Bien vivre à La Chapelle de Surieu, le blog de Mr le Maire

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er juin 2017

6 Juin 2017, 09:36am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND,

Monique POIZAT, Stéphane VALLIN, Vincent OGIER, Elisabeth CORINO,

Catherine VALLADIER Estelle BOUCENINE.

Excusés : Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Mickaël REY, Yvette FAURE,

Julien JOUBERT, Samson GUILLOIS, Céline ROCHE.

 

Pouvoirs de :

Marie-Noëlle MARTEL CHENAL à Jean-Noël MARCHAND

Julien JOUBERT à Vincent OGIER

Céline ROCHE à Lenny CHAILLER

 

Début de la réunion à 20h40

 

Le compte rendu de la réunion du 13 04 2017 est adopté à l’unanimité.

 

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir ajouter à l’ordre du jour les points suivants :

  • La signature d’une convention avec le SEDI pour la sécurisation du poste du bourg
  • La signature d’une convention avec le SIVOS pour la mise à sa disposition d’un agent de la commune si nécessaire.

Accord unanime du conseil municipal.

 

Régime indemnitaire

Le décret n° 2014-513 du 20/05/2014 instaure un nouveau régime indemnitaire l’ RISEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel). Ce nouveau régime dot être mis en place dans notre commune. Un projet de délibération l’instaurant est présenté au conseil municipal. Il sera adressé au Comité Technique Paritaire du Centre de Gestion de l’Isère pour avis avant de revenir devant le conseil municipal pour validation.

 

Le point sur les dossiers en cours

Le PLU et le zonage d’assainissement

La procédure du lancement de l’enquête publique a été lancée. Les avis ont été publiés dans le Dauphiné libéré et Terre dauphinoise. Le dossier sera consultable, en mairie, aux heures d’ouverture du secrétariat. Le commissaire-enquêteur recevra le public les :

  • Jeudi 22 juin de 17h à 19h
  • Samedi 1er juillet de 9h à 12h
  • Lundi 17 juillet de 17h à 19h.

Les différentes remarques et/ou demandes des administrations ou services concernés seront pris en compte.

 

Téléphonie Mobile

Suite à plusieurs rencontres avec le maire et avec les élus, il a été décidé de relancer une étude de faisabilité sur plusieurs points de la commune. Le conseil municipal n’a pas, à ce jour, connaissance des résultats. Une réunion publique, sans doute, le mercredi 14 juin à 18 heures, en mairie, est programmée. Le conseil municipal réaffirme sa volonté de voir cette antenne installée.

Avec les problèmes que rencontrent certaines familles avec le téléphone fixe, il est vraiment indispensable qu’elles puissent avoir recours, dans des conditions normales, au téléphone portable, notamment si :

  • leur domicile est éloigné des voisins les plus proches
  • elles sont malades
  • l’un des deux époux ne conduit pas

 

Eclairage public

Les travaux concernant le remplacement des lampes et l’extension du réseau de la route de l’église ont été effectués. La question d’une coupure de l’éclairage, une partie de la nuit, est posée. De nombreuses communes de départements voisins ont adopté cette formule.

Le SEDI (Syndicat des Energies du département de l'isère) la sécurisation du poste Bourg. Il s’agit de remplacer des fils nus par du cable torsadé sur 165 mètres environ. Le coût de l’opération, 14 041 € TTC, sera assuré par un financement externe. Accord unanime du conseil municipal.

 

Voirie

Les opérations de fauchage de printemps doivent commencer très prochainement. L’entreprise retenue a été rappelée à ses obligations. 

Des travaux d’élagage et de fauchage programmés, à l’automne dernier, n’ont pas été réalisés. C’est l’entreprise retenue qui n’a pas effectué les travaux demandés, car sa machine était en panne. 

L’impasse du pré Cocard sera reprise avec un bi-couche. Les travaux seront confiés au syndicat intercommunal de communes voisines. Le devis d’un montant de 4 650 € TTC est accepté par le conseil municipal, à l’unanimité.

Le programme de la CCPR pour 2016 a concerné le bas du chemin de Bonna. En 2017, la CCPR a programmé des travaux sur les chemins de Champuis et du Clos. Le programme de 2018 est en cours de préparation.

La CCPR qui a la compétence voirie depuis 2004 a décidé de faire une mise à jour du réseau communautaire. Des voies seront déclassées, d’autres entreront dans ce réseau. Le cabinet des géomètres Bourguignon, Cellier, Lacour, Varillon de St Maurice l’Exil a été chargé du tableau de classement de chaque commune. Lors de travaux d’élargissement des voies de notre commune, des propriétaires ont été invités à céder du terrain pour que des travaux puissent être réalisés. Un relevé cadastral a alors été réalisé avec affectation d’un numéro de parcelle par les services du cadastre. En principe, tout était ensuite régularisé avec un acte notarié. Or, selon les documents qui nous ont été remis, il apparaît que cette régularisation n’a pas été conduite à son terme pour toutes les parcelles. Les propriétaires de l’époque n’ont pas dû se rendre chez le notaire pour signer l’acte de session. Le maire a été informé par le service voirie de la CCPR qu’une régularisation était indispensable pour que ces voies restent dans le domaine communautaire. La commune doit officialiser ces cessions avec un acte notarié. Ensuite, elle les cèdera gratuitement à la CCPR.

22 parcelles d’une surface allant de 4 m² à 180 m² sont concernées sur les :

  • route de l’église
  • route de St Alban
  • route de Sonnay
  • chemin du bourg

Le maire et la commission voirie sont chargés de contacter les propriétaires actuels et de régulariser cette situation. 86 parcelles encore communales sont également concernées. Depuis 2001, toutes les régularisations ont été effectuées pour les travaux qui nécessitaient l’acquisition de terrains.

 

Site Poizat

Encore quelques problèmes à régler :

  • L’accès au réseau téléphonique à partir de la limité de propriété
  • Un branchement par EDF qui permettra à l’éclairage extérieur de fonctionner
  • Des réglages à l’intérieur des bâtiments…

 

Compte rendu des commissions et des syndicats

CCPR

Catherine Valladier présente le compte rendu de la réunion de la commission environnement :

  • Un recensement des mares privées ou communales est en cours. Il convient de protéger les amphibiens.
  • La collecte du verre sur notre commune n’est pas à la hauteur de ce qui est attendu. Le container installé sur le parking de l’église et du cimetière est peu utilisé. Son emplacement est peu visible. Mais où l’installer ?
  • Une charte pour la forêt du Bas Dauphiné et des Bonneveaux est signée.

Le conseil communautaire du 7 juin sera invité à voter les montants de la participation des communes au FPIC.

La participation de la CCPR et des communes s’élève à 3 736 916 € (en progression de 19,06% par rapport à 2016) avec 1 392 286 € pour la CCPR et 2 344 630 € pour les communes.

Des modifications peuvent être apportées à cette répartition. Ce sera le cas pour notre territoire.

Notre commune qui devrait participer à hauteur de 20 950 € sera exemptée de cette participation.
La commission des finances puis le bureau ont modifié les règles appliquées depuis quelques années.

 

SIVOS

Le conseil syndical se réunit régulièrement. Les délégués de la commune se réjouissent du nouveau climat qui règne lors de toutes les réunions. Les nouveaux délégués de la commune de St Romain s’investissent pleinement avec pour seul objectif le bon fonctionnement du regroupement pédagogique intercommunal.

La question des rythmes scolaires est, à nouveau, d’actualité avec la promesse du nouveau président de donner aux maires la possibilité de revenir sur la semaine actuelle. Le maire attend des informations en provenance du ministère, du rectorat ou de l’académie pour prendre une décision. Celle-ci sera prise après, bien entendu, une concertation avec le conseil d’école.

Le conseil syndical du SIVOS a voté une délibération, le 30 mai dernier, qui permet au président de faire appel, en cas de nécessité, à un des agents communaux des deux communes pour remplacer un agent du SIVOS absent. Une convention qui fixe les conditions de cette mise à disposition doit être signée entre le SIVOS et les deux communes. Accord unanime du conseil municipal.

 

La Sanne

Jean-Noël Marchand informe le conseil municipal du début des travaux sur la partie communale de cette rivière. Merci aux propriétaires riverains qui ont spontanément permis le passage des engins sur leurs terrains. Ceux-ci seront remis en état à l’issue des travaux si nécessaire.

Les commissions communales sont invitées à se réunir.

 

Elections législatives des 11 et 18 juin 2017

Le planning de la tenue du bureau de vote est établi. Il est rappelé que le scrutin est ouvert de 8h à 18h.

Le maire rappelle le taux de participation pour la présidentielle :

  • 87% au premier tour
  • 83% au deuxième tour

C’est un taux élevé.

 

Les animations

Le maire qui a assisté aux trois animations présentées par Lu Z’Arpelauds souligne leur qualité des trois prestations accompagnées d’expositions. Il invite les élus et la population à être présents le 9 juin prochain, à 20h, à la salle du patrimoine et du patois pour la dernière séance du semestre. Il félicite l’association pour ces nouvelles animations au village.

Le salon du bien-être proposé par l’association « Mieux Vivre » a rassemblé une trentaine d’exposants et vu une bonne fréquentation.

 La vogue de l’Ascension s’est déroulée sous un beau soleil. Pas de bilan à ce jour.

Le maire rappelle qu’un calendrier des manifestations est établi, chaque année, avant la fin de l’année scolaire, afin que chaque association présente ses propositions.Ce calendrier permet de donner la priorité aux associations par rapport aux familles ou associations extérieures.

Il constate que le comité des fêtes et le sou des écoles organisent une manifestation le même jour.Il déplore vivement cette situation qui aurait été évitée si le comité des fêtes avait maintenu, comme prévu, la fête de la musique le 16 juin. Faudra-t-il en arriver à refuser la mise à disposition des équipements communaux si le calendrier n’est pas respecté ?

 

Recensement de la population

Il aura lieu, en 2018, de mi-janvier à mi-février. Deux agents recenseurs devront être recrutés par le maire.

 

Quelques courriers

Agriculture

Madame le Sous-Préfet de Vienne, le 3 avril 2017, et Monsieur le Préfet de l’Isère, le 22 mai 2017, destinataires de la motion votée par le conseil municipal pour que la commune reste classée en zone défavorisée, ont adressé un courrier au maire dans lequel il ressort que ce classement devrait bien être acté.

Le président de la chambre d’agriculture de l’Isère a, lui aussi, adressé un courrier au maire suite à la réception de la même motion.

Il fait part de son soutien à la motion des élus.

 

Assainissement non collectif

Un propriétaire sollicite l’autorisation d’utiliser le fossé en bordure de la route communale comme exécutoire à ses eaux usées après un traitement conforme à la réglementation.

Accord unanime du conseil municipal.

 

Téléphone

Un courrier de remerciement de la part de Monsieur et Madame Noël suite à l’intervention du maire, reliée par les secrétaires de mairie, auprès d’Orange pour que la ligne fixe soit enfin rétablie.

 

Sou des Ecoles

Courrier de la présidente pour solliciter le renouvellement de la subvention communale.

 

Fin de la réunion à 22h30.

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Plan Local d'Urbanisme

29 Mai 2017, 12:50pm

Publié par M. LE MAIRE

COMMUNE DE LA CHAPELLE DE SURIEU

AVIS DE MISE A L’ENQUETE PUBLIQUE

 

Il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de Plan Local d'Urbanisme et la mise à jour du zonage d'assainissement à partir du 12 juin jusqu'au 17 juillet 2017, 19 heures.

Les principaux objectifs du projet de Plan Local d’Urbanisme sont : maitriser l’éclatement urbain et renforcer la centralité du bourg, bâtir un territoire équilibré favorisant la diversité sociale et la mixité urbaine, préserver l’activité agricole comme moteur de la sauvegarde du paysage, protéger et mettre en valeur les espaces naturels et le patrimoine. Le zonage assainissement eaux pluviales – eaux usées a fait l’objet d’une évaluation environnementale.

A l'issue de l'enquête publique et du rapport du commissaire enquêteur, le projet de Plan Local d'Urbanisme ainsi que le zonage d'assainissement seront soumis au Conseil Municipal pour approbation.

Les commissaires enquêteurs désignés sont Mme Michèle SOUCHERE et Mme Pénélope VINCENT-SWEET en qualité de suppléant.

Le public pourra consulter le dossier d’enquête et consigner ses observations, propositions et contre-propositions sur le registre d'enquête tenu à sa disposition. Un dossier papier des projets est consultable en mairie, siège de l’enquête, place de la Mairie 38150 LA CHAPELLE DE SURIEU, aux heures habituelles d’ouverture à savoir les lundis de 15h à 17h, les jeudis de 9h à 12h, les vendredis de 15h30 à 18h30.

Toute correspondance relative à l'enquête peut être adressée au commissaire enquêteur au siège de l’enquête ou à l’adresse de messagerie électronique suivante : lachapelledesurieu-mairie@wanadoo.fr ou secretariatdemairie@orange.fr.

Pendant la durée de l'enquête, le Commissaire Enquêteur se tiendra à la disposition du public en mairie de LA CHAPELLE DE SURIEU pour recevoir ses observations aux dates suivantes : jeudi 22 juin de 17h à 19h, samedi 1er juillet de 9h à 12h et lundi 17 juillet de 17h à 19h.

Le dossier d’enquête est consultable sur un poste informatique à disposition du public au secrétariat de mairie.

À compter de la clôture de l'enquête, le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public pendant 1 an en Mairie de LA CHAPELLE DE SURIEU.

Toute information relative à cette enquête pourra être demandée à Mr le Maire.

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Salon Mieux Vivre des 20 et 21 mai 2017

22 Mai 2017, 13:55pm

Publié par M. LE MAIRE

Le salon, organisé par l'association "Mieux Vivre" présidée par Mireille Boulanger, a rencontré un vif succès ce week-end. 

Salon Mieux Vivre des 20 et 21 mai 2017
Salon Mieux Vivre des 20 et 21 mai 2017
Salon Mieux Vivre des 20 et 21 mai 2017

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Tessons de verre

22 Mai 2017, 13:23pm

Publié par M. LE MAIRE

Des bouteilles cassées et tessons de verre ont une fois de plus été découverts sur le terrain de sport ce lundi matin...

Rappelons qu'il existe des containers pour accueillir les verres, et surtout que les élèves de l'école fréquentent régulièrement le terrain pour leurs séances de sport. Souhaitons qu'il ne se produise aucun accident et aucune blessure dûs à ce genre comportement. 

Tessons de verre
Tessons de verreTessons de verre

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Réunion de secteur de la FNACA

22 Mai 2017, 13:20pm

Publié par M. LE MAIRE

Réunion de secteur de la FNACARéunion de secteur de la FNACA

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Maison du Patois et du Patrimoine

22 Mai 2017, 13:13pm

Publié par M. LE MAIRE

Photo sketch Patois "chez le notaire" lors soirée du 20 mai à la Maison du Patois et du Patrimoine.

Photo sketch Patois "chez le notaire" lors soirée du 20 mai à la Maison du Patois et du Patrimoine.

Dimanche matin, les marcheurs de l'office du tourisme ont fait une halte à la Maison du Patois et du patrimoine où Michel Rousset les a accueillis.

Dimanche matin, les marcheurs de l'office du tourisme ont fait une halte à la Maison du Patois et du patrimoine où Michel Rousset les a accueillis.

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Classe des CM1/CM2: rencontre avec le champion paralympique David Smétanine

16 Mai 2017, 08:13am

Publié par M. LE MAIRE

Année scolaire 2016-2017 : Année de l’olympisme !

Paris 2024 s’est invité dans notre classe en la personne du nonuple champion paralympique de natation DAVID SMETANINE !!!
Cette année, nous allons travailler sur les Jeux Olympiques : notre projet nous permettra de réfléchir aux valeurs olympiques et également de comprendre l’expression "Un esprit sain dans un corps sain" ou "Mens sana in corpore sano" ...

Il a été labellisé par l’éducation Nationale .

Attention , il va y avoir du sport ...physique et intellectuel ! Accrochez-vous !

Classe des CM1/CM2: rencontre avec le champion paralympique David Smétanine

Le vendredi 12 mai, nous avons eu la chance de rencontrer le nonuple médaillé paralympique de natation David SmétanineNotre champion, membre du comité des athlètes soutient la candidature de Paris 2024. Il est arrivé dans la classe à 10h. 
Nous lui avons chanté une chanson qu’on a écrite sur la valeur du sport pour l’accueillir. 

Classe des CM1/CM2: rencontre avec le champion paralympique David Smétanine

David nous a remercié et nous a montré la médaille qu’il a gagné aux Jeux de Rio sur le 50m nage libre. C’est une médaille d’argent. Elle pèse 540g. 
Les médailles sont les mêmes pour tous les athlètes (sauf la matière) aux Jeux. Sur la tranche, on peut lire le nom de l’épreuve sportive gagnée. C’est écrit en anglais. 

Il nous a également parlé des mascottes , des symboles de Rio comme "L’arbre" pour sensibiliser le public au problème de la déforestation de la forêt amazonienne.

Ensuite, on a parlé des valeurs des Jeux Olympiques et pourquoi il pensait que c’était la compétition sportive la plus importante.

Pour lire la suite de l'interview, visitez le site web de l'école: 

http://www.ac-grenoble.fr/ecoles/vienne2/spip.php?article4464

http://www.ac-grenoble.fr/ecoles/vienne2/spip.php?article4715

Les élèves de CM.

Classe des CM1/CM2: rencontre avec le champion paralympique David Smétanine
Classe des CM1/CM2: rencontre avec le champion paralympique David Smétanine

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Gaspillage alimentaire

15 Mai 2017, 09:18am

Publié par M. LE MAIRE

Gaspillage alimentaire

Une découverte scandaleuse ce matin dans la poubelle voisine de l'abri bus, au centre du village, à l'heure où des millions de personnes meurent de faim...

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Expo photo du Comité des fêtes

15 Mai 2017, 07:49am

Publié par M. LE MAIRE

Expo-photo de la section photo du Comité des Fêtes 2017 (week-end du 18 et 19 mars) :

l'exposition qui s'est déroulée à la Maison du Patois et du Patrimoine à accueilli 300 visiteurs sur le week-end. Les thèmes de cette année étaient le bois (thème commun), seul, et un thème libre chacun. Les deux invités étaient STEPHANE BROUCHOUD ET SYLVAIN CHEBRE. La tombola a permis aux visiteurs de gagner de nombreux lots.

PHOTO GAGNANTE n°1: "Transhumance au Pilat" par Doriane Jacquet

PHOTO GAGNANTE n°1: "Transhumance au Pilat" par Doriane Jacquet

PHOTO GAGNANTE n°2: "Le bois marquis" par Françoise Girard

PHOTO GAGNANTE n°2: "Le bois marquis" par Françoise Girard

PHOTO GAGNANTE n°3: " L'allée des chênes" par Christian Manin

PHOTO GAGNANTE n°3: " L'allée des chênes" par Christian Manin

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La bibliothèque recherche des bénévoles

10 Mai 2017, 08:15am

Publié par M. LE MAIRE

Nous sommes bénévoles nous donnons de notre temps à la Bibliothèque de Saint-Romain de Surieu.

Nous accueillons vos enfants et petits-enfants par le biais de l’école, du centre social, nous faisons du portage de livres pour les personnes qui ne peuvent se déplacer.

La bibliothèque est ouverte trois jours par semaine pour tous.

Aujourd’hui, nous avons besoin de plus de bénévoles car nous entrons dans le réseau médiathèque à compter de septembre 2017.

Si vous avez un moment de libre une fois par mois, que vous aimez le contact avec le public, venez nous aider à tenir les permanences : la bibliothèque ne pourra rester ouverte Sans les bénévoles !

Rejoignez-nous et renseignez-vous : 04 74 79 40 67 ou 04 74 79 43 09

Vous pouvez être bénévole sans habiter le village, vous pouvez venir avec vos enfants et vous choisissez vos jours et dates de permanence.

L'équipe de la bibliothèque

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