Bien vivre à La Chapelle de Surieu, le blog de Mr le Maire

Voeux du Maire 2017

16 Janvier 2017, 09:40am

Publié par M. LE MAIRE

C’est en présence de Robert Duranton, vice-président du Conseil départemental, Sylvie Dézarnaud, conseillère départementale, Francis Charvet, président de la CCPR, de nombreux maires ou de leurs représentants, et d’une assistance très nombreuse que s’est déroulée la cérémonie des voeux.
Voeux du Maire 2017
Voeux du Maire 2017
Voeux du Maire 2017

Discours de Mr le Maire: 

 

Une nouvelle fois, merci d’avoir répondu très nombreux à notre invitation.

 

Dernièrement, des attentats ont encore frappé plusieurs pays. Ceux de Berlin et d’Istanbul confirment qu’aucun pays n’est à l’abri de ces fous. La France a aussi été, à nouveau, la cible de ces barbares au cours de 2016. Des attentats ont encore endeuillé notre pays avec ceux de Magnanville, de Nice et de St Etienne du Rouvray. Certains commentaires ont terni l’union nationale qui a suivi les attentats de Charly, du Bataclan et de St Denis. Quelques hommes politiques seraient bien inspirés s’ils s’abstenaient de prendre la parole en ces très douloureuses circonstances. Pensons aux victimes et à leurs familles.

 

Notre communauté de communes a lancé des discussions avec sa voisine du territoire de Beaurepaire pour étudier la possibilité d’une fusion en 2019. Des groupes de travail, composés d’élus des deux territoires, travaillent sur ce possible rapprochement. Pour ma part, je l’ai déjà dit, je suis très favorable à cette fusion avec ce voisin très proche. 

 

Notre regroupement pédagogique intercommunal a vu l’ouverture d’une 6ème classe. Une première pour nos écoles qui accueillent 141 élèves. Merci à la commune de St Romain d’avoir accepté cette classe de l’enseignement élémentaire dans son bâtiment scolaire.

Tout au long de l’année scolaire 2015-2016, grâce à un nouvel équipement numérique, les élèves de la classe de CM1 et CM2, de Madame Aurélie Saunier, ont voyagé virtuellement dans toute l’Europe grâce au projet de classe intitulé « Comprendre et vivre l’Europe, friendship (amitié) au-delà des frontières : arts et partage » 

Connaître l’autre, grâce à l’art, 

pour mieux le comprendre,

pour ne pas le craindre,

pour créer une culture européenne commune ».

Une correspondance assidue, en anglais, avec d’autres classes européennes a été mise en place. En particulier avec une classe tchèque, proche de Prague.

Les 11 et 12 mai, ce projet a été récompensé au niveau national par le ministère de l’Education nationale. Le prix Hippocrène 2016 de l’Education à la Citoyenneté européenne a été remis aux élèves de CM2 au parlement Européen de Strasbourg avec une bourse de 5000 € pour permettre aux petits français de se rendre à Prague. 

Notre regroupement pédagogique intercommunal a ainsi été à l’honneur. 

Le 2 juin, Madame le recteur, en personne, s’est déplacée dans notre petit village pour venir féliciter la professeure des écoles et ses élèves. 

Nous imaginons le travail et l’engagement qu’a demandé cette participation à ce concours européen. Cela confirme la qualité et l’engagement de nos enseignants.

Je souhaitais la présence de Madame Saunier, à cette cérémonie, pour lui renouveler publiquement toutes mes félicitations. Malheureusement, elle est retenue ailleurs. Je vous invite à applaudir Mme Saunier et ses élèves.

Après le voyage à Strasbourg, il a fallu préparer l’étape suivante, à savoir le voyage à Prague du 21 au 25 novembre dernier. Merci à Madame Sylvie Dézarnaud, conseillère départementale, et Robert Duranton, vice-président du même Conseil départemental pour leur participation financière à hauteur de 1 000 € pour ce voyage. La Mutuelle Autonome de l’Enseignement, les Compagnons de la Tête de Veau et le SIVOS ont également versé une subvention. Je n’oublie pas la participation financière des familles.

 

Le SIVOS qui gère notre regroupement pédagogique a eu 30 ans, à la rentrée dernière. Il a connu quelques remous avec la démission de 4 délégués de la commune de St Romain. Laissant chacun devant ses choix et ses responsabilités, je n’ai pas commenté ces décisions. Suite à l’intervention de Madame le sous-préfet de Vienne, notre syndicat est, à nouveau, au complet. Il fonctionne avec le sérieux et la sérénité qui sied à une telle structure. Pour ma part, je n’ai jamais été partisan de la politique de la chaise vide et je rappelle que mon seul objectif a toujours été d’être au service de nos écoles. Et je n’en dérogerai pas. Je remercie les collègues qui sont restés en place et je constate, avec une grande satisfaction, que les nouveaux délégués de St Romain se sont parfaitement intégrés dans ce syndicat.

Des commissions ont été ouvertes, à nouveau, à des représentants des parents dont les propositions sont prises en compte. 

N’oublions pas qu’en 2011, notre SIVOS a failli être dissout. Il n’a dû, à l’époque, son maintien qu’à une forte mobilisation des élus et des amis de l’école publique. Madame le sous-préfet de Vienne, lors de sa visite de notre commune, en juillet dernier, n’a pas manqué de me le rappeler. Cette proposition de dissolution pourrait donc très bien être, dans un futur proche, relancée par le préfet. Il ne manquerait pas, alors, de faire référence aux problèmes de cette année. Chacun devrait alors assumer ses responsabilités. Et les éventuelles économies évoquées ne seraient, sans doute pas, du côté annoncé. 

La participation des communes, calculée à partir de trois critères qui n’ont pas évolué depuis 30 ans, fait que La Chapelle participe à hauteur de 62% au financement des parts communales. Cette participation des deux communes s’élevait à 99 000 € en 2013. Elle est aujourd’hui de 120 000 € avec une classe supplémentaire.

Je rappellerai que depuis 2014,

  • nous avons mis en place les nouveaux rythmes scolaires avec une demi-journée de classe supplémentaire
  • nous avons ouvert la garderie le mercredi matin et à midi, et chaque autre jour de classe dès 15h30 ou 15h45 jusqu’à 18h30.
  • nous avons enregistré une augmentation sensible des fréquentations dans nos services avec l’obligation d’augmenter le nombre d’agents
  • nous avons organisé les Temps d’Activités Périscolaires.
  • nous avons également fait équiper les trois classes élémentaires de tableaux inter-actifs et de 12 ordinateurs portables
  • nous avons dû, enfin, assumer l’augmentation tout à fait irraisonnable des primes du personnel.

En ce qui concerne la bibliothèque créée à la fin des années 80, au sein du SIVOS, l’évolution souhaitée par le Conseil départemental a rendu obligatoire la modification de ses règles de fonctionnement. Mais, avant que le conseil municipal de St Romain ne décide de son passage à une structure uniquement communale, il aurait été normal, nous semble-t-il, de se concerter avec les deux autres communes partenaires. Nous aurions pu, ainsi, trouver une formule qui permette aux délégués de nos communes de pouvoir participer aux décisions concernant le fonctionnement de cette bibliothèque. Nous restons ouverts à toute avancée sur ce sujet.

Favorable, depuis toujours à l’intercommunalité et à son développement, je suis, à titre personnel, tout à fait disposé à aller de l’avant si c’est dans l’intérêt des habitants de nos deux communes et leurs souhaits.

 

Dans notre commune, la construction de la Maison du Patois et du Patrimoine et de 4 locaux commerciaux a été au cœur de notre activité tout au long de cette année 2016. C’est, après près de 6 ans de réflexion, de modifications, d’inquiétude parfois, la concrétisation d’un projet lancé au cours du mandat précédent. 

Les futurs occupants ont été associés à la conception du projet tout au long de son évolution. 

Malgré l’ampleur de la dépense pour une commune de notre taille, 700 000 € environ, nous sommes parvenus au but que nous nous étions fixés et cela sans recours à l’emprunt et à une augmentation de la fiscalité locale. 

Il est vrai que nous avons bénéficié de nombreuses subventions ou participations qui confirment l’intérêt de cette construction en direction de nos patoisants et du patrimoine.

Je les rappelle brièvement :

  • L’Etat avec la Dotation d’Equipement aux Territoires Ruraux
  • Le Conseil départemental
  • Le Conseil régional
  • La Communauté de Communes du Pays Roussillonnais
  • Le Syndicat des Energies du Département de l’Isère
  • L’aide parlementaire du sénateur Bernard Saugey
  • La participation du groupe Lu Z’Arpelauds.

Soit près de 300 000 € pour une dépense annoncée et réelle de 455 000 €. Ce qui représente près de 66%. Merci à tous ceux qui ont répondu à notre sollicitation.

Le chantier a connu quelques difficultés au niveau de la maîtrise d’œuvre et du respect du planning de la part de quelques artisans. J’ai demandé l’application stricte de la législation. 

Quelques artisans ont été sanctionnés avec des pénalités dont certaines sont élevées. 

Mais,

Quand on répond à un appel d’offres,

Qu’on a la chance d’être retenu,

Quand on signe un engagement, on se doit de le respecter.

Maintenant que tout est terminé ou presque, je crois pouvoir dire que le résultat est à la hauteur de nos espérances et qu’il satisfait l’immense majorité de nos habitants.

Notre salle associative intercommunale « la Maison du Patois et du Patrimoine » est mise en priorité à la disposition de l’association Lu Z’Arpelauds qui a déjà animé plusieurs soirées. Je rappelle qu’elle a participé à hauteur de 40 000 € à la construction de la salle et de 12 000 € pour son équipement. Elle dispose d’un excellent outil pour travailler dans des conditions idéales. A elle de démontrer que la réponse que nous avons faite à sa demande de disposer d’un équipement bien conçu et bien équipé est méritée. Favorable depuis le début à ce projet, je ne doute pas de sa réussite. Cette salle verra au cours des semaines prochaines la projection du film « Demain » et l’exposition du club photo du comité des fêtes. 

D’autres animations, à condition qu’elles soient à caractère culturel ou artistique, sont possibles. 

 

Comme l’exige la réglementation, nous avons commencé à réaliser le programme de travaux au groupe scolaire pour le rendre accessible aux Personnes à Mobilité Réduite. Merci au Conseil départemental pour l’attribution d’une subvention à hauteur de 30%. Nous nous rendons bien compte que des demandes, de la part de ceux qui ont prévu ces aménagements, sont parfois en décalage avec ce que nous vivons sur place. On se demande parfois s’ils sont allés sur le terrain.

 

Avec le concours du SEDI avec lequel nous collaborons dans d’excellentes conditions, nous avons fait remplacer des horloges sur le réseau de l’éclairage public. Horloges qui permettront, si le conseil municipal le décide, d’éteindre, une partie de la nuit, l’éclairage public. Dans le même temps, l’éclairage du boulodrome qui n’était plus aux normes a été remplacé après une étude.

 

La procédure d’élaboration de notre futur Plan Local d’Urbanisme arrive à son terme. Une erreur d’interprétation va entraîner quelques mois de retard. En effet, nous aurions dû organiser la deuxième réunion publique avant que le conseil municipal n’arrête le PLU et permette ainsi aux administrations et collectivités de l’examiner. J’assume cette erreur, mais, à chaque réunion, nous étions entourés de notre urbaniste et de représentants de certaines collectivités et administrations qui auraient dû nous alerter.

 

L’amélioration du réseau de téléphonie mobile est également en cours. Notre commune est parmi les trois du département à avoir été reconnues en zone blanche. Une aide de l’Etat, à hauteur de 100 000 €, a été accordée pour aider à l’installation d’une antenne.Après une réunion en préfecture, le 2 mai dernier, et deux autres en mairie, avec les chargés de mission du Conseil départemental qui sera maître d’ouvrage, des sites ont été retenus. Cet équipement, réclamé par de nombreux chapelains, mais aussi par les artisans qui travaillent sur la commune, pourrait être installé au cours de cette année sur un terrain appartenant à la commune. Ce qui permettrait une accélération du calendrier. Je comprends l’inquiétude des futurs voisins, mais on nous assure que cet équipement produira moins d’ondes qu’un portable ou qu’un micro-ondes. J’entends également l’impatience des abonnés qui ne peuvent pas utiliser leur portable. Mais, par expérience, je sais que tous ces aménagements ne peuvent pas être réalisés du jour au lendemain.

 

Nos finances ont connu, comme celles de toutes les communes, une baisse au niveau des dotations de l’Etat depuis 2012, et de la CCPR depuis 2016. Un exemple : La DGF (Dotation Globale de Fonctionnement) a diminué de près de 26% en passant de 81 000 à 60 000 €. Habitués gérer à l’euro près, nous nous sommes adaptés. Mais, il ne faudrait que ces diminutions s’amplifient.

 

Nos agriculteurs souffrent et ils sont très inquiets suite à la possibilité de voir notre commune ne plus être classée en zone défavorisée. Qu’ils sachent que les élus seront à leurs côtés pour faire prévaloir le bons sens qui aurait dû prévaloir dans ce dossier.

 

Nos associations animent notre village, tout au long de l’année, et nous les en remercions. La journée Plein air du comité des fêtes de la fin juillet confirme son ancrage. La section « cartes », du même comité, permet, chaque jeudi, à nos retraités jeunes et plus âgés de se retrouver dans un moment de convivialité très apprécié. 

Le feu d’artifice avec repas et bal populaire organisé le 13 juillet par l’Amicale des Sapeurs- pompiers attire toujours une foule aussi nombreuse. 

Le Sou des écoles continue, grâce à son dynamisme, à financer de nombreuses activités scolaires. Les élus apprécient à sa juste valeur cette participation qui permet aux enseignants de programmer des sorties et des spectacles. 

Nous continuons à aider tous ces bénévoles avec des subventions et la mise à disposition de nos salles.

 

Notre seul commerce local souffre de la crise. Il est fermé le lundi toute la journée, le mardi et le mercredi après-midi. Le lundi matin, c’est moi-même qui assure la distribution, en mairie, du quotidien local aux quelques lecteurs fidèles qui ne sont pas abonnés.

 

En 2017, 

 

Avec l’élection présidentielle des 23 avril et 7 mai, les électeurs porteront à la tête de notre beau pays celui qui aura la lourde charge de le diriger et de répondre aux énormes défis qui l’attendent. Nul doute que beaucoup de promesses seront faites. Aux électeurs de se déterminer entre tous ces programmes dont certains vous promettront un avenir forcément radieux.

J’aimerais que les candidats fassent leur cette phrase de Confucius : « Examine si ce que tu promets est juste et possible, car la promesse est une dette». Mais ce sera, sans doute, un vœu pieu.

N’oublions pas, non plus, l’importance des élections législatives des 11 et 18 juin qui devront permettre au nouveau président de disposer ou non d’une majorité à l’Assemblée nationale. 

Alors, ne nous contentons pas de contester, remplissons notre devoir. Allons voter.

 

Les travaux d’agrandissement de notre centre de secours devraient être réalisés cette année. Cette caserne, construite par le district en 1995, est en effet devenue trop petite pour nos sapeurs-pompiers qui remplissent avec un dévouement jamais démenti et un professionnalisme exemplaire, tout au long de l’année, les missions qui leur sont confiées. 

Des travaux de sécurisation d’une maison seront effectués sur notre rivière par le syndicat intercommunal. 

Un diagnostic sur tous nos bâtiments communaux a été confié au SEDI. Il devrait nous permettre de savoir quels travaux permettraient de faire des économies. Je pense notamment à notre salle des fêtes qui est très mal isolée et dont le système de chauffage date des années 80.

L’éclairage du haut de la route de l’église sera remplacé et étendu jusqu’à la route des Combonnières.

Notre Plan Local d’Urbanisme devrait être arrêté, présenté à l’enquête publique et validé. Ce sera le résultat de plusieurs mois de réflexion et de travail. La deuxième réunion publique est fixée au mardi 24 janvier. Une information très précise sera déposée dans les boîtes aux lettres.

La demande d’extension du local mis à la disposition de l’amicale Boule devrait être acceptée avec les mêmes modalités. A savoir, la commune fournit les matériaux, les boulistes se chargent des travaux. 

Des travaux de voirie seront, comme chaque année, au programme de la CCPR.

Notre CCAS sera remplacé par une commission communale ouverte aux personnes extérieures qui étaient membres de cette structure. Celle-ci aura pour mission de poursuivre les engagements au service de notre population. Le CCAS a été le premier de la région a donné son accord pour que l’opération « Ma commune, ma santé » puisse s’y dérouler. N’hésitez pas à vous rendre aux permanences proposées au centre social.

 

J’ai une pensée pour ceux

  • Qui sont sans emploi
  • Qui ont des fins de mois très difficiles
  • Qui sont malades
  • Qui sont seuls
  • Qui nous ont quittés

 

Je remercie

Mes collègues maires-adjoints et conseillers pour leur participation active à la vie du conseil municipal.

Le conseil syndical du SIVOS très sollicité au cours de l’année écoulée

Les membres du CCAS toujours aussi dévoués

L’équipe pédagogique

Le personnel de la commune et du SIVOS

Les associations et leurs bénévoles

La CCPR et ses services

La gendarmerie

Les différentes administrations

Nos sapeurs-pompiers qui ont effectué près de 200 sorties

Les associations caritatives de plus en plus sollicitées.

 

Je vous présente mes meilleurs vœux pour 2017.

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La caserne des sapeurs-pompiers recrute

13 Décembre 2016, 14:24pm

Publié par M. LE MAIRE

La caserne des sapeurs-pompiers de La Chapelle de Surieu recrute

une infirmière / un infirmier

Si vous êtes intéressé(e), merci de prendre contact avec un pompier

ou vous faire connaître en mairie. 

 

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La FNACA a tenu son assemblée générale

12 Décembre 2016, 15:44pm

Publié par M. LE MAIRE

Vendredi dernier, en fin de matinée, le Comité FNACA de la Sanne qui regroupe les communes de La Chapelle de Surieu,St Romain de Surieu et Ville sous Anjou a tenu son assemblée générale ordinaire à Ville sous Anjou.

Le rapport d’activités a montré l’implication de ce comité dans la vie locale.

Le bilan financier est positif. Tous les rapports ont été approuvés à l’unanimité.

La journée s’est prolongée autour d’une bonne table.

La FNACA a tenu son assemblée générale
La FNACA a tenu son assemblée générale

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Centre Social Les 4 Vents: planning Marche Loisir 2017

7 Décembre 2016, 08:57am

Publié par M. LE MAIRE

Centre Social Les 4 Vents: planning Marche Loisir 2017

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Voyage à Prague de la classe de CM2 de Madame Aurélie Saunier

1 Décembre 2016, 17:39pm

Publié par M. LE MAIRE

L'embarquement

L'embarquement

Devant Iron Man

Devant Iron Man

Opéra

Opéra

Tour Poudrière

Tour Poudrière

Voie Royale

Voie Royale

Horloge astronomique

Horloge astronomique

Soirée folklorique financée par la coopérative de l'école Soirée folklorique financée par la coopérative de l'école

Soirée folklorique financée par la coopérative de l'école

Rencontre avec les correspondants de Lany - Château Présidentiel de Lany - Musée des voitures de sport
Rencontre avec les correspondants de Lany - Château Présidentiel de Lany - Musée des voitures de sportRencontre avec les correspondants de Lany - Château Présidentiel de Lany - Musée des voitures de sportRencontre avec les correspondants de Lany - Château Présidentiel de Lany - Musée des voitures de sport
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Rencontre avec les correspondants de Lany - Château Présidentiel de Lany - Musée des voitures de sport

Maison dansante Ginger et Fred

Maison dansante Ginger et Fred

Shopping marché permanent - Mur John Lennon - Prague, la nuit
Shopping marché permanent - Mur John Lennon - Prague, la nuit
Shopping marché permanent - Mur John Lennon - Prague, la nuit
Shopping marché permanent - Mur John Lennon - Prague, la nuit

Shopping marché permanent - Mur John Lennon - Prague, la nuit

Pont Charles - Vlata
Pont Charles - Vlata

Pont Charles - Vlata

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Téléphonie mobile

30 Novembre 2016, 10:15am

Publié par M. LE MAIRE

Ce mardi 29 novembre, c’est en présence de Gaby GIRARD, maire et de  Messieurs MENDUNI et BORDET, du Conseil départemental, VENDROZ, de Free, RUARD, d’ALSATIS, prestataire de service pour le compte du Conseil départemental,  que s’est tenue la nouvelle réunion de travail pour la téléphonie mobile.

Depuis la réunion du 2 octobre dernier,  4 sites, sur lesquels pourrait être installée une antenne, ont été étudiés,

Deux d’entre eux apparaissent les plus performants pour couvrir le plus grand espace possible.

A savoir :

-La parcelle AM75 (communale), située à droite du chemin de Bonna,

-La parcelle AB267 (communale), située sur la droite de la route de St Alban, à hauteur de l’aménagement réalisé pour recueillir les eaux pluviales.

Une visite sur le terrain a été faite.

Il apparaît que pour des raisons d’esthétique ou d’accès, il serait plus judicieux de déplacer l’emplacement prévu de quelques mètres.

La future antenne devrait mesurer une trentaine de mètre de haut.

Le maire a été chargé de contacter les propriétaires concernés pour les informer de cette possibilité et leur proposer l’acquisition de la surface nécessaire ou un échange de terrain avec la commune.

Si tout se déroule sans encombre, l’antenne pourrait être installée à l’automne prochain.

Une présentation au CM serait faite.

Une réunion publique serait organisée afin que la population soit informée.

Téléphonie mobile

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Amicale des Anciens de la Sanne Rugby

30 Novembre 2016, 09:12am

Publié par M. LE MAIRE

L’Amicale des Anciens de la Sanne Rugby a tenu son assemblée générale, à la salle des fêtes de La Chapelle, vendredi 25 novembre.
Après le mot d’accueil du président, Gaby Girard, et sa satisfaction de constater le succès rencontré par l’initiative de créer cette association qui permet aux anciens du club de se retrouver en dehors d’évènements douloureux, le secrétaire Pierre Vitoz a rappelé le succès du repas du 30 avril.
Le nombre d’adhérents s’établit à 87.
Le trésorier, Pierre-Yves Fanjat, a présenté un bilan financier en excédent.
Tous les rapports ont été votés à l’unanimité.
Le calendrier prévoit un concours de belote le 4 mars, à La Chapelle de Surieu et une randonnée dans le massif du Pilat en juin.
D’autres projets ont été évoqués : concours de pétanque, soirée choucroute, séjour dans le Trièves, déplacements pour assister à des rencontres.
Le bureau a été reconduit avec Gaby Girard, président, Robert Bernard, vice-président, Pierre Vitoz, secrétaire, Alain Gilibert, secrétaire-adjoint, Pierre-Yves Fanjat, trésorier, Robert Chapuis, trésorier-adjoint.
Amicale des Anciens de la Sanne Rugby

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CCAS: 90 ans de Mme Peyret

30 Novembre 2016, 09:04am

Publié par M. LE MAIRE

Quelques membres du CCAS se sont rendus, samedi 26 novembre, au domicile de Juliette Peyret à l’occasion de ses 90 ans.
En présence de sa famille, Gaby Girard, maire,  a retracé sa vie au sein de ce village qu’elle n’a jamais quitté.
La dégustation d’un excellent gâteau et le verre de l’amitié ont conclu cette bien sympathique visite.
CCAS: 90 ans de Mme Peyret

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Généalogie

29 Novembre 2016, 10:36am

Publié par M. LE MAIRE

Le Centre de Généalogie de Vienne et de la Vallée du Rhône a remis à Monsieur le Maire par l’entremise de Madame Noëlle Chanaux et Monsieur Guy Astruc un document :
‘'” La Chapelle de Surieu 1914-1918 à la mémoire des soldats décédés"”.
Ce document retrace pour chacun des jeunes du village morts pour la France leur état civil : date et lieu de naissance, leur filiation, leur situation familiale, leur profession, la date et le lieu de leur décès, leur régiment, leur grade...
20 chapelains sont morts au champ d’honneur.
Généalogie
Généalogie

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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 22 novembre 2016

28 Novembre 2016, 14:59pm

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Monique POIZAT, Stéphane VALLIN, Yvette FAURE,  Julien JOUBERT, Vincent OGIER, Elisabeth CORINO, Samson GUILLOIS, Catherine VALLADIER, Estelle BOUCENINE.

Excusés : Jean-Noël MARCHAND,  Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Mickaël REY, Céline ROCHE.

Pouvoirs de :

Jean-Noël MARCHAND à Gabriel GIRARD

Marie-Noëlle MARTEL CHENAL à Yvette FAURE

Mickaël REY à Stéphane VALLIN

 

Début de la réunion à 20h35

Le compte rendu de la réunion du 27 10  2016 est adopté à l’unanimité.

 

Le maire demande au conseil municipal l’autorisation d’ajouter à l’ordre du jour :

- Des décisions modificatives

- Le vote de délibérations pour la signature d’une convention avec la préfecture pour la dématérialisation des actes budgétaires

Accord unanime du conseil municipal.

 

CCAS

Le maire rappelle que la loi NOTRE du 7 août 2015 portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République permet aux communes de moins de 1 500 habitants de supprimer leur CCAS.

Lors de la réunion du 27 octobre dernier, cette éventualité a été débattue au sein du conseil municipal qui avait, alors émis un avis favorable.

Le CCAS, lors de sa réunion du 8 novembre, a débattue de cette possibilité et émis un avis favorable à l’unanimité.

Le conseil municipal vote, à l’unanimité, la délibération par laquelle il décide de supprimer le CCAS.

Celui-ci sera remplacé par une commission municipale ouverte à des personnes extérieures au conseil municipale. Elle disposera d’un budget équivalent à celui du CCAS actuel et pourra poursuivre ses actions.

Elle pourrait s’appeler « Commission Social et Solidarité ».

Elle sera constituée au cours du de la prochaine réunion du conseil municipal.

 

SASS

Le Syndicat Action Sociale et Sportive souhaite que le conseil municipal vote une délibération l’autorisant à des dépenses en investissement, en attendant le vote du budget 2017, à hauteur de 25% du montant de celles prévues au budget de 2016.

Accord unanime du conseil municipal.

 

Investissements 2017

Le conseil municipal vote, à l’unanimité, une délibération permettant au maire d’engager des dépenses en investissement, en 2017, en attendant le vote du budget, à hauteur de 25% de celles prévues au budget 2016.

 

Site Poizat

La réception des travaux a eu lieu le mercredi 9 novembre. Des réserves ont été notifiées. Le bilan financier est proche des estimations. Il sera présenté en détail quand tous les travaux seront achevés et les factures honorées. Des pénalités ont été appliquées pour des retard dans le planning ou l’absence à des réunions de chantier. 

Le contenu des textes des baux commerciaux a été adopté à l’unanimité. Ils seront signés pour une durée de 9 années.

La convention entre la commune et l’association Lu Z’Arpelauds qui disposera de la salle de « la maison du patois et du patrimoine » l’essentiel de l’année est adoptée à l’unanimité.

Elle est de 9 ans également.

 

PLU 

Le 29 septembre 2016, le conseil municipal a voté une délibération d’arrêt du projet du PLU. Or, il s’avère que la deuxième réunion publique prévue dans la délibération décidant de la transformation du POS au PLU n’a pas encore été organisée. 

Le conseil municipal vote, à l’unanimité, une délibération qui annule la délibération du 29 septembre 2016. Cette deuxième réunion publique sera organisée en janvier 2017.

 

Bibliothèque de St Romain de Surieu

A sa création, cette bibliothèque était intercommunale et gérée par le SIVOS qui en confiait l’animation aux bénévoles regroupés dans l’association « Les Amis de le Bibliothèque La Chapelle-St Romain ».

Lors d’une modification des statuts du SIVOS, en 2014, cette compétence n’a pas été reportée dans la nouvelle « mouture » des statuts.

A l’initiative du Conseil général de l’Isère une possibilité de mettre en place un nouveau service avec une médiathèque tête de réseau, celle de St Maurice l’Exil gérée par la CCPR, et des bibliothèques reliées à cette médiathèque par une convention a été votée.

Les bibliothèques seront reliées à la médiathèque et pourront bénéficier de prêts de documents et de livres livrés, chaque semaine, par une navette. Le matériel informatique doit être le même pour tout le réseau. 

Cette convention ne peut être signée que par une collectivité : commune ou syndicat. Chaque commune adhérente doit s’engager à verser un euro par habitant pour le fonctionnement de sa bibliothèque. 

Le conseil municipal de St Romain de Surieu, sans concertation avec ses voisines de La Chapelle de Surieu et d’Assieu qui a rejoint la bibliothèque en place en lui attribuant une subvention, a décidé que la bibliothèque devenait communale.

Une commission municipale du conseil municipal de St Romain de Surieu sera créée pour faire fonctionner cette bibliothèque. Elle pourra s’ouvrir à des personnes extérieures au conseil municipal et à la commune.

Mais, comme toute commission municipale, elle n’aura qu’un pouvoir de proposition auprès du conseil municipal de St Romain de Surieu. 

Un projet de convention est présenté par le maire.

Avec 11 voix contre et 3 abstentions, le conseil municipal refuse de signer cette convention.

Cette décision n’empêchera pas les habitants de la commune d’adhérer à la bibliothèque de St Romain de Surieu ou d’une autre commune du territoire de la CCPR et de bénéficier de tous les services offerts.

 

SEDI

Le Syndicat des Energies du Département de l’Isère propose la signature d’une convention pour un Conseil en Energie Partagé (CEP).

Il s’agit de faire réaliser par un professionnel indépendant un diagnostic sur tous les bâtiments pour proposer des solutions qui permettront de faire des économies sur les dépenses de chauffage et d’électricité. La convention prévoit, sur 3 années, une participation de la commune à raison de 6 € par habitant, soit pour notre commune environ 450 €.

Le débat fait ressortir des positions différentes au sein du conseil municipal. Des élus se demandent si cette étude permettra de faire rapidement des économies et à quel niveau. La commune possède des bâtiments comme la salle des fêtes et la salle d’animation dans lesquels des modifications seraient les bienvenues.

Avec 12 voix pour la signature de la convention, 1 abstention et 1 voix contre, la proposition du SEDI est adoptée.

Une bonne nouvelle arrivée du SEDI. Le dossier de demande de subvention pour l’installation de l’éclairage public sur le site Poizat a été déclaré complet. Pour une dépense retenue de 9 506,14 € HT, la commune pourrait bénéficier d’une subvention au taux de 80%. Décision du bureau du SEDI avant la fin de 2016.

Le maire annonce qu’une délibération devra être prise pour annoncer que l’éclairage public de l’espace Poizat pourra être éteint une partie de la nuit et certains jours. Il souhaite qu’une réflexion soit menée pour l’ensemble du réseau d’éclairage pblic de la commune.

 

Personnel

Une des secrétaires s’est vu décerner la médaille pour 20 années de service au sein de la commune. 

Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de lui attribuer une prime de 500 €.

 

Bulletin municipal 2017

Il est décidé de proposer d’éditer, à nouveau en 2017, le bulletin municipal annuel. Il est en partie financé par des encarts  publicitaires.

Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de fixer la participation pour ces encarts publicitaires à 50, 100 et 200 €.

Pour information, les encarts publicitaires ont rapporté en 2016 la somme de 1 550 € pour une dépense de 1 972,80 €.

 

Dématérialisation des documents

A partir du 1er janvier de nombreux documents seront dématérialisés. Ils seront transmis par internet, notamment les mandats en direction de la trésorerie. Une convention est proposée par la préfecture.

Accord unanime du conseil municipal.

 

Décision modificative

Une dépense imprévue dans les bâtiments communaux : le changement d’une pompe de relevage au niveau des eaux usées. Le chapitre concerné est insuffisamment provisionné.

Le conseil municipal, à l’unanimité, valide une décision modificative pour permettre d’honorer cette dépense.

 

Questions diverses

Téléphonie mobile

La prochaine réunion de travail est fixée au 29 novembre, à partir de 9h30, en mairie. Une étude a été menée sur 4 sites pour l’installation d’une antenne qui devrait avoir une hauteur d’une trentaine de mètres.

Ces sites se situent :

-Sur la partie haute de la route de Sonnay

-Sur la partie haute de la route de St Alban

-Sur la partie haute du chemin de Bonna

-Sur la partie moyenne du chemin du Bonna.

Deux sites retenus se trouvent sur des terrains communaux.

 

Agriculture

La chambre d’Agriculture de l’Isère a adressé un courrier aux maires des 31 communes, dont celle de La Chapelle de Surieu, à propos du projet d’extension de la zone vulnérable au titre de la « Directive Nitrates ».

Le conseil municipal recevra, à sa demande, Monsieur Paul Pichon sur ce sujet, à une date qui reste à fixer.

 

Bal du 31 octobre

Organisé par les conscrits ce bal a connu une agitation certaine avec deux jeunes conduits aux urgences par les sapeurs-pompiers. Des bagarres auraient éclaté. Les organisateurs annoncent 248 entrées payantes…

Une décision sera prise quant à une nouvelle autorisation d’organiser cette manifestation en 2017, en temps utile.

 

Accessibilité au groupe scolaire

Les travaux programmés sont en cours de réalisation. L’aménagement de la place réservée aux Personnes à Mobilité Réduite surprend, car elle paraît difficilement accessible.

Réponse de l’architecte : « j’ai respecté la réglementation »…

 

Centre généalogique de Vienne et de la vallée du Rhône

Il a réalisé et remis au maire, le 21 novembre, un document retraçant la vie des 20 chapelains morts pour la France au cours de Première Guerre Mondiale. Un travail d’une grande qualité et d’une grande précision. Merci à ceux qui l’ont réalisé.

Le maire propose qu’une subvention soit versée à cette association.

 

Salle d’animation et salle des fêtes

Des élus font remarquer que ces salles se dégradent et que le matériel mis à disposition des associations et des particuliers n’est pas respecté. Ils demandent que le règlement soit appliqué, notamment en ce qui concerne les cautions.

Le maire est tout à fait disposé à faire, à nouveau, les états des lieux. Mais, ce ne pourra être qu’entre 17h30 et 18h30 le vendredi. Il demandera aux adjoints de l’épauler.

La commission bâtiments communaux devra se réunir très prochainement pour faire un état des lieux.

 

Fin de la réunion à 22h15

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