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Bien vivre à La Chapelle de Surieu, le blog de Mr le Maire

Meilleurs voeux

19 Décembre 2014, 21:16pm

Publié par M. LE MAIRE

Meilleurs voeux

Le Maire et le conseil municipal

vous présentent leurs meilleurs voeux pour 2015.

 

 

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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 décembre 2014

19 Décembre 2014, 21:09pm

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Mickaël REY, Stéphane VALLIN, Yvette FAURE, Julien JOUBERT, Vincent OGIER, Elisabeth CORINO, Samson GUILLOIS, Céline ROCHE, Catherine VALLADIER.

Excusées: Monique POIZAT, Estelle BOUCENINE.

Pouvoir de:Estelle BOUCENINE à Lenny CHAILLER

 

Début de la réunion à 18h35

 

Le compte rendu de la réunion du 27 Novembre est adopté à l’unanimité.

 

Convention avec la SPA

Les années précédentes, la SPA de Brignais (69) proposait une convention avec la commune avec deux options :

-A 0,28 € par habitant qui prévoyait que la SPA vienne récupérer les animaux qui divaguaient à la mairie

-0,34 € par habitant qui prévoyait la capture sur la voie publique des animaux qui divaguaient.

Le conseil municipal optait pour l’option à 0,34 € par habitant.

Pour 2015, cette même SPA ne propose que l’option à 0,28 € mais avec l’obligation de capturer les chiens seulement et de les conduire à Brignais.

Lors de la réunion du conseil communautaire de la CCPR, cette nouvelle situation a été évoquée par des élus qui cherchent une autre solution.

Le conseil municipal décide d’attendre avant de prendre une décision.

 

Investissements 2015

Comme chaque année, à la même période, le conseil municipal vote une délibération permettant au maire, avant le vote du budget 2015, de mandater des factures concernant l’investissement jusqu’à 25% de ceux prévus en 2014.

Vote à l’unanimité.

 

SEDI

Une délibération a été votée lors d’une précédente réunion du conseil municipal pour transférer au Syndicat Energie du Département de l’Isère les compétences maintenance de l’éclairage public et investissement.

Il apparaît plus opportun de la commune de ne pas transférer ces deux compétences.

Notre réseau d’éclairage public, à l’exception de celui de la partie haute de la route de l’église, est assez récent. Il ne devrait donc pas nécessiter d’importants travaux de maintenance. Il suffit donc de continuer à confier ce service à une entreprise locale. Nous éviterons ainsi de devoir signer une convention qui prévoirait un forfait par point lumineux.

En ce qui concerne les investissements, la commune peut, chaque année, donner délégation au SEDI pour la maîtrise d’ouvrage des travaux qu’elle programme. Les taux de subventions seront les mêmes.

Vote unanime du conseil municipal pour annuler la précédente délibération et voter la nouvelle.

 

SIVOS

Une commission composée de Gaby Girard, Robert Mouchiroud, Lenny Chailler et Séverine Mary a établi les emplois du temps de chacun de ses agents qui tient compte des nouveaux horaires scolaires. Elle a reçu chaque agent individuellement pour lui présenter son emploi du temps.

Ces emplois du temps ont été adressés au Comité Technique Paritaire du Centre de Gestion de la Fonction Territoriale pour avis.

Au restaurant scolaire de La Chapelle qui connaît une augmentation sensible des inscriptions, une troisième personne est nécessaire, actuellement, trois jours par semaine. Le SIVOS a décidé d’engager cette troisième personne.

 

Ferme Poizat

Il est urgent de faire procéder à la démolition des dépendances qui sont en très mauvais état.

Monsieur le Maire présente deux devis pour le seul désamiantage de l’ensemble du bâtiment pour lequel un diagnostic a été réalisé par le bureau d’études spécialisé DESLYPPER.

-Rhône-Alpes TP d’Annonay : 17 038 € HT

-SARL Equilibre Environnement de Roussillon : 13 350 € HT

Le conseil municipal, à l’unanimité, retient la proposition de l’entreprise SARL Equilibre Environnement de Roussillon.

Le conseil municipal vote, à l’unanimité, le plan de financement de la Maison du Patois qui sera à vocation intercommunal.

-Estimation : 455 587,50 € HT

-Participation du groupe Patois : 40 000 €

-Subvention souhaitée du Conseil général : 136 676 € (30%)

D’autres subventions seront sollicitées.

 

Décision Modificative

Afin d’équilibrer certains chapitres du budget 2014, il est nécessaire de procéder à des ajustements.

Recettes : 2 500 € au chapitre 65 (autres charges courantes)

Dépenses : 2 000 € au chapitre 022 (dépenses imprévues) et 500 € au chapitre 012 (charges du personnel).

 

Questions Diverses

Voirie

Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de procéder à l’acquisition d’un semoir plus fonctionnel qui sera mis à la disposition de l’entreprise Mandrand qui assure une partie du déneigement.

Coût : 2 700 € HT.

 

Ecole

La commission des bâtiments communaux s’est rendue dans le préau de l’école afin d’étudier ce qui pourrait être fait pour améliorer la température de ce local fermé pendant la période hivernale. Une isolation du plafond avec de la laine de verre est préconisée dans un premier temps.

 

CCAS

Comme les années précédentes, des colis sont offerts aux personnes âgées de 75 ans et plus. 40 sont concernées.

Le CCAS a répondu positivement à l’association, loi 1901, ACTIOM.

Cette association a été créée à la demande du président national des CCAS pour permettre à des personnes qui n’en auraient pas de pouvoir souscrire à une mutuelle à des tarifs « raisonnables ».

Deux mutuelles ont répondu à la sollicitation :

-MIEL Mutuelle

-PAVILLON Prévoyance

Avec des options : Economie, Sécurité, Confort.

Les documents sont disponibles en mairie.

 

Collège de l’Edit

Monsieur le Maire a reçu le proviseur de la cité de l’Edit qui regroupe le collège et les lycées classique et professionnel. Les élèves de CM2 pourront aller visiter cet établissement à une date qui reste à fixer.

 

Cérémonie des vœux

La présentation des vœux du Maire est fixée au dimanche 11 janvier à 10h30 à la salle d’animation. Toute la population est cordialement invitée à y assister.

 

Fin de la réunion à 19h45

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Commémoration du centenaire du début de la Première Guerre Mondiale

8 Décembre 2014, 15:07pm

Publié par M. LE MAIRE

Dimanche après-midi, 7 décembre, à l'invitation du Comité FNACA de la Sanne,
de la bibliothèque intercommunale La Chapelle - St Romain, de Mémoire du
village de La Chapelle, du groupe Histoire de St Romain, Lionel Fenoy est
venu interpréter a capella des chants de cette période, lire des lettres de
poilus, rappeler cette période tragique pour notre pays.
Une cinquantaine de personnes a répondu à l'invitation.
Une belle exposition a été découverte à cette occasion.

 

Commémoration du centenaire du début de la Première Guerre Mondiale
Commémoration du centenaire du début de la Première Guerre Mondiale
Commémoration du centenaire du début de la Première Guerre Mondiale
Commémoration du centenaire du début de la Première Guerre Mondiale

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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 27 novembre 2014

2 Décembre 2014, 09:33am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL,  Stéphane VALLIN, Yvette FAURE, Julien JOUBERT, Vincent OGIER, Elisabeth CORINO, Céline ROCHE, Catherine VALLADIER, Estelle BOUCENINE.

Excusés : Mickaël REY, Samson GUILLOIS.

Pouvoirs de :

Mickaël REY à Stéphane VALLIN

Samson GUILLOIS à Lenny CHAILLER

 

Début de la réunion à 20h35

 

Le compte rendu de la réunion du 23 Octobre est adopté à l’unanimité.

 

Indemnités Maire et Adjoints

Le conseil municipal décide, à l’unanimité de les fixer comme suit :

-Maire : 1 178,45 € bruts mensuels

-Adjoints : 313,62 € bruts mensuels.

 

Délégation de pouvoir au Maire

Comme lors du début de mandat, en mars dernier, le conseil municipal peut déléguer au maire certains pouvoirs.

A l’unanimité, le conseil municipal, délègue les pouvoirs relatifs aux alinéas suivants : 3°, 4°,5°, 6°, 7°, 8°, 11°, 17°, et 20° de l’article L 2122-22 du CGCT.

 

Bulletin municipal 2015

Depuis quelques années, il est fait appel à des pavés publicitaires pour aider au financement du bulletin municipal. Des pavés sont proposés, suivant leur taille, à des tarifs de 50, 100 ou 200 €. 

Le conseil municipal avec 14 voix et 1 abstention donne son accord pour qu’il en soit à nouveau ainsi pour le prochain bulletin municipal.

 

Taxe d’Aménagement

Une taxe d’aménagement a été instituée en 2011 avec effet à partir de 2012. Le conseil municipal d’alors avait voté le taux de 3% pour une durée de 3 ans. Cette délibération arrive à son terme.

Le conseil municipal est invité à délibérer pour voter un nouveau taux.

Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de voter à nouveau un taux de  3% pour la taxe d’aménagement en précisant que :

-Les logements sociaux seront exonérés de cette taxe

-Que les bénéficiaires d’un prêt à taux zéro seront partiellement exonérés de cette taxe

-Que les abris de jardin pourront être exonérés sur une partie de leur surface.

 

Urbanisme

Jean-Noël Marchand, maire-adjoint délégué à l’urbanisme, à l’environnement et à l’agriculture, présente le compte rendu de la réunion, en mairie, avec le bureau d’études chargé d’établir la carte des aléas.

Cette carte fait ressortir des zones d’aléas faibles, moyens et forts. Les constructions seront interdites dans les zones d’aléas moyens et forts. Elle sera reportée par l’urbaniste sur le plan cadastral afin de pouvoir déterminer avec précision les parcelles constructibles ou non.

 

Le tribunal administratif de Grenoble a rejeté le recours déposé contre le retrait du permis tacite par arrêté du maire pour une construction sur une parcelle de 406 m² en zone UB, chemin du Bourg. Un appel de cette décision peut être déposé dans les 2 mois qui suivent la décision du tribunal administratif.

 

Site Poizat

La construction des 6 logements sociaux, sur la partie haute du terrain, a commencé.

 

Démolition de la ferme et de ses dépendances :

Le conseil municipal a décidé de faire démolir ces bâtiments. Un diagnostic concernant la présence d’amiante a été réalisé. Les élus attendent des devis pour faire réaliser ces travaux.

 

Le projet de construction de la partie communale doit aller de l’avant.

Il comprendra deux parties :

-Une partie mise à disposition du monde associatif pour des animations culturelles ou artistiques

-Une partie à destination de professionnels

L’architecte a présenté le  chiffrage  suivant :

-Démolition avec désamiantage : 59 000 € HT

-Locaux associatifs : 455 587,50 HT

-Locaux commerciaux : 289 472,50 € HT

 

Des subventions sont possibles et attendues pour la partie culturelle et associative.

Du côté du Conseil général, un accord de principe a été obtenu. Mais il faut que le local à destination du groupe patois soit à vocation intercommunale. Ce local pourrait être mis à disposition du groupe patois mais aussi du centre social rural intercommunal et de la bibliothèque intercommunale. Le conseil municipal vote, à l’unanimité, une délibération par laquelle il sollicite l’attribution d’une subvention de la part du Conseil général.

Le Conseil régional pourrait apporter également sa contribution pour l’aménagement intérieur : tables, chaises, matériel d’exposition, éclairage, vidéo … Une demande sous forme de fonds de concours sera faite auprès de la CCPR. Le groupe patois qui sera le principal utilisateur de ce local a promis une participation pour la construction du bâtiment de 40 000 €. Ce groupe qui a son siège au centre social rural intercommunal compte plus de 80 adhérents venant d’une douzaine de communes. Il aura donc bien une vocation intercommunale.

En ce qui concerne les locaux « commerciaux », nous avons, à ce jour, deux demandes confirmées :

-Un espace pour les infirmières

-Un espace pour un laboratoire.

Si le programme de 5 nouveaux logements sociaux se concrétise, ils seront construits sur la partie communale.

 

Eclairage public

Le SEDI  (Syndicat Intercommunal Energie du Département de l’Isère) peut faire réaliser, pour le compte de la commune, un diagnostic sur l’éclairage public. Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de demander un tel diagnostic. Il sera envisagé d’éteindre l’éclairage public sur une partie de la commune pendant une partie de la nuit.

 

Acquisition de tables

Lenny Chailler, maire-adjointe déléguée aux bâtiments communaux, présente la proposition de sa commission quant à l’acquisition, en projet depuis plusieurs années, de tables pour la salle d’animation. 

La commission a demandé plusieurs devis. Un seul fournisseur a prêté une table pour que les élus puissent avoir des éléments concrets avant de prendre une décision. La commission propose de retenir la proposition de l’entreprise ADP Groupe d’Etoile sur Rhône pour un coût de 7 077, 50 € HT. 

Accord unanime du conseil municipal pour cet achat. Il conviendra de modifier le règlement de rangement de ces tables afin que le contrôle sur le nettoyage et le respect du matériel soit possible.

 

Voirie

Monique Poizat, maire-adjointe déléguée à la voirie, fait le bilan des intempéries. Pas de dégâts importants sur la commune. Les bassins de rétention ont rempli leur rôle. Des fossés ont été curés en urgence par l’entreprise mandatée par la CCPR.

Le ruisseau, le Sonnet, a provoqué un glissement de terrain. Le débit de la Sanne a été de 36 mètres cubes/seconde à St Romain de Surieu, soit très proche de celui d’une crue décennale. Le ruisseau du Coulant provoque des dégâts sur deux terrains privés, route de l’église,  en amont de la départementale. Les propriétaires ont été reçus en mairie par le maire, le président du syndicat de la Sanne et un délégué communal à ce syndicat.

 

Conseiller défense

Le conseil municipal désigne, à l’unanimité, Marie-Noëlle Martel Chenal pour être le conseiller défense de la commune.

 

11 Novembre

Une centaine de personnes a participé à cette cérémonie, malgré un temps pluvieux. Après le vin d’honneur servi à la salle d’animation, 45 personnes se sont retrouvées au Petit Campagnard pour un repas qui a rappelé le traditionnel banquet organisé par les anciens combattants.

Le 7 décembre, une animation est proposée à la salle d’animation avec Lionel Fenoy qui interprétera des chants de la période 14-18 et lira des lettres de poilus. Entrée gratuite.

 

Syndicats et Commissions

 

Le SIVOS

Le bureau et les commissions se sont réunis à plusieurs reprises. Un emploi du temps de chaque membre du personnel a été établi pour tenir compte des nouveaux horaires de classe. Les nouveaux statuts du syndicat ont été validés par le préfet. Les deux communes sont éligibles au fonds d’amorçage de l’Etat qui prévoit le versement de 90 € par enfant. 

Les TAP ne pourront pas être mis en place à la rentrée de janvier. Gaby Girard rappelle que le conseil municipal et le conseil syndical du SIVOS ont voté le principe de leur mise en place et qu’il conviendrait donc de respecter ces décisions. 

Des aménagements d’horaires seront effectués au restaurant scolaire de La Chapelle pour prendre en compte le nombre élevé de convives.

La commission des finances s’est réunie pour faire le point sur le budget.

 

SASS

Jean-Noël Marchand, délégué à ce syndicat, présente le compte rendu de la réunion entre le syndicat et le centre social. La rigueur budgétaire, ici comme ailleurs, devra être à l’ordre du jour.

 

CCPR

La fibre optique devrait arriver dans notre commune en 2021.

 

Questions diverses

 

Bal des conscrits

Marie Noëlle Martel Chenal, maire-adjointe déléguée aux associations, fait le bilan de cette manifestation. Elle s’est déroulée sans incident. Gaby Girard rappelle que les bals doivent être privés et que l’on doit respecter le règlement qui prévoit un maximum de 200 personnes.

 

Préau de l’école

Ce préau fermé souffre d’une mauvaise isolation et de l’absence de chauffage. Il ne peut donc être utilisé une partie de l’année. La commission est invitée à étudier ce qui pourrait être fait pour remédier à cette situation.

 

Barrière de la terrasse du restaurant

Elle a été endommagée par un automobiliste qui s’est fait connaître. Deux devis ont été demandés à l’entreprise ASTM de la commune. Nous attendons quelle prise en charge sera proposée par l’assurance de l’automobiliste pour retenir l’option fer ou inox.

 

Lotissement ADVIVO

Construit il y a 20 ans environ ce lotissement qui comprend 8 villas nécessiterait des travaux d’entretien. Une enquête réalisée auprès des locataires permet de lister les urgences.

Le maire adressera un courrier au président de cet organisme lui demandant de faire le nécessaire et lui proposant l’organisation d’une réunion en mairie pour faire le point avec les intéressés.

 

Téléphones portables

En plusieurs points de notre commune, les communications sont difficiles voire impossibles. Ce n’est pas normal. Gaby Girard rappelle qu’il a adressé une pétition à chacun des opérateurs au cours du mandat précédent. Sans résultat probant à ce jour. Il se propose de leur écrire à nouveau. Une pétition pourrait être jointe à ce courrier.

 

Fin de la réunion à 22h30

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Cérémonie du 11 novembre

19 Novembre 2014, 09:31am

Publié par M. LE MAIRE

Comme chaque année, la cérémonie du 11 novembre a été suivie par une nombreuse assistance.
Malgré un temps maussade, une centaine de personnes a répondu à l’invitation de la municipalité.
Aux côtés des élus, des membres de la FNACA de la Sanne, des sapeurs pompiers, des fidèles de toujours, nous avons relevé avec satisfaction la présence d’une quinzaine d’élèves accompagnés de leurs parents et des conscrits.
Après le vin d’honneur et la distribution de la brioche, 45 personnes se sont retrouvées au Petit Campagnard autour d’une bonne table.

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Intempéries

11 Novembre 2014, 14:45pm

Publié par M. LE MAIRE

Lundi 3 et mardi 4 novembre, des pluies diluviennes se sont abattues sur notre commune.
Il a été relevé entre 135 et 140 millimètres d’eau.
La Sanne a débordé sans provoquer des dégâts.
Notre voirie n’a pas, apparemment, subi de dommages importants.
Nos bassins de rétention ont rempli leur rôle.
Intempéries
Intempéries
Intempéries

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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 octobre 2014

28 Octobre 2014, 08:45am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Mickaël REY, Yvette FAURE, Julien JOUBERT, Vincent OGIER, Elisabeth CORINO, Samson GUILLOIS, Céline ROCHE, Catherine VALLADIER.

Excusés : Stéphane VALLIN, Estelle BOUCENINE.

Pouvoirs de :

Stéphane VALLIN à Mickaël REY

Estelle BOUCENINE à Vincent OGIER

 

Début de la réunion à 20h35

 

Le compte rendu de la réunion du 2 Octobre est adopté à l’unanimité.

 

Attribution de 5 logements par la DTT

La DTT (Direction Départementale des Territoires) propose d’attribuer 5 nouveaux logements sociaux à la commune. Leur construction et leur gestion seraient confiées à Habitat Dauphinois, déjà retenu pour la construction de 6 logements pour lesquels les travaux devraient commencer très prochainement. 

Un point est fait sur les logements sociaux, appelés plus communément abordables car les 2/3 de la population peuvent prétendre y accéder, qui existent sur la commune.

Huit ont été construits en 1995 aux Combonnières par l’OPAC de Vienne devenu ADVIVO, deux ont été aménagés, toujours avec ADVIVO, dans l’ancienne cure, en 2007. Ces logements sont occupés, à l’exception de deux d’entre eux, par des familles mono-parentales. Des demandes sont encore en attente. 

Il semble que des demandes de travaux ou de maintenance restent non satisfaites au lotissement des Combonnières. Suite à des remarques de l’une de ses adjointes, le maire s’est adressé, par courrier, aux 8 locataires pour qu’ils lui fassent savoir ce qu’il en est exactement. Suivant les réponses, il contactera ADVIVO pour faire le point et insistera pour que les demandes justifiées soient satisfaites au plus tôt.

A la cure, un coût important du chauffage avait été constaté. Le maire avait alors interrogé ADVIVO qui a modifié le contrat avec le prestataire qui fournissait le gaz. Il semble que ce coût ait depuis sensiblement diminué.

 

Ces 5 logements seraient construits sur les locaux communaux programmés au bas du terrain, à la place des bâtiments existants qui seront démolis. Nous reviendrions, en partie, au projet initial qui prévoyait une quinzaine de logements sur l’espace Poizat.

Deux réunions ont déjà eu lieu sur ce projet avec Habitat Dauphinois et l’architecte. Les plans présentés pour des T3 devront être revus. La DTT veut une réponse de la part d’Habitat Dauphinois avant le 7 novembre. Habitat Dauphinois, si la réponse du conseil municipal est positive, veut disposer de quelques jours pour finaliser son dossier.

 

Le débat, commencé dès la connaissance de la proposition de la DTT, se poursuit au cours de ce conseil municipal. 

Les principales remarques sont les suivantes :

-Délai très court pour prendre une décision

-Réserves quant à l’assurance de l’entretien et de la maintenance des logements

-Emplacement avec pas d’espaces verts propres à chaque logement

-La commune ne pourrait-elle pas construire, elle-même, ces logements et en assurer la gestion ?

-Eloignement de l’agglomération pour les locataires

-Absence de commerces

-Pas ou peu d’animation à destination des enfants et des jeunes

Quelques réponses :

-Nous ne décidons pas du délai, mais ces 5 logements rentrent dans le projet initial

-Habitat Dauphinois a fait savoir au maire qu’il assurait régulièrement l’entretien et la maintenance  de ses logements. Des visites en différents lieux : Annonay, Champagne, Bougé Chambalud ont semblé prouvé qu’il en était ainsi.

-Une commune n’a pas vocation en tant que telle à construire des logements et à en assurer la gestion.

-Certains couples souhaitent vivre en appartements afin de ne pas avoir à entretenir des abords.

-Habitat Dauphinois est le seul bailleur social, à notre connaissance, qui achète le terrain aux communes pour la construction de ses logements et qui se charge des VRD (Voie et Réseaux Divers). La tradition veut, en effet, que les communes offrent le terrain et fassent réaliser les VRD.

-Un commerce existe à La Chapelle, ce qui n’est pas le cas dans plusieurs communes voisines. La création d’un autre commerce, boulangerie par exemple n’est pas envisageable, car peu d’habitants achètent leur pain au dépôt qui existe.

-Nous avons un commerce qui propose plusieurs services : bar, restaurant, dépôt de pain, dépôt du journal local, un peu d’épicerie, point poste ..

-Souhaitons le conserver longtemps, car nous avons connu plusieurs périodes avec un bar fermé

-Pour les activités des enfants et des jeunes, il existe un centre social intercommunal que de nombreuses communes nous envient. C’est à lui de proposer des activités.

-Pour les adolescents, une section « juniors » du comité des fêtes a existé qui avait accès à une salle « des jeunes » qui a été fermée, suite à des problèmes de sécurité et de responsabilité.

-Le centre social a essayé d’avoir des contacts avec les adolescents. Ils ne souhaiteraient pas être encadrés par des animateurs.

-Des jeux sont souhaités, c’est possible, mais qui en surveille l’accès ?

-Le terrain de sport est souvent occupé par des jeunes qui jouent au foot, au basket, à la pétanque…

 

Il est ensuite demandé aux élus de se prononcer par un vote à bulletins secrets.

Les résultats :

-11 voix pour une réponse favorable

-3 voix contre

-1 bulletin blanc.

Le conseil municipal répond favorablement à la proposition de la DTT.

 

Dissolution du SIE

Le Syndicat Intercommunal d’Electrification Rurale auquel adhère notre commune depuis des décennies doit être dissout. C’est la loi qui l’exige. Le conseil municipal est invité à voter une délibération demandant cette dissolution.

Vote unanime du conseil municipal.

 

Désignation de délégués au SEDI

Le conseil municipal doit désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant au SEDI (Syndicat Energie du Département de l’Isère).

A l’unanimité, le conseil municipal, désigne :

-Gabriel Girard, délégué titulaire

-Jean Noël Marchand, délégué suppléant

 

Logements communaux

La commune possède et gère 3 logements : 2 au-dessus de la mairie, 1 au-dessus de l’école.

Deux d’entre eux, un au-dessus de la mairie, un au-dessus de l’école, vont être libérés par les locataires actuels. Des candidatures sont arrivées en mairie : une pour chaque logement disponible. 

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’attribuer ces logements aux personnes qui ont présenté leur candidature.

 

Secrétariat de mairie

Le secrétariat de mairie est assuré par deux employées, l’une avec un temps de travail de 17h30, l’autre avec un temps de travail de 10h30. Il arrive que ces deux agents soient absentes, rarement les deux en même temps. Se pose alors la question de leur remplacement.

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte la demande du maire de pouvoir recruter une secrétaire quand l’une ou les deux sont indisponibles.

 

Comptes rendus des réunions des commissions et des syndicats

 

Voirie

Monique Poizat, maire-adjointe déléguée à la voirie, présente le compte rendu de la réunion de la commission. Le point est fait sur le fauchage-élagage au cours du printemps et de l’été, la barrière installée devant le restaurant a été endommagée par un automobiliste qui s’est fait connaître. Merci à lui pour ce geste citoyen. Le remplacement de cette barrière se fera en concertation avec le restaurateur. Les problèmes de vitesse au centre village et plus généralement sur nos routes est évoqué.

Il est rappelé que plusieurs relevés ont été effectués, dans un passé récent, par les services de la CCPR. Rien de très anormal n’est alors apparu lors de la lecture des statistiques.

Que faire pour obliger les conducteurs à respecter les limitations de vitesse ? Les avis diffèrent sur ce point.

 

Des chemins ruraux ne sont pas respectés par certains agriculteurs. Ils seront recensés et un rappel sera effectué en direction des intéressés.

 

Les entreprises qui assurent le déneigement seront invitées à une réunion avec la commission afin de préparer la saison qui arrive.

 

Le grillage séparant le terrain de sport de la propriété privée voisine doit être repris. Des devis seront demandés à des entreprises locales.

 

Lors des orages des dernières semaines, le chemin rural le Sonnet qui permet l’accès à une habitation a été endommagé avec un glissement de terrain. Un devis a été demandé.

 

Urbanisme

Jean-Noël Marchand, maire-adjoint délégué à l’urbanisme, l’environnement et l’agriculture, présente le compte rendu de la dernière réunion de la commission. 

Le PLU est en préparation. Une nouvelle réunion est programmée le 5 novembre en mairie. Il est rappelé que les règles en matière d’urbanisme ont changé.

Le SCOT devra être appliqué : 20 logements à l’hectare, possibilité de construire 5, 5 logements par an pour une population de 1 000 habitants…

Les principales questions :

-Où développer l’urbanisation ? A quel rythme ?

-Les hameaux pourront-ils continuer à s’agrandir ?

Une nouvelle carte des aléas va être réalisée. 

Une zone artisanale est-elle toujours d’actualité ?

 

La question est posée de l’avancement du programme de 6 logements sur la partie haute du terrain. Les appels d’offres ont été publiés par Habitat Dauphinois, les entreprises retenues, les ordres de service donnés. Les travaux devraient commencer quand les raccordements auront été réalisés par le syndicat Dolon-Varèze. Ce qui serait imminent.

La convention qui lie la commune avec Habitat Dauphinois a été signée, devant notaire, par le maire, ce 24 octobre. Elle prévoit de vendre à Habitat Dauphinois une surface de 3 440 m² pour la somme de 60 000 €.

 

Le fleurissement est confié à quelques membres de la commission : Monique Poizat, Estelle Boucenine, Jean-Noël Marchand.

 

Les agriculteurs ont été invités à une réunion avec l’urbaniste de la commune pour faire le point sur les parcelles cultivées. Ils seront à nouveau invités par les élus pour parler de la situation actuelle et de l’avenir de l’agriculture sur notre commune.

 

Tribunal Administratif : le recours déposé contre le maire, par le propriétaire d’une parcelle de 406 m²,  pour le retrait d’un permis tacite, chemin du Bourg, a été étudié lors d’une audience dernièrement. La décision a été mise en délibéré.

 

Voisinage : avec de la bonne volonté, on pourrait régler des problèmes de voisinage sans avoir recours aux services du conciliateur de justice.

 

Syndicat de la Sanne

Une réunion, en mairie, se tiendra avec des riverains du ruisseau le « Coulant » pour faire le point sur les compétences du syndicat.

 

SIVOS

Gaby Girard, président du syndicat, fait le point.

Le conseil syndical est à nouveau au complet. Il s’est remis immédiatement au travail pour faire le point sur les services, le personnel, les finances. 

Les réunions sont ouvertes à tous les membres. 

Les nouveaux élus découvrent la complexité du fonctionnement de ce syndicat.

Le nouveau système d’inscriptions par internet, aux différents services, est apprécié par les familles.

Le bureau rencontrera le personnel, l’équipe enseignante, les parents, le centre social.

Les TAP (Temps d’Activités Périscolaires) ne commenceront pas, comme prévu, après les vacances de Toussaint. L’arrêté de Monsieur le Préfet de l’Isère entérinant la modification des statuts du syndicat n’est toujours pas arrivé en mairie.

Suite à l’élection du conseil municipal le 14 septembre, du maire, des adjoints et des délégués au SIVOS le 19 septembre, du président et des membres du bureau du SIVOS  le 7 octobre, il est apparu que le délai était trop court pour préparer, dans de bonnes conditions, ces activités.

 

Questions diverses

 

Gendarmerie

Gaby Girard et Marie-Noëlle Martel Chenal, adjointe déléguée aux associations et à la vie quotidienne, ont été reçus par le commandant de la gendarmerie de Roussillon pour faire le point sur plusieurs dossiers.

 

11 Novembre

La cérémonie au monument aux morts est fixée à 10h. Elle sera suivie du traditionnel vin d’honneur accompagné de la brioche.

Une nouveauté cette année, à l’occasion du 100ème anniversaire du début de la Première Guerre Mondiale, un repas est organisé au Petit Campagnard au prix de 20 € par personne.

Tous les renseignements sont dans le mini bulletin qui sera déposé dans les boîtes aux lettres dans les prochains jours.

Il est vivement souhaité que cette cérémonie rassemble, à nouveau, un très grand nombre de personnes.

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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 octobre 2014

28 Octobre 2014, 08:32am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Yvette FAURE, Julien JOUBERT, Vincent OGIER, Catherine VALLADIER, Estelle BOUCENINE.

Excusés : Stéphane VALLIN, Mickaël REY, Elisabeth CORINO, Samson GUILLOIS, Céline ROCHE

Pouvoirs de :

Stéphane VALLIN à Marie-Noëlle MARTEL CHENAL

Mickaël REY à Vincent OGIER

Samson GUILLOIS à Monique POIZAT

 

Début de la réunion à 20h30

 

Le compte rendu de la réunion du 19 septembre est adopté à l’unanimité.

 

Les Commissions communales

Les élus s’inscrivent dans les commissions de leur choix. La composition de chacune d’elles est votée à l’unanimité. Le responsable est le maire ou un maire-adjoint qui recevra une délégation. Son nom apparaît en caractères gras. 

Le maire est président de droit de toutes les commissions, c’est la loi.

 

Finances : Lenny Chailler, Elisabeth Corino, Céline Roche

Bâtiments Communaux : Lenny Chailler, Mickaël Rey, Julien Joubert, Stéphane Vallin, Vincent Ogier

Voirie : Monique Poizat, Catherine Valladier, Julien Joubert, Céline Roche

Urbanisme, Environnement, Agriculture : Jean-Noël Marchand, Monique Poizat, Mickaël Rey, Julien Joubert, Estelle Boucénine, Samson Guillois.

Le fleurissement et les illuminations sont rattachés à cette commission.

CCAS : Gaby Girard, Monique Poizat, Marie-Noëlle Martel Chenal, Yvette Faure, Samson Guillois auxquels se joindront les personnes extérieures nommées par arrêté municipal : Christiane Guillaud, Christine Reverdy, Annie Sordelet, Renée Vaudaine

Commission d’Appels d’Offres : Gaby Girard, Jean-Noël Marchand, Monique Poizat, Céline Roche

Information et Communication : Gaby Girard, Lenny Chailler, Elisabeth Corino

Associations et Vie Quotidienne (Ecouter-Comprendre-Agir) : Marie-Noëlle Martel Chenal, Mickaël Rey, Yvette Faure, Estelle Boucénine, Samson Guillois

Espace Poizat : l’ensemble du conseil municipal

 

La création d’une commission pour célébrer les anniversaires de la Première Guerre Mondiale est différée.

La FNACA, la bibliothèque intercommunale La Chapelle-St Romain et le groupe Mémoire du Village ont déjà travaillé sur ce thème. Une première action a été un déplacement à Pressins le 18 septembre qui a rassemblé 41 personnes qui ont visité une tranchée reconstituée et des expositions.

Le 11 novembre un repas devrait suivre le défilé.

Enfin, une après-midi est prévue avec Lionel Fenoy qui viendra interpréter des chants de cette époque et lire des textes et des lettres.

Cette commission sera bien entendu ouverte à des personnes extérieures au conseil municipal.

 

Les Syndicats Intercommunaux

La CCPR :

délégué titulaire : Gaby Girard,

déléguée suppléante : Lenny Chailler

(c’est l’application de la loi)

 

SASS (Syndicat Actions Sociales et Sportives) :

Titulaires : Jean-Noël Marchand, Stéphane Vallin,

Suppléants : Mickaël Rey, Elisabeth Corino

 

SIVOS :

Gaby Girard, Lenny Chailler, Monique Poizat, Marie-Noëlle Martel Chenal, Catherine Valladier, Samson Guillois

 

Dolon-Varèze :

Titulaires : Gaby Girard, Vincent Ogier,

Suppléants : Jean-Noël Marchand, Catherine Valladier

 

Bassin de la Sanne :

Titulaires : Jean-Noël Marchand, Julien Joubert,

Suppléants : Mickaël Rey, Estelle Boucenine

 

SEDI (Syndicat Energie Département Isère)

En attente de précisions

 

Maison "le Mas de St Prim" :

Titulaire : Gaby Girard, suppléante : Catherine Valladier

 

Indemnité de conseil du comptable payeur

Chaque collectivité doit verser au comptable payeur (percepteur) une indemnité qui varie suivant le montant des sommes mandatées. Pour notre commune cette indemnité s’élève à 342,45 € . Délibération à l’unanimité avec quelques réserves.

 

Site Poizat

Un historique est présenté :

Quand la succession du propriétaire,  Marcel Poizat, en 2009, est arrivée, le conseil municipal a décidé de se porter acquéreur de la ferme et du terrain (près de 7 000 m²). Cet espace, situé au centre du village, en zone UA, est stratégique pour le développement de l’urbanisation. Les élus ont voulu garder la maîtrise de cette urbanisation. L’acquisition s’est faite pour la somme de 230 000 € couverts par un emprunt.

Pour l’aider à concevoir l’aménagement de cet espace, le conseil municipal s’est assuré les conseils du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) porté par le Syndicat Mixte des Rives du Rhône et chargé de veiller à l’application de la loi dans l’élaboration du futur PLU (Plan Local d’urbanisme) et du CAUE (Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement) de Grenoble.

Le CAUE nous a conseillés lors de la restauration de l’église et de l’extension de la mairie. Ces deux structures sont intervenues gratuitement. Il a également lancé une consultation auprès de la population. 

Des 30 réponses reçues en mairie, se sont dégagées les demandes suivantes : logements sociaux, accession à la propriété, point santé et maison de patois de la part de l’association « Lu Z’Arpelauds ».

 

Une demande d’attribution de logements sociaux a été faite auprès de la DTT (Direction Départementale des Territoires). Le choix d’un bailleur social a été lancé. Ont été contactés OPAC 38, ADVIVO, Habitat Dauphinois et PLURALIS. OPAC 38 et ADVIVO ont rapidement fait savoir qu’ils n’étaient pas intéressés.

Un cahier des charges a été rédigé et présenté aux deux candidats restant en lice. Une commission les a reçus et auditionnés. Le conseil municipal, par un vote à bulletins secrets, a retenu Habitat Dauphinois. 

La commune a exigé que ce bailleur travaille avec son « urbaniste » Monsieur Bortoli. Il était prévu une demande d’une quinzaine de logements.

 

La DTT a tergiversé en accordant puis en refusant cette attribution. Dans le cadre du Plan Local de l’Habitat établi sur le territoire de la CCPR, notre commune devait ajouter 2 logements aux 10 dont elle disposait. La DDT a finalement accepté que 6 logements soient attribués à notre commune à condition qu’une commune de la même strate du territoire de la CCPR lui en concède 4 de son quota. 

C’est Ville sous Anjou qui cédé ces 4 logements.

Ces six logements seront construits, prochainement, sur la partie haute du terrain. Pour la mise à disposition du terrain, la commune recevra la somme de 60 000 € de la part d’Habitat Dauphinois. 

Le bailleur social se charge de la mise en place des réseaux et de la voirie.

 

Concernant la partie communale : maison du patois, point santé, laboratoire, les plans sont prêts. Reste à obtenir une subvention du Conseil général, du Conseil régional. Des contacts ont été pris, reste à faire confirmer. 

Le permis de construire ne pourra être délivré que lorsque le programme de mise aux normes de la station de traitement des eaux usées du SIGEARPE, devenue compétence de la CCPR, sera assez avancé pour que le préfet accepte que des permis de construire soient à nouveau délivrés.

 

Au cours de l’été, la DTT a adressé un mail à Habitat Dauphinois et à la CCPR pour l’informer que, compte tenu de l’avancement de ses programmes, elle proposait 5 nouveaux logements sociaux à notre commune.

Après un débat, le conseil municipal avec 11 voix pour et 2 voix contre décide d‘étudier cette proposition. Une rencontre avec Habitat Dauphinois est fixée au mercredi 8 octobre à 18 h en mairie.

 

SIVOS

L’élection du bureau est fixée au mardi 7 octobre à la mairie de la Chapelle. 

La rentrée scolaire se serait déroulée dans de bonnes conditions.

Une classe « blanche » est en projet pour deux classes. Une demande de subvention a été adressée à la commune pour équilibrer un budget qui semble élevé à quelques élus. Aucune décision n’a été prise. Il convient de voir ce que le SIVOS pourrait faire. Il attribue actuellement 4 € par enfant et par jour.

Il est rappelé que la commune a transféré au SIVOS sa compétence « école ».

Lors du budget voté en avril qui devra, sans doute, être revu prochainement la participation de la commune a augmenté de 10 000 €.

Lors du vote du budget, en avril, il a été décidé d’attribuer aux classes des crédits fixes : transport en cars, fournitures scolaires, classe verte, achat de matériel.

 

Eglise

Après la démolition d’une partie de la corniche et une reprise par une entreprise de maçonnerie du mur côté nord, il convient de remplacer la partie de cette corniche et d’effectuer une reprise des peintures.

Deux devis sont présentés :

-Reprise de la corniche 1 422,06 € HT

-Reprise des peintures  1 325 € HT.

Ils sont validés.

 

Logement communal

Le locataire qui occupait le logement situé au-dessus d’une classe l’a quitté. Il convient de lui facturer, comme chaque année, le coût du chauffage qui s’élève à 74385 €.

Délibération votée à l’unanimité. 

Une candidature pour occuper ce logement est en instance.

 

Délégation spéciale

Les trois personnes déléguées par le sous-préfet doivent percevoir une indemnité et être remboursées de leurs frais de déplacement.

Un bilan sera présenté quand toutes « les factures » seront en notre possession.

 

Bilan des élections

Le conseil municipal se félicite du résultat des élections du 14 septembre qui a vu les suffrages des électeurs se porter, en moyenne, à 81% sur l’ensemble de l’équipe.

C’est 8% de plus qu’en mars.

 

Prochaines réunions

-Site Poizat : mercredi 8 octobre à 18h

-Voirie : jeudi 9 octobre à 20h30

-Urbanisme : lundi 13 octobre à 20h30

 

Fin de la réunion à 22h30

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Visite à Pressins

30 Septembre 2014, 08:37am

Publié par M. LE MAIRE

Sortie à Pressins organisée par la FNACA de la Sanne, Mémoire du village, la bibliothèque intercommunale La Chapelle-St Romain:

41 personnes ont participé à la sortie à Pressins au cours de laquelle elles ont parcouru 200 mètres de tranchée reconstituée avec les commentaires d'un guide. Le groupe a également pu visiter plusieurs expositions sur le même site.

La commémoration du début de la Première Guerre Mondiale se poursuivra avec une cérémonie du 11 novembre suivie d'une repas à la salle d'animation et un après midi (date à fixer) avec Lionel Fenoy qui interprétera à capella des chants de cette époque, lira des lettres des soldats ...

 

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