Bien vivre à La Chapelle de Surieu, le blog de Mr le Maire

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 27/10/2016

8 Novembre 2016, 08:46am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Mickaël REY, Stéphane VALLIN, Elisabeth CORINO, Estelle BOUCENINE.

Excusés : Jean-Noël MARCHAND, Yvette FAURE, Vincent OGIER,  Samson GUILLOIS, Céline ROCHE, Catherine VALLADIER.

Pouvoirs de Jean-Noël MARCHAND à Gabriel GIRARD, Yvette FAURE à Marie-Noëlle MARTEL CHENAL.

Début de la réunion à 20h35

Le compte rendu de la réunion du 15 09  2016 est adopté à l’unanimité.

 

SEDI (Syndicat Energie du Département de l’Isère)

Il propose la signature d’une convention pour le Conseil en Energie Partagé (CEP).

Les missions confiées à la personne qui sera chargée de ce conseil sont les suivantes :

-Maîtriser la consommation énergétique et réduire les dépenses

-Répondre aux enjeux environnementaux en limitant les émissions de CO²

-Valoriser le patrimoine communal

-Participer à la démarche de territoire

-Adopter une conduite exemplaire

-Anticiper la réglementation

-La cotisation est de 0,62 €/an/habitant, donc 500 € environ pour notre commune.

-La personne désignée est indépendante de tout fournisseur d’énergie.

Les élus se demandent quel sera le niveau d’économie réalisé avec cette convention. Il est décidé de prendre plus de renseignements, notamment auprès des communes qui ont déjà signé cette convention.

 

Baux commerciaux

Un projet de texte est proposé aux élus qui l’adoptent. La commission bâtiments communaux rencontrera les futurs locataires.

 

Convention avec l’association Lu Z’Arpelauds

Le texte proposé par l’association est validé avec les abonnements pour l’électricité et l’eau pris par la commune. La convention sera signée pour une année avec reconduction tacite. La commission des bâtiments communaux recevra l’association pour faire le point.

 

Le point sur les travaux

La réception des travaux pour les bâtiments et les abords du site Poizat est fixée au mercredi 2 novembre à 11 heures. Un bilan est présenté avec des pénalités à l’encontre des artisans n’ayant pas respecté les délais ou n’ayant pas assisté à certaines réunions.

Les travaux d’accessibilité au groupe scolaire sont en cours.

 

Conscrits bal du 31 octobre

Une réunion a eu lieu en mairie entre des élus, quelques conscrits et quelques parents. Il a été rappelé le règlement qui prévoit que la salle d’animation ne peut accueillir plus de 250 personnes. Une billetterie doit être mise en place.

 

Illuminations, sonorisation, fontaine 

Monique Poizat, maire-adjointe déléguée aux réceptions, aux illuminations et au fleurissement, présente plusieurs projets :

- Illuminations : le cordon installé sur le pourtour de la mairie sera remplacé par une guirlande « stalactite », les arbres du site Poizat seront illuminés, un motif sera installé à l’entrée du village. Coût 1 700 € HT. Accord unanime du conseil municipal.

- Sonorisation : une proposition d’acheter une sonorisation portable pour un montant de 1 306 € HT est validée à l’unanimité.

- Fontaine : une fontaine pourrait être installée, près de l’entrée, du site Poizat. Elle fonctionnerait avec l’eau d’une source et les eaux de récupération des toitures. Le modèle proposé par l’architecte ne paraît pas, à plusieurs élus, en relation avec les bâtiments. Le principe d’installer une fontaine est validé, mais il faut revoir le modèle.

 

Régie communale

Une régie communale a été créée pour répondre au souhait du receveur. A l’usage, il s’avère que cette régie est peu utilisée. De nombreuses communes n’en ont pas. Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de dissoudre cette régie.

 

CCAS

Le maire rappelle que le CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) est une structure qui a son propre fonctionnement avec un budget voté par ses membres et des actions décidées par ses membres.

Il est composé de 5 élus : Gaby Girard, Monique Poizat, Marie-Noëlle Martel Chenal, Yvette Faure et Samson Guillois et de 4 membres extérieurs au conseil municipal nommés par le maire : Christiane Guillaud, Christine Reverdy, Annie Sordelet, Renée Vaudaine.

Il organise le repas des aînés âgés de 65 ans et plus, la distribution de colis aux aînés âgés de 75 ans et plus. Il verse une aide aux vacances et une participation à l’abonnement au service de téléalarme. Il aide les personnes qui ont des difficultés.

La loi n° 2015-991 du 7 août portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République « loi NOTRE) » permet, pour les communes de moins de 1 500 habitants, de le supprimer et de le remplacer par une commission communale ouverte qui pourrait s’intituler « commission Action Sociale et Solidarité ».

Lors du vote du budget communal, un crédit lui serait attribué comme c’est le cas pour la voirie, les bâtiments communaux … 

Le conseil municipal est favorable à cette dissolution. Mais, il attend qu’un débat, sur ce sujet, ait lieu au sein du CCAS actuel.

 

Questions diverses

Le SIVOS

Il est, à nouveau au complet, avec de nouveaux membres du conseil municipal de St Romain en remplacement des 4 démissionnaires. Les réunions se déroulent, maintenant, dans un climat apaisé. Des commissions ont été ouvertes, à nouveau, à des parents.

 

Amicale Boule

Le président de cette association a adressé un courrier au maire pour lui faire part du souhait de ses adhérents de voir le local actuel agrandi. La commission bâtiments communaux recevra le bureau de cette association très prochainement.

 

Cour Administrative d’Appel de Lyon 

Le permis de construire pour la surélévation d’un bâtiment et sa transformation en habitation sur une parcelle de 402 m², chemin du Bourg, a été refusé par le maire en 2012.

Comme c’était, et c’est souvent la tradition dans de nombreuses communes rurales, le demandeur vient retirer, à la mairie, l’arrêté favorable ou non, après une demande de permis de construire.

Ce demandeur n’est pas venu retirer l’arrêté qui lui était défavorable. Il s’est alors prévalu d’un permis tacite accordé le 24 avril 2012. 

Le maire a, alors, pris un nouvel arrêté, à la demande du sous-préfet de Vienne, le 5 juillet 2012, pour retirer ce permis tacite.

Le demandeur a saisi le Tribunal Administratif de Grenoble en lui demandant d’annuler l’arrêté du maire du 5 juillet  et donc de lui restituer le permis de construire tacite.

Le 30 octobre 2014, le Tribunal Administratif de Grenoble a rejeté cette demande d’annulation de l’arrêté du 5 juillet 2012 et donné raison au maire.

Le 5 janvier 2015, le demandeur a fait appel de cette décision devant la Cour Administrative d’Appel de Lyon.

Le 11 octobre 2016, la Cour Administrative d’Appel de Lyon a rejeté la requête du demandeur qui devra verser la somme de 1 500 € à la commune de La Chapelle de Surieu.

Voilà deux juridictions administratives qui reconnaissent le bien-fondé de la décision du maire.

Le demandeur dispose d’un délai de 2 mois pour se pourvoir en cassation devant le Conseil d’Etat.

 

Véhicule communal

Il doit être remplacé.

 

Fin de la réunion à 22h30.

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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 septembre 2016

11 Octobre 2016, 07:43am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Stéphane VALLIN, Yvette FAURE, Julien JOUBERT, Vincent OGIER, Céline ROCHE, Catherine VALLADIER, Estelle BOUCENINE.

Excusés : Jean-Noël MARCHAND, Mickaël REY, Elisabeth CORINO, Samson GUILLOIS

Pouvoirs de

Jean-Noël MARCHAND à Gabriel GIRARD

Elisabeth CORINO à Lenny CHAILLER

Samson GUILLOIS à Monique POIZAT

 

Début de la réunion à 20h35

Le compte rendu de la réunion du 15 09 2016 est adopté à l’unanimité.

 

PLU (Plan Local d’Urbanisme)

Le conseil municipal est invité à voter la délibération du Plan Local d’Urbanisme. Une dernière réunion de travail s’est tenue, en présence de l’urbaniste Monsieur Michal, mercredi 28 septembre. Elle a permis aux élus de faire le point, une dernière fois, avant le vote de ce jeudi.

C’est le 19 novembre 2012 que le conseil municipal a voté la délibération prescrivant la révision du Plan d’Occupation des Sols et définissant les modalités de concertation. C’est à la demande de Monsieur le préfet de l’Isère que cette révision est lancée.

De nombreuses réunions de travail se sont ensuite tenues, en mairie, avec la participation des élus, de l’urbaniste, des représentants de la Direction Départementale des Territoires (DTT), Du Syndicat Mixte des Rives du Rhône porteur du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), de la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais, de la Chambre d’Agriculture, du Syndicat des Eaux et Assainissement Dolon-Varèze. D’autres collectivités : le Conseil Régional, le conseil départemental … pouvaient également participer à ces réunions.

La carte des aléas a été mise à jour.

Un diagnostic agricole a été rédigé par un délégué de la Chambre d’Agriculture qui a rencontré tous les agriculteurs et présenté son document.

Une réunion publique a été organisée le 6 juillet 2015 à laquelle a assisté une dizaine de personnes malgré des invitations glissées dans toutes les boîtes aux lettres de la commune. Ont animé cette réunion Messieurs Michal, urbaniste, Charvet, vice-président du Syndicat Mixte des Rives du Rhône porteur du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), Lejeune, directeur de ce syndicat.

Un cahier a été mis à la disposition du public pour noter ses demandes.

Le conseil municipal vote, à l’unanimité, la délibération du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U).

 

Mise à jour du zonage d’assainissement eaux pluviales

Cette mise à jour est présentée au conseil municipal. Elle est adoptée à l’unanimité

 

Mise à jour du zonage d’assainissement eaux usées  

Cette mise à jour est présentée au conseil municipal. Elle est adoptée à l’unanimité.

 

Locaux commerciaux 

Ils devraient bientôt être mis à la disposition des professionnels. Il convient d’établir le texte des baux. La commission bâtiments communaux est chargée de cette tâche.

 

Salle du Patois et du Patrimoine

Une convention de mise à disposition au groupe Lu Z’Arpelauds devra être signée avec le conseil municipal. La même commission devra étudier la proposition de texte transmise par le président du groupe.

 

Questions diverses

SIVOS

Le conseil syndical sera à nouveau complet avec la désignation par le conseil municipal de St Romain de Surieu de 4 nouveaux délégués, en remplacement des 4 démissionnaires.

 

Village propre

15 personnes ont participé à cette matinée. Merci à Vincent Ogier qui a fait le lien avec le magasin Leclerc de St Clair du Rhône pour le matériel mis à disposition. Merci également aux participants. Le village est globalement propre. Mais, on aimerait bien ne plus trouver papiers, cannettes, bouteilles, plastiques …

 

Site Poizat

L’architecte et les entreprises ont été rappelés à leurs engagements concernant les délais.

 

Téléphone mobile

Le dossier avance enfin. Une réunion en mairie est fixée au mardi 4 octobre pour faire le point sur ce dossier et effectuer une visite sur le terrain.

 

Conscrits

Une lettre a été remise à Marie-Noëlle Martel Chenal, maire-adjointe déléguée aux associations et à la vie quotidienne, qui est lue aux élus. Le maire rappelle que la contenance de la salle d’animation a été fixée par le préfet au regard de la surface. Un règlement existe voté par le conseil municipal de l’époque. Des élus demandent qu’un même règlement soit appliqué à toutes les associations. La commission animation est invitée à rédiger un projet.

Les conscrits et les parents seront invités à une réunion en mairie. Déjà, lors de la vogue de l’Ascension, un rappel concernant le nombre d’entrées et les modalités de contrôles de ce nombre a été effectué. Pour mémoire, cette salle est classée en L de 4ème catégorie. Elle est soumise à une visite, tous les 5 ans, de la commission de sécurité. Elle a une surface de 245 m². Une personne par m².

 

Voirie

Il est demandé que des passages protégés soient à nouveaux tracés sur la voie nouvelle. Il est rappelé aux enfants et adolescents et à leurs parents que cette voie n’est pas un terrain de jeux.

 

Le 30 Septembre 2016

Le Maire

Gabriel GIRARD

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Lu Z'Arpelauds: Calendrier de la saison culturelle 2016/2017

20 Septembre 2016, 09:20am

Publié par M. LE MAIRE

Lu Z'Arpelauds: Calendrier de la saison culturelle 2016/2017

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Portes ouvertes des 17 et 18 septembre à La Maison du Patois & du Patrimoine

20 Septembre 2016, 08:38am

Publié par M. LE MAIRE

Portes ouvertes des 17 et 18 septembre à La Maison du Patois & du Patrimoine

Pour les journées du patrimoine, les Arpelauds ont eu le plaisir d'accueillir, dans leur nouvelle salle, une centaine de visiteurs sur les 2 jours.

Une exposition résumant les 3 thèmes de la saison culturelle 2016-2017 était proposée, à savoir :

- les veillées d'autrefois

- la corvée de bois de nos grands-pères

- le trousseau de nos grands-mères

 

Le programme a été distribué aux visiteurs.

Trois tableaux, joliment préparés par les membres du groupe avec outils anciens, pièces de lingerie brodées, .... étaient exposés ainsi que plusieurs panneaux explicatifs sur la langue francoprovençale.

Quelques animations étaient également au programme de ces deux journées : sketches ou histoires, chants par la chorale des Arpelauds, jeu du patois, quiz, ...

 

Les visiteurs se sont montrés vivement intéressés et rendez-vous leur ont été donnés :

- pour le 2 octobre à leur grande fête de la courge et des produits du terroir à Ville sous Anjou et,

- pour le 11 novembre, date des premières animations ouvertes à tous, à la Maison du Patois et du Patrimoine de La Chapelle de Surieu.

Qu'on se le dise !

D'ici là, les travaux restant à réaliser par les diverses entreprises sur le chantier devraient être terminés à la grande satisfaction de tous, tant de la municipalité que des usagers ainsi que des professionnels qui attendent, impatiemment, eux aussi, de pouvoir intégrer leurs nouveaux locaux.

Portes ouvertes des 17 et 18 septembre à La Maison du Patois & du Patrimoine
Portes ouvertes des 17 et 18 septembre à La Maison du Patois & du Patrimoine
Portes ouvertes des 17 et 18 septembre à La Maison du Patois & du Patrimoine
Portes ouvertes des 17 et 18 septembre à La Maison du Patois & du Patrimoine
Portes ouvertes des 17 et 18 septembre à La Maison du Patois & du Patrimoine

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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2016

19 Septembre 2016, 14:43pm

Publié par M. LE MAIRE

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2016
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2016
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2016
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2016
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2016

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Maison du Patois et du Patrimoine

13 Septembre 2016, 14:14pm

Publié par M. LE MAIRE

La salle associative "Maison du Patois et du Patrimoine" devrait être ouverte au public lors des journées du patrimoine les 17 et 18 septembre prochains.

Le Maire a rappelé les entreprises à leurs engagements via l'architecte, à savoir que les travaux devaient être terminés le 30 juin dernier...

Maison du Patois et du Patrimoine
Maison du Patois et du Patrimoine
Maison du Patois et du Patrimoine
Maison du Patois et du Patrimoine

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Matinée village propre "Nettoyons la nature"

6 Septembre 2016, 07:39am

Publié par M. LE MAIRE

Matinée village propre "Nettoyons la nature"

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Rentrée des cours de danse et gym du Comité des Fêtes

5 Septembre 2016, 12:50pm

Publié par M. LE MAIRE

Rentrée des cours de danse et gym du Comité des Fêtes
Rentrée des cours de danse et gym du Comité des Fêtes

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Nouvelles dégradations

5 Septembre 2016, 08:46am

Publié par M. LE MAIRE

Un nouvel acte de vandalisme est survenu ce week-end dans les toilettes publiques de la commune, à proximité de la caserne des pompiers...

Nouvelles dégradations
Nouvelles dégradations
Nouvelles dégradations

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Visite de la nouvelle classe

31 Août 2016, 08:13am

Publié par M. LE MAIRE

Lors de la visite de la nouvelle classe, la 6ème de notre Regroupement Pédagogique Intercommunal, installée au 1er étage du groupe scolaire de St Romain, Guy Vincendon a accueilli avec quelques mots les personnes qui avaient répondu à l’invitation.

Visite de la nouvelle classe

Gaby Girard, président du SIVOS, a remercié la commune de St Romain pour avoir accepté d’accueillir cette nouvelle classe, les personnes de St Romain qui ont rafraîchi la classe qui accueillera 19 élèves, CP et CE1, le personnel des deux communes pour l’installation des bureaux, du tableau, du casier, des porte-manteaux...

Grâce à des bureaux, à un tableau et à un casier disponibles, l’équipement de cette classe n’aura pas engendré de dépenses importantes.

 

Le verre de l’amitié offert par Guy a terminé cette réception.

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