte rendu des différents rendez-vous ou réunions auxquels il a participé. 

 

Maison du Patois :

L’association qui a été étroitement associée à l’élaboration des plans les a validés. Monsieur le Maire a été reçu à la Maison du Conseil général à Vienne. Il lui a été confirmé que le Conseil général subventionnerait cette construction à hauteur de 30% sur  une dépense plafonnée à 1 800 € le m². Tout dépassement de ce coût au m² ne sera pas pris en compte. 

Ainsi, si le choix avait été fait de conserver la ferme pour la réhabiliter, le coût supplémentaire de 90 000 € ou 180 000 €, si un parking était créé au nord, ne serait pas subventionné. Cette dépense serait donc à la charge du budget communal.

Cette salle devra avoir une vocation intercommunale.

Monsieur le Maire, en présence de Michel Rousset président de l’association Lou Z’Arpelauds et de Marie-Thérèse Satre secrétaire, ont reçu, en mairie Madame Contreau de Rhône Pluriel qui instruit les dossiers pour le compte de la Région Rhône Alpes. Une subvention de 30% pourrait être accordée pour l’aménagement intérieur de la salle : tables chaises, éclairage spécial, matériel audio-visuel…

 

Point santé :

Un plan a été présenté pour le point santé qui devrait accueillir des infirmières, une ostéopathe et une praticienne en relaxation et massages bien être. Un kinésithérapeute a fait savoir qu’il serait, peut être,  intéressé par un local pour ouvrir un cabinet. Enfin, un espace pour un laboratoire de recherche est toujours d’actualité.

La démolition de la ferme est toujours d’actualité. Les élus attendent la proposition d’un cahier des charges pour lancer une consultation. 

 

Logements sociaux :

Habitat Dauphinois qui doit construire les six logements sociaux sur la partie haute du site relance un appel d’offres. Une convention précisant que le bailleur social s’engage à verser la somme de 60 000 € à la commune doit être signée devant notaire. Monsieur le Maire est convoqué le vendredi 14 mars chez Maître Peters pour signer ladite convention.

 

Comptabilité 2014 

A partir de 2014, il faudra procéder à la dématérialisation des documents financiers. Chaque commune doit s’équiper en matériel informatique adapté à cette nouvelle formule et faire former son personnel. Un devis d’un montant de 3 171 € HT est présenté. La formation pourra être commune avec la mairie d’Anjou. Une économie sera ainsi réalisée. 

Le conseil municipal unanime vote une délibération pour accepter les termes de ce devis.

 

Ecole

Un rappel est fait des différentes réunions, des contacts effectués dans le cadre de la mise en place des rythmes scolaires à la rentrée 2014. 

Un décret du 24 janvier 2013 décide leur mise en place à la rentrée 2013 ou 2014. Les deux communes ont décidé d’attendre 2014.

De nombreuses réunions ont eu lieu au centre social pour préparer, dans de bonnes conditions, avec les communes voisines de St Romain, Assieu et Ville sous Anjou cette rentrée 2014.

Les horaires d’entrée et de sortie des classes ont été arrêtés par l’administration le 30 novembre dernier pour une période de 3 années.

La Chapelle : 8h15-11h15 et 13h15-15h30

St Romain : 8h30-11h30 et 13h30- 15h45.

Les Temps d’Activités Périscolaires sont à finaliser pour la fin mai 2014. Ils seraient fixés les lundis et jeudis de 15h30 à 17h à la Chapelle et de 15h45 à 17h15 à St Romain.

Ces activités dont le but est de permettre à tous les enfants de découvrir des activités culturelles, artistiques, sportives… de qualité seront encadrées par des personnes compétentes dans leur domaine. Des associations ont répondu positivement à la sollicitation des élus. Elles en sont vivement remerciées.

Une réunion d’information en direction des familles s’est tenue à la mairie de la Chapelle le lundi 17 février. Sur 94 familles que compte le regroupement pédagogique intercommunal 44 étaient présentes dont 29 sur 64 de la Chapelle et 15 sur 30 de St Romain.

Après la présentation de tout ce qui a été fait pour préparer ces activités, les familles ont posé des questions pertinentes auxquelles les élus se devront de répondre :

-demande d’une garderie le mercredi après les cours

-demande d’une restauration le mercredi après les cours

-le transport a été également évoqué avec l’obligation pour certaines familles de prendre une carte parce que leur(s) enfant(s) va (vont) à la garderie.

Le futur conseil syndical du SIVOS devra étudier toutes ces demandes. Il devra également se concerter avec les familles afin de trouver, avec elles, les solutions les meilleures. Il devra fixer les tarifs pour ces Temps d’Activités Périscolaires. Ils devraient être les mêmes que ceux de la garderie. 

Des documents seront fournis à toutes les familles avant les vacances d’été afin qu’elles disposent du temps nécessaire pour choisir les activités.

Enfin, par un courrier du 12 février 2014, Monsieur le Sous-Préfet de Vienne rappelle que la mise en place des rythmes scolaires est obligatoire. 

Il est rappelé que l’Etat versera, pour l’année 2014-2015, comme cela est le cas pour l’année 2013-2014, une aide aux communes qui se montera pour les nôtres à 90 € par élève. La demande de pérennisation de cette aide par les élus relayée par l’association des maires de France devrait être obtenue.

Tout devra être fait dans l’intérêt de l’élève et de lui seul.

 

Eglise

Après la démolition de la corniche, la commission des bâtiments communaux a rencontré le comité de clocher. Il a alors été décidé qu’un devis serait demandé à l’entreprise Dutal pour des travaux de maçonnerie. Celle-ci a transmis un descriptif des travaux qu’elle proposait et un devis. Au cours d’une nouvelle réunion avec le comité de clocher, ce devis a été validé. Il comprend les travaux nécessaires à réaliser sur le mur après la démolition de la corniche et la pose d’une clé de renfort au-dessus de l’entrée de l’église. Le devis s’élève à 3 203,60 € HT.

Le conseil municipal valide ce devis et demande que les travaux soient réalisés le plus tôt possible.

 

Elections municipales des 23 et 30 mars 2014

Une ébauche du planning de la tenue du bureau de vote par les élus actuels est réalisée. La municipalité le concrétisera.

 

Questions diverses

Plusieurs budgets ou comptes administratifs de syndicats ont été votés :

-le SASS a voté le compte administratif et le budget primitif. La participation de notre commune s’élèvera à  42 563,24 € (42 056,11 € en 2013).

-Le SIVOS a voté le compte administratif 2013 qui fait apparaître un solde positif de 7 815,87 €. Le budget primitif sera voté par le prochain conseil syndical.

-le syndicat Dolon-Varèze a voté le compte administratif et le budget primitif. Le prix du m3 ne devrait pas augmenter.

-La CCPR a eu le débat d’orientation budgétaire. Avec une situation financière toujours très saine, mais avec de gros investissements à réaliser au niveau de la voirie sur la RN7, la construction de la médiathèque à Roussillon, l’extension de celle de St Maurice, des travaux sur les écoles de musique, l’aménagement des parkings aux abords de la gare de St Clair-les Roches, la prise de nouvelles compétences : assainissement et eaux pluviales … aucun autre investissement important sur les communes n’est prévu à court ou moyen terme.

A l’issue de cette dernière réunion du mandat de ce conseil municipal, Monsieur le Maire a remercié vivement tous ses collègues pour leur investissement, tout au long de ces six années, au service de l’intérêt général et de lui seul.

 

Le 7 mars 2014

Le Maire

Gabriel GIRARD

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Repas choucroute de la FNACA

25 Février 2014, 10:32am

Publié par M. LE MAIRE

Samedi 22 février, le comité local de la FNACA de la Sanne qui regroupe les communes de la Chapelle de Surieu, St Romain de Surieu et Ville sous Anjou a organisé sa traditionnelle manifestation repas choucroute-bal à la salle Emile Romanet à Ville sous Anjou.
Le président, Roger Finand, et son bureau ont eu le plaisir d'accueillir 220 convives qui ont passé un excellent après-midi.
Repas choucroute de la FNACA

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Bal des Furieux du Comité des Fêtes

18 Février 2014, 09:10am

Publié par M. LE MAIRE

Cette année encore, le Comité des Fêtes a rencontré un vif succès avec le Bal des Furieux: 138 personnes se sont retrouvées pour la soirée du samedi 8 février 2014.
Dans une très bonne ambiance, tout le monde a pu apprécier le repas (tartiflette
préparée par Le Petit Campagnard).

Bal des Furieux du Comité des Fêtes
Bal des Furieux du Comité des Fêtes

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