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Bien vivre à La Chapelle de Surieu, le blog de Mr le Maire

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 avril 2015

7 Avril 2015, 08:27am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Mickaël REY, Stéphane VALLIN, Elisabeth CORINO, Vincent OGIER, Samson GUILLOIS, Céline ROCHE, Catherine VALLADIER, Estelle BOUCENINE.

Excusés : Julien JOUBERT et Yvette FAURE

Catherine VALLADIER est présente à partir de 20h50.

Pouvoir de : Yvette FAURE à Marie-Noëlle MARTEL CHENAL

 

Début de la réunion à 20h35

 

Le compte rendu de la réunion du 19 Février 2015 est adopté à l’unanimité des 13 votants.

 

Monsieur le Maire demande de pouvoir ajouter à l’ordre du jour une délibération concernant l’instruction des dossiers relevant de l’application du droit des sols et une convention de mise à disposition des services de la communauté de communes du pays roussillonnais.

Accord unanime des 13 élus présents.

 

Instruction des dossiers relevant de l’application du droit des sols

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que les statuts de la CCPR prévoient que les services de la communauté de communes peuvent être chargés, pour le compte des communes intéressées, des actes d’instruction des demandes d’autorisation d’utilisation du sol conformément aux dispositions de l’article R423-15b du code de l’urbanisme et L5211- III du CGCT. La CCPR assure actuellement cette fonction pour 20 des 22 communes de la CCPR. Du fait des dernières élections municipales, il convient de procéder au renouvellement de cette convention.

Accord unanime du conseil municipal (13 votants à cette heure de la réunion).

 

Finances

Lenny Chailler, maire-adjointe déléguée aux finances, présente le compte administratif 2014, le compte de gestion, le budget primitif 2015.

 

Compte administratif 2014

 

Fonctionnement

  • Dépenses : 375 055,58 €

  • Recettes : 507 909,49 €

  • Excédent : 132 853,91 €

Investissement

  • Dépenses : 58 531,31 €

  • Recettes : 257 854,38

  • Excédent : 199 323,07 €

 

Le compte administratif est voté à l’unanimité des 12 votants. Le Maire ne prend pas part à ce vote. 

Catherine Valladier rejoint la réunion.

 

Vote des taux des 3 taxes

Le conseil municipal unanime décide de maintenir les taux des 3 taxes :

  • Taxe d’Habitation : 9,11

  • Foncier Bâti : 14,05

  • Foncier Non Bâti : 50,87

Les impôts locaux n’augmenteront donc pas suite à des décisions du conseil municipal.

 

Budget primitif 2015

 

Fonctionnement

  • Dépenses : 307 530 €

  • Recettes : 416 967 €

  • Excédent viré à l’investissement : 109 437 €

Investissement

Il s’équilibre en dépenses et recettes à 897 505 €.

Principales recettes :

  • Excédent des années précédentes : 563 381 €

  • Subvention Conseil général pour salle socio-éducative : 68 310 €

  • Virement de la section fonctionnement 2015 : 109 437 €

Principales dépenses :

  • Emprunts : 23 325 €

  • Bâtiments communaux : 46 260 €

  • PLU : 16 000 €

  • Mobilier : 11 000 €

  • Site Poizat (partie communale) : 779 220 €

 

Le budget primitif est voté à l’unanimité.

Les investissements ont pris en compte les demandes de toutes les commissions. Monsieur le Maire remercie la commission des finances pour le travail réalisé et rappelle que Lenny Chailler suit, tout au long de l’année, les budgets de la commune et du SIVOS.

 

Accessibilité aux établissements recevant du public

Monsieur le Maire rappelle que la loi rendait obligatoire, pour 2015, la mise en conformité de tous les établissements recevant du public. Un diagnostic a été réalisé par un bureau d’études spécialisé en 2011. Au niveau de la commune aucun aménagement nouveau n’avait été réalisé. Ces obligations ont été repoussées dans le temps, mais avec l’obligation d’établir un calendrier qui devra être présenté à la préfecture.

Lenny Chailler, maire-adjointe déléguée aux bâtiments communaux, présente le compte rendu de la rencontre avec un des collaborateurs du bureau d’études qui a procédé à la réalisation du diagnostic en 2011. Il s’avère indispensable de s’attacher, à nouveau, les services de ce bureau d’études pour préparer les dossiers à remettre à la préfecture avant fin septembre 2015. Le devis pour les honoraires s’élève à 4 260 € HT.

Accord unanime du conseil municipal pour retenir ce bureau d’études.

 

Site Poizat : partie communale

Une dernière réunion a eu lieu avec l’architecte afin de finaliser les plans des différentes parties de ce bâtiment qui comprendra la salle socio-éducative, un cabinet pour des infirmières, un local pour un laboratoire et un local non attribué. Toutes les parties intéressées ont pu faire part de leurs remarques, demandes … 

Le conseil municipal, à l’unanimité, donne pouvoir au maire pour déposer le permis de construire et lancer les procédures des appels d’offres.

Le désamiantage et la démolition des bâtiments ont été réalisés. Le terrain a été remis dans un état très satisfaisant.

 

Centre de secours

Son agrandissement devient indispensable. Monsieur le Maire a rencontré, sur le terrain, l’architecte du SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours) qui sera maître d’ouvrage pour les travaux à venir. Les plans sont en cours de réalisation. Dans l’immédiat, il n’est plus nécessaire de mettre à disposition du centre de secours les sanitaires publics.

 

Commission d’Appel d’Offres

Elle ne compte à ce jour que des titulaires : Gaby Girard, Jean-Noël Marchand, Monique Poizat et Céline Roche.

Monsieur le Maire souhaite que des suppléants soient élus. Les candidatures de Lenny Chailler, Mickaël Rey, Stéphane Vallin et Vincent Ogier sont acceptées à l’unanimité du conseil municipal.

 

Personnel

Monsieur le Maire rappelle que l’agent d’entretien actuel a vu son contrat aidé par l’Etat prolongé de 6 mois sur la base d’une participation à hauteur de 90% de son salaire par l’Etat. Il effectue 20 heures de travail par semaine. En cette période de l’année, il faudrait un agent qui effectue 28 heures par semaine.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la possibilité de recruter un nouvel agent dans le cadre d’un deuxième contrat aidé sur la base d’une participation de l’Etat, toujours à hauteur de 90% du salaire, pendant 6 mois et pour une durée hebdomadaire de 24 heures.

Accord unanime du conseil municipal.

 

Commissions

Les comptes rendus des réunions des commissions ont été transmis à chaque élu.

 

Syndicats

 

SASS et Centre Social

Le budget du SASS a été voté. Le centre social souhaite rencontrer le conseil municipal pour se présenter et échanger avec les élus. L’attribution d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 300 € est sollicitée pour une animation en direction des jeunes.

Accord de principe.

 

Sanne et Sonnet

Jean-Noël Marchand, maire-adjoint délégué à ce syndicat, rappelle que des travaux sont à réaliser sur ces deux cours d’eau.

Deux possibilités :

  • La commune fait réaliser ces travaux

  • La commune les confie au syndicat et bénéficie ainsi d’une prise en charge de la part du syndicat à hauteur de 30%

Le débat porte sur l’urgence ou non de ces travaux, notamment sur le Sonnet. Il est décidé d’attendre que la prochaine réunion du syndicat ait eu lieu.

 

CCPR

Dès cette année, la commune va participer à l’entretien de ses réseaux d’eaux pluviales à hauteur de 7 000 € environ.

 

SIVOS

Le comité technique paritaire de la fonction territoriale a émis un avis favorable aux emplois du temps élaborés par la commission du SIVOS. Ces emplois du temps ont fait l’objet d’une rencontre individuelle du personnel avec la commission.

Lors de la réunion du conseil d’école, il a été fait état des prévisions d’effectifs pour la rentrée 2015-2016 :

  • Elémentaire : 88 élèves

  • Maternelle : 44 élèves

Les délégués des parents se sont étonnés que les TAP n’aient pas encore été mis en place.

 

Questions diverses

Le père Lefebvre a adressé un courrier au maire et à son conseil municipal pour les remercier des travaux effectués à l’église. Une invitation a été adressée aux élus, aux entreprises et au comité de clocher pour la réception des travaux fixée au lundi 13 avril à 18 heures.

 

Fin de la réunion à 23 heures

 

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Repas du CCAS

31 Mars 2015, 14:18pm

Publié par M. LE MAIRE

Samedi 28 mars, le CCAS a invité les aînés de la commune à son traditionnel repas.

Préparé par le petit Campagnard et servi par les membres du CCAS, ce repas a rassemblé une soixantaine de personnes.

Après le mot d’accueil de Gabriel Girard, maire, tous se sont retrouvés autour d’une bonne table dans une excellente ambiance.

Repas du CCAS
Repas du CCAS
Repas du CCAS
Repas du CCAS

Bonjour à toutes et à tous,

Vous êtes 61 à avoir répondu à notre invitation. Vous étiez 64 en 2014. Au nom du CCAS je vous en remercie.

 

Je voudrais excuser Aimé et Josette Durif. Notre maire honoraire a subi une très lourde et très délicate intervention chirurgicale la semaine dernière. Je prends régulièrement de ses nouvelles auprès de Josette. Il devrait rejoindre prochainement un centre spécialisé pour sa convalescence. Je lui souhaite un complet rétablissement le plus tôt possible.

Je souhaite aussi, évidemment, à tous ceux qui ont des problèmes de santé de guérir et de retrouver une vie normale.

 

J’ai une pensée pour Joseph Mabilon, Jean-Paul Rigoudy, Lucien Fragnoud, Charles Pichon, Yvonne Marchand et Georgette Martin qui nous ont quittés au cours de l’année 2014 et pour Raoul Peyret qui est décédé mardi dernier et dont les funérailles auront lieu, à 14h, aujourd’hui.

A l’exception de Jean-Paul, ils répondaient toujours, tant que leur santé le leur a permis, à notre invitation.

Pour les funérailles de Raoul Peyret, il est bien évident que ceux d’entre nous qui souhaitent y assister le pourront. Nous organiserons le repas en fonction de cette cérémonie. Nous allons essayer de servir l’apéritif, l’entrée et le plat chaud avant 13h30.

 

Si nous avons enregistré 6 décès, nous avons eu le plaisir de recenser 11 naissances dont une à La Chapelle. En effet, le petit Maël Mandrand, fils de Stéphane Mandrand et de Nadège Missalta, est né dans la maison où son arrière-grand-père, Julien, a vu le jour.

 

Je sais que les conversations tournent depuis quelques semaines autour de la démolition de la ferme Poizat. Après avoir été en faveur de sa restauration, je me suis rangé aux côtés de ceux qui pensaient qu’il fallait la démolir. Il n’est jamais facile de décider d’une démolition, mais les élus se doivent d’être réalistes et de ne pas tenir compte de l’affectif. Quand j’ai découvert, comme vous, qu’une façade de l’ancien café Doris, au bas de la montée des Chapots, à Roussillon, s’est effondrée alors que les façadiers étaient au travail, je me dis que nous avons pris la bonne décision.

Au cours des années 80, la commune a déjà fait procéder à une démolition. C’était la partie du bâtiment, face au café Mandrand, qui jouxtait la maison Pras et qui appartenait à Georges Mandrand. Elle a permis d’élargir le carrefour.

 

Sur la partie haute de l’espace Poizat, les 6 logements sociaux, sous forme de villas individuelles, sont enfin en cours de construction. Ils devraient pouvoir accueillir leurs premiers locataires au cours de l’automne de cette année. Je rappelle que deux tiers des familles peuvent prétendre accéder à ce type de logements. Ils seront accessibles aux personnes à mobilité réduite. Des personnes âgées qui souhaiteraient se rapprocher du centre village peuvent donc déposer un dossier.

 

Le CCAS est à l’écoute de toutes les personnes qui rencontrent des difficultés. N’hésitez donc pas à me contacter si nécessaire. Je rappelle que le service de téléalarme est efficace et qu’il serait bien que les personnes seules s’en équipent.

 

Je remercie mes collègues du CCAS qui ont participé à l’organisation de cette journée et qui assureront le service du repas confectionné, comme à l’accoutumée par le restaurant local le Petit Campagnard. 

Merci à Monique Poizat et à Elisabeth, mon épouse, qui ont assuré la décoration florale.

Merci aussi à Renée Vaudaine qui s’est chargée de la présentation des menus avec les élèves de nos écoles.

Vous avez, peut-être, remarqué que vous allez manger sur de nouvelles tables. Les anciennes commençaient à devenir bancales. Elles étaient en service depuis l’ouverture de cette salle en 1999. Elles ont été offertes au Secours Populaire.

 

L’animation musicale sera assurée par Alain et Jocelyne Perbet qui nous arrivent de St Julien Vocance. Je suppose que ceux qui le souhaitent pourront chanter également.

 

Bon appétit et bonne après-midi à tous.

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Expo-photo de la section photo du comité des fêtes

25 Mars 2015, 09:14am

Publié par M. LE MAIRE

La section photo du comité des fêtes a présenté sa traditionnelle exposition à la salle d’animation.

Le public nombreux a pu découvrir des photos sur des thèmes variés et de grande qualité.

Expo-photo de la section photo du comité des fêtes
Expo-photo de la section photo du comité des fêtes
Expo-photo de la section photo du comité des fêtes
Expo-photo de la section photo du comité des fêtes
Expo-photo de la section photo du comité des fêtes

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Commémoration du 19 mars 1962

23 Mars 2015, 10:05am

Publié par M. LE MAIRE

Cette année, la commémoration du 19 mars 1962 en l'honneur du cessez le feu
en Algérie était organisée à La Chapelle de Surieu.
C'est en présence d'une cinquantaine de personnes que dépôt de gerbe,
lecture du message du secrétaire d'Etat aux anciens combattants,
Marseillaise interprétée a capella par plusieurs messieurs que la cérémonie
s'est déroulée.
Après le vin d'honneur offert par la municipalité devant la mairie, la
journée s'est poursuivie autour d'une bonne table au Petit Campagnard.

Commémoration du 19 mars 1962
Monsieur le Maire remet une médaille à un ancien d’Afrique du Nord.

Monsieur le Maire remet une médaille à un ancien d’Afrique du Nord.

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Le francoprovençal, au cœur de nos villages….

23 Mars 2015, 09:58am

Publié par M. LE MAIRE

L’un des objectifs premiers de la Fédération du Francoprovençal, association créée en 2013, est la sauvegarde de notre langue que d’aucuns pourraient prétendre perdue. Or, il n’en est rien, vu le nombre de groupes déjà répertoriés : 6 dans l’Ain, 4 dans la Drôme, 7 dans l’Isère, 5 dans la Loire, 7 dans le Rhône, sans oublier les Savoie et Haute-Savoie qui ont déjà leur propre fédération avec plus de 25 groupes recensés.

Les membres du Conseil d’Administration ont donc décidé d’organiser, dans plusieurs régions du bassin de ce francoprovençal, des réunions d’information-formation auxquelles sont appelés à participer tous les groupes de patoisants. Ainsi, après une première rencontre à Bourg en Bresse en décembre et une deuxième à Amplepuis (Rhône) en février, c’est La Chapelle de Surieu et les Arpelauds qui ont eu l’honneur de recevoir, cette semaine, plusieurs patoisants des groupes de Flachères, de Dolomieu, de Clonas sur Varèze, d’Anneyron, de Chantemerle les Blés et de St Donat (Drôme) soit une trentaine de personnes venues d’horizons divers mais tous réunis pour la seule et même cause qu’ils défendent : la sauvegarde du parler local, à savoir le francoprovençal.

Après l’accueil des participants par Gabriel Girard, maire, Michel Rousset, président des Arpelauds, a présenté son groupe, ses activités et le projet de la Maison du Patois qui devrait bientôt « sortir de terre ».

A la suite d’un tour de table des divers hôtes, Jean-Baptiste Martin, professeur émérite de l’université Lyon 2 a présenté l’action de la Région en faveur des langues régionales.

Michel Bert, chercheur et enseignant à Lyon 2 a donné les grandes lignes du rapport FORA adopté par la Région Rhône-Alpes : « Reconnaître, valoriser, promouvoir l’occitan et le francoprovençal, les langues régionales de Rhône-Alpes ». Ces langues font partie de notre patrimoine et sont une réalité vivante. Les groupes font un travail formidable, sont appréciés dans leurs prestations et nombreux sont ceux qui ont démarré des ateliers d’initiation aux petits écoliers via les temps d’activités périscolaires dans plusieurs de nos départements.

Claude Longre, président, a expliqué le rôle de la Fédération et le travail commencé par les divers membres. Ainsi, après l’état des lieux des groupes existants, il a été jugé indispensable de faire un recensement de tous les documents, en possession ou fruit de leur travail, de chacune des associations, sous quelque forme que ce soit : livres, CD, pièces de théâtre, saynètes, chants, manuscrits, … Aidée par les chercheurs de l’Institut Gardette de Lyon, véritable bibliothèque des langues régionales, la fédération a travaillé sur une grille d’enregistrement sous fichier Excel. C’est cette grille de saisie des informations qui a été présentée et expliquée aux divers groupes par Claudine Fréchet, directrice de l’Institut et Bénédicte Pivot, chercheure et enseignante à Lyon 2.

Petite histoire, chanson en patois et verre de l’amitié ont clôturé cet après-midi et tous se sont promis de se retrouver, prochainement.

Un grand plaisir pour les Arpelauds d’avoir pu accueillir, cette semaine, dans leur petit village de la Chapelle-de-Surieu, d’autres groupes patoisants venus de toute la région. Un travail d’inventaire est actuellement mis en route auprès de tous sous l’égide de la Fédération du Francoprovençal et avec l’aide des chercheurs de l’Institut Gardette ou de l’Université de Lyon 2. 

 

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Petit Campagnard

4 Mars 2015, 14:16pm

Publié par M. LE MAIRE

La barrière endommagée par un véhicule en novembre dernier a été changée.

La nouvelle, fabriquée et installée par l’entreprise ASTM de La Chapelle de Surieu, rappelle celle installée devant la rampe d’accès à la mairie.

Elle assurera une meilleure sécurité lorsque des repas seront servis sur la terrasse.

 

Petit Campagnard

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Eglise

4 Mars 2015, 14:11pm

Publié par M. LE MAIRE

Les réparations effectuées par les entreprises Dutal et Guillois, toutes deux de La Chapelle de Surieu, sont terminées.

Le comité de clocher, l’agent de la commune et le maire ont procédé au nettoyage des bancs, du sol …

Eglise
Eglise

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Logements sociaux

4 Mars 2015, 14:08pm

Publié par M. LE MAIRE

La construction des six logements sociaux confiée à Habitat Dauphinois, sur la partie haute du terrain, est en cours.

Il est bon de rappeler que ce type de logements est accessible à plus de 60% des familles.

Les candidatures sont d’ores et déjà prises en mairie.

Ces logements sont des T4.

Logements sociaux
Logements sociaux

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Site Poizat: démolition des bâtiments

4 Mars 2015, 14:01pm

Publié par M. LE MAIRE

Comme cela a été décidé par les élus du mandat précédent, les dépendances et la maison d’habitation seront démolies.

Après un diagnostic réalisé par un bureau d’études spécialisé qui a conclu que seuls les toits des dépendances contenaient de l’amiante, une entreprise spécialisée, Equilibre Environnement de Roussillon, a procédé au désamiantage.

 

Site Poizat: démolition des bâtiments
Site Poizat: démolition des bâtiments

La phase suivante consistera à la démolition de l’ensemble des bâtiments confiée à l’entreprise Meyrand de La Chapelle de Surieu.

Site Poizat: démolition des bâtiments
Site Poizat: démolition des bâtiments

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Sainte-Barbe des Sapeurs-Pompiers

2 Mars 2015, 17:11pm

Publié par M. LE MAIRE

Sainte-Barbe des Sapeurs-Pompiers

Discours de Mr le Maire, prononcé à l'occasion de la Sainte-Barbe, le 31 janvier dernier:

 

Monsieur le Conseiller général Daniel Rigaud

Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais Francis Charvet,

Messieurs les Maires, Adjoints et Conseillers municipaux,

Monsieur le Lieutenant Mathieu, chef de centre

Monsieur le lieutenant Mandrand, chef de caserne,

Monsieur le Président de l’Amicale, Stéphane Beaude,

Mesdames et Messieurs,

 

C’est toujours avec plaisir que je vous retrouve, comme chaque année, avec l’Amicale de nos sapeurs pompiers à l’occasion de leur Ste Barbe.

 

Le bilan présenté par le chef de caserne, le lieutenant Claude Mandrand, montre que les interventions ont été plus nombreuses que l’année précédente.

92 000 heures de disponibilité de la part de nos sapeurs - pompiers représentent un véritable exploit qui témoigne de leur engagement au service de nos populations.

 

Je félicite les dames qui sont promues :

Harmony Mabilon et Angéline Garcia au grade de sergents, Elisabeth Vaudaine à celui de caporal.

C’est une première au niveau de notre centre.

Bravo donc à vous mesdames.

 

Comme je vous l’avais indiqué lors en 2014, la commune a répondu à votre souhait de pouvoir disposer d’un local de rangement.

Celui laissé disponible après la dissolution de l’association qui gérait le congélateur collectif a répondu à votre attente.

Comme promis, le conseil municipal a pris en charge les matériaux.

Les sapeurs - pompiers ont effectué les travaux nécessaires.

 

Je veux remercier l’adjudant Paul Pichon qui a souhaité être relevé de ses fonctions d’adjoint au chef de centre tout en restant membre du centre.

Merci à Paul pour le travail effectué et le temps consacré au centre.

Je félicite l’adjudant Cédric Rey qui accède à la fonction d’adjoint au chef de centre et je te souhaite pleine réussite à ce poste.

La confiance que t’ont accordée tes camarades montre que tu réponds au profil de ce poste.

 

Depuis quelques mois, Claude m’a informé du projet d’agrandissement du centre de secours.

Comme je l’ai annoncé lors de la cérémonie des vœux, j’inviterai le conseil municipal à approuver cet agrandissement.

Ce projet montre que notre centre de secours tient une place très importante et tout à fait indispensable dans le dispositif de secours de notre région.

Nous avons donc eu raison de nous opposer, en 2005, au projet du SDIS de transférer nos pompiers à Assieu.

En effet, à l’époque, avec Jacques Remiller alors député, Daniel Rigaud, conseiller général, nous nous étions, avec mon conseil municipal, farouchement opposés à ce projet pour lequel nous n’avions pas été consultés.

 

Le chef de centre, le lieutenant Claude Mandrand, a fait allusion à un contentieux concernant les délais pour une intervention sur notre commune.

J’ai participé à une réunion à ce sujet dans notre mairie au cours de laquelle le colonel Colombier a pu faire le point sur ce délicat dossier..

Que nos sapeurs - pompiers sachent qu’en ces moments difficiles ils ont toute ma confiance et mon soutien.

 

Merci à l’Amicale pour sa participation régulière aux cérémonies des 8 mai et 11 novembre et pour l’organisation de la soirée du 13 juillet avec feu d’artifice.

 

Bonne Sainte Barbe à tous.

Sainte-Barbe des Sapeurs-Pompiers
Sainte-Barbe des Sapeurs-Pompiers
Sainte-Barbe des Sapeurs-Pompiers

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