Bien vivre à La Chapelle de Surieu, le blog de Mr le Maire

Repas organisé par LACIM

29 Avril 2015, 12:28pm

Publié par M. LE MAIRE

LACIM (Les Amis d’un COIN de l’Inde et du Monde), section humanitaire du comité des fêtes a organisé un repas en faveur du village du Mali, Mensala, qu’elle parraine depuis de très nombreuses années.

120 personnes ont répondu à l’invitation de Lucienne Rigoudy et Elisabeth Girard qui avaient parfaitement organisé cette journée.

Repas organisé par LACIM

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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 Avril 2015

28 Avril 2015, 09:45am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Stéphane VALLIN, Yvette FAURE, Julien JOUBERT, Samson GUILLOIS, Céline ROCHE, Catherine VALLADIER, Estelle BOUCENINE.

Excusés : Mickaël REY, Vincent OGIER, Elisabeth CORINO

Pouvoirs de : 

Vincent OGIER à Jean-Noël MARCHAND

Elisabeth CORINO à Céline ROCHE

 

Début de la réunion à 20h35

 

La réunion commence par une présentation du centre social rural intercommunal « les 4 vents » par Isabelle Verrat, présidente de l’association des usagers, et Bruno Félisi, directeur.

C’est l’occasion pour les élus de faire un peu plus connaissance sur cette structure qui rayonne sur les quatre villages.

Sont présentés le projet social, le personnel, les activités, les projets et les finances.

 

Suite à cette intervention, le conseil municipal prend sa forme habituelle.

 

Le compte rendu de la réunion du 2 Avril 2015 est adopté à l’unanimité.

 

Monsieur le Maire demande de pouvoir ajouter à l’ordre du jour des délibérations

  • Pour la validation de la carte des aléas

  • Pour une subvention exceptionnelle de 300 € au club de la Sanne Football

  • Pour une subvention exceptionnelle de 300 € au Centre social « les 4 Vents »

  • Pour une délibération sollicitant la participation du SEDI au financement de l’éclairage extérieur des futurs bâtiments communaux sur le site Poizat.

Accord unanime du conseil municipal.

 

Salle socio-éducative : demande de subvention au Conseil régional

Monsieur le Maire présente le compte rendu d’une réunion tenue en mairie avec une chargée de mission du syndicat Rhône Pluriel et Michel Rousset et Annick Bonneton du groupe Lu Z’Arpelauds.

Il est apparu au cours de cette réunion que la commune pouvait solliciter une subvention auprès du Conseil régional, par le biais du syndicat Rhône Pluriel, pour l’aider à financer des travaux et une partie des équipements nécessaires aux futures activités de cette salle.

Vote unanime de la délibération.

 

Constructions des bâtiments communaux sur le site Poizat : salle socio-éducative et bâtiments commerciaux : choix des bureaux d’études.

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que les missions confiées à des bureaux d’études se sont achevées avec le dépôt du permis de construire.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il convient, maintenant, d’engager de nouveaux bureaux d’études pour assister le conseil municipal pour la suite du programme :

  • Appel d’Offres

  • Conduite des travaux

  • Réception des travaux …

 

Salle socio-éducative

Architectes :

  • Bortoli –Drouart : 14 155,44 € HT

  • Atelier 3A :14 750 € HT

  • Heinric Thielmann Conseil : 14 980 € HT

 

Economistes :

  • DBH : 14 931,60 € HT

  • Cabinet Denizou : 18 000 € HT

  • Abcéco : 16 000 € HT

 

Structures et Fluides :

  • MATTE : 7 632,24 € HT

  • ILTEC : 8 900 € HT

 

Structures (béton) :

  • TECBAT : 4 570,72 € HT

  • Didier PIERRON : 5 150 € HT

  • CELLARD : 4 650 € HT

 

Bâtiments Commerciaux

Architectes :

  • Bortoli-Drouart : 14 944,71 € HT

  • Atelier 3A : 15 750 € HT

  • Heinrich Thielmann Conseil : 14 980 € HT

 

Economistes :

  • DBH : 13 289,40 € HT

  • Cabinet Denizou : 15 000 € Ht

  • Abcéco : 18 000 € HT

 

Structures et Fluides :

  • MATTE : 4 925,91 € HT

  • ILTEC : 6 900 € HT

 

Structures (béton) :

  • TECBAT : 2 949,98 € HT

  • Didier PIERRON : 3 550 € HT

  • CELLARD : 3 350 € HT

 

Monsieur le Maire invite le conseil municipal à retenir un bureau d’études par spécialité.

Le conseil municipal, à l’unanimité, retient les candidatures des bureaux les moins chers.

 

Préau de l’école

Il est rappelé qu’il est souhaité que le préau de l’école soit équipé d’une isolation pour permettre son utilisation tout au long de l’année scolaire.

Lenny Chailler présente les devis de 3 entreprises :

  • ROLLAND SARL : 6 750,08 € HT

  • PLANTIER : 6 349 € HT

  • MARRON : 6 677,10 € HT

 

L’estimation demandée à un architecte s’élevait à 14 183 € HT.

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de retenir l’entreprise Plantier.

 

Achat d’une armoire réfrigérante pour la salle d’animation

Trois devis sont présentés :

  • FABBRI FROID SAS : 2 340 € HT

  • METRO : 2 390 €

  • SARL LOMA : 4 662 € HT

Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de retenir la proposition de l’entreprise Fabbri Froid SAS.

 

Ecole : Rythmes scolaires

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l’Etat a versé 50 € par élève de la commune fréquentant l’une des cinq classes du regroupement pédagogique intercommunal La Chapelle-St Romain. Il rappelle que c’est le SIVOS, suite à la modification de ses statuts, qui est chargé de la mise en place des rythmes scolaires et qu’il conviendrait que cette subvention lui soit reversée.

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de reverser les sommes perçues et à percevoir au SIVOS.

 

Monsieur le Maire rappelle que les temps d’Activités Périscolaires n’ont pas été organisés au cours de l’année scolaire en cours. Il souhaite que tout soit fait pour, qu’à la rentrée prochaine, le SIVOS propose ces Temps d’Activités Périscolaires (TAP) aux élèves des deux écoles les lundis et les jeudis, après la classe.

Lors de la dernière réunion du conseil d’école, les délégués des parents ont interpellé les deux maires sur le fait que ces TAP n’aient pas été mis en place. Ils ont ajouté que ces TAP pourraient permettre aux enfants d’avoir des activités plutôt que de rentrer à la maison et de s’y retrouver, sans doute, seuls. 

Il demande la position du conseil municipal sur cette proposition.

Le conseil municipal avec 13 voix pour, 1 voix contre demande que le SIVOS mette en place ces TAP.

Marie-Noëlle Martel Chenal a précisé qu’elle votait contre la mise en place des TAP « parce que le sondage souhaité en direction des parents, par des membres du SIVOS, n’avait pas été réalisé ».

Gaby Girard fait remarquer que ce sondage proposait des activités qui n’auraient pas pu être mises en place, faute d’animateurs. Il rappelle que plusieurs réunions ont eu lieu avec les parents au cours de l’année scolaire 2013-2014 sur ce thème. Réunions qui ont rassemblé, à chaque fois, un grand nombre de familles. Une programmation d’activités avait été préparée pour l’année 2014-2015, des engagements avaient été pris avec des animateurs qui n’ont pu être tenus. Le SIVOS aurait pu être mis en demeure de régler les honoraires de ces animateurs qui ont pu perdre des temps d’animation dans d’autres communes. Fort heureusement, ces professionnels ont fait preuve de compréhension.

 

Voirie

Des devis ont été demandés pour faire réaliser un bi-couche sur les voies suivantes :

  • Le chemin du grand Plan

  • L’impasse de la Gerbaudière

  • L’impasse des Brosses.

Il est rappelé que les chemins ruraux sont du domaine communal et qu’il est interdit de les labourer, de les détériorer lors de coupes de bois, d’en interdire l’accès lorsque ceux-ci ont été, avec l’autorisation du maire, clos pour permettre aux propriétaires de travailler dans de meilleures conditions. Ces chemins cadastrés sont souvent empruntés par des randonneurs, des vététistes, des organisateurs de randonnées, de rallyes….

Le maire dont l’autorisation de les emprunter a été sollicitée et accordée se trouve dans une situation inconfortable quand les organisateurs lui font remarquer qu’ils ne peuvent plus passer.

 

Le Sonnet

Lors des crues de novembre, il a emporté une partie du chemin rural, seule voie d’accès à une habitation. La réparation s’avère obligatoire. Elle peut être assurée par le syndicat de la Sanne ou par la commune. La commune peut intervenir plus rapidement que le syndicat qui est soumis à la règle des appels d’offres.

Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de faire réparer ce chemin rural, sans passer par le syndicat.

 

Agent d’entretien

Une délibération a été votée pour que le maire puisse procéder au recrutement d’un deuxième agent d’entretien, dans le cadre d’un contrat aidé par l’Etat, pour une durée de 6 mois. La réglementation a changé en ce qui concerne la durée du contrat qui ne peut pas être, aujourd’hui, inférieure à une année.

Le conseil municipal vote, à l’unanimité, une nouvelle délibération pour permettre au maire de recruter un agent, dans le cadre d’un contrat aidé par l’Etat, sur la base d’un temps de travail de 22 heures par semaine annualisé.

 

Questions diverses

Carte des aléas

La carte des aléas établie par un cabinet spécialisé a été présentée au conseil municipal lors d’une précédente réunion. Il est demandé, aujourd’hui, aux élus de valider ce document qui sera annexé au PLU.

Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de valider cette carte.

 

Subventions exceptionnelles

Une subvention exceptionnelle de 300 € est votée, à l’unanimité, en faveur du club de la Sanne football pour aider au financement d’un déplacement en Autriche d’une équipe de jeunes filles.

Une subvention exceptionnelle de 300 € est votée, à l’unanimité, en faveur du centre social « les 4 vents » pour lui permettre d’organiser une réception des jeunes des 4 villages.

 

SEDI

Une délibération est votée, à l’unanimité, pour solliciter l’attribution d’une subvention de la part du SEDI (Syndicat Energie du Département de l’Isère) pour l’installation de l’éclairage extérieur des futurs bâtiments communaux sur le site Poizat.

La délégation de la maîtrise d’ouvrage pourra être confiée au syndicat.

 

Transfert de la clinique St Charles à Salaise sur Sanne

Catherine Valladier a représenté le maire à la réunion du lundi 20 avril, à Salaise sur Sanne. Elle présente un compte rendu très détaillé de cette réunion.

Le conseil municipal de La Chapelle de Surieu a été parmi les premiers a voté une motion en faveur de ce transfert. Toutes les communes ont été invitées à faire de même. 

Le conseil communautaire de la CCPR a voté, à l’unanimité, mercredi 22 avril, une motion très précise.

Le 8 mai prochain, un nouveau rassemblement est programmé sur le site de la future clinique.

Toute la population est invitée à y participer.

 

Fin de la réunion à 23 heures

 

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Réception des travaux à l'église

20 Avril 2015, 08:56am

Publié par M. LE MAIRE

La municipalité a organisé une réception des travaux de l'église pour remercier les bénévoles, élus, membres du comité de clocher, agent communal, et les entreprises, Dutal pour la maçonnerie, Guillois pour la pose de la corniche et la reprise des peintures.
L'occasion pour le maire, Gaby Girard, de se féliciter de l'excellent résultat obtenu.
La dépense est de 7 000 € TTC environ.
L'église fait partie du patrimoine communal et les élus ont depuis toujours veillé à ce qu'elle reste en bon état.
Des travaux très importants ont notamment été réalisés déjà en 1992 et 2006-2007.

Réception des travaux à l'église

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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 avril 2015

7 Avril 2015, 08:27am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Mickaël REY, Stéphane VALLIN, Elisabeth CORINO, Vincent OGIER, Samson GUILLOIS, Céline ROCHE, Catherine VALLADIER, Estelle BOUCENINE.

Excusés : Julien JOUBERT et Yvette FAURE

Catherine VALLADIER est présente à partir de 20h50.

Pouvoir de : Yvette FAURE à Marie-Noëlle MARTEL CHENAL

 

Début de la réunion à 20h35

 

Le compte rendu de la réunion du 19 Février 2015 est adopté à l’unanimité des 13 votants.

 

Monsieur le Maire demande de pouvoir ajouter à l’ordre du jour une délibération concernant l’instruction des dossiers relevant de l’application du droit des sols et une convention de mise à disposition des services de la communauté de communes du pays roussillonnais.

Accord unanime des 13 élus présents.

 

Instruction des dossiers relevant de l’application du droit des sols

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que les statuts de la CCPR prévoient que les services de la communauté de communes peuvent être chargés, pour le compte des communes intéressées, des actes d’instruction des demandes d’autorisation d’utilisation du sol conformément aux dispositions de l’article R423-15b du code de l’urbanisme et L5211- III du CGCT. La CCPR assure actuellement cette fonction pour 20 des 22 communes de la CCPR. Du fait des dernières élections municipales, il convient de procéder au renouvellement de cette convention.

Accord unanime du conseil municipal (13 votants à cette heure de la réunion).

 

Finances

Lenny Chailler, maire-adjointe déléguée aux finances, présente le compte administratif 2014, le compte de gestion, le budget primitif 2015.

 

Compte administratif 2014

 

Fonctionnement

  • Dépenses : 375 055,58 €

  • Recettes : 507 909,49 €

  • Excédent : 132 853,91 €

Investissement

  • Dépenses : 58 531,31 €

  • Recettes : 257 854,38

  • Excédent : 199 323,07 €

 

Le compte administratif est voté à l’unanimité des 12 votants. Le Maire ne prend pas part à ce vote. 

Catherine Valladier rejoint la réunion.

 

Vote des taux des 3 taxes

Le conseil municipal unanime décide de maintenir les taux des 3 taxes :

  • Taxe d’Habitation : 9,11

  • Foncier Bâti : 14,05

  • Foncier Non Bâti : 50,87

Les impôts locaux n’augmenteront donc pas suite à des décisions du conseil municipal.

 

Budget primitif 2015

 

Fonctionnement

  • Dépenses : 307 530 €

  • Recettes : 416 967 €

  • Excédent viré à l’investissement : 109 437 €

Investissement

Il s’équilibre en dépenses et recettes à 897 505 €.

Principales recettes :

  • Excédent des années précédentes : 563 381 €

  • Subvention Conseil général pour salle socio-éducative : 68 310 €

  • Virement de la section fonctionnement 2015 : 109 437 €

Principales dépenses :

  • Emprunts : 23 325 €

  • Bâtiments communaux : 46 260 €

  • PLU : 16 000 €

  • Mobilier : 11 000 €

  • Site Poizat (partie communale) : 779 220 €

 

Le budget primitif est voté à l’unanimité.

Les investissements ont pris en compte les demandes de toutes les commissions. Monsieur le Maire remercie la commission des finances pour le travail réalisé et rappelle que Lenny Chailler suit, tout au long de l’année, les budgets de la commune et du SIVOS.

 

Accessibilité aux établissements recevant du public

Monsieur le Maire rappelle que la loi rendait obligatoire, pour 2015, la mise en conformité de tous les établissements recevant du public. Un diagnostic a été réalisé par un bureau d’études spécialisé en 2011. Au niveau de la commune aucun aménagement nouveau n’avait été réalisé. Ces obligations ont été repoussées dans le temps, mais avec l’obligation d’établir un calendrier qui devra être présenté à la préfecture.

Lenny Chailler, maire-adjointe déléguée aux bâtiments communaux, présente le compte rendu de la rencontre avec un des collaborateurs du bureau d’études qui a procédé à la réalisation du diagnostic en 2011. Il s’avère indispensable de s’attacher, à nouveau, les services de ce bureau d’études pour préparer les dossiers à remettre à la préfecture avant fin septembre 2015. Le devis pour les honoraires s’élève à 4 260 € HT.

Accord unanime du conseil municipal pour retenir ce bureau d’études.

 

Site Poizat : partie communale

Une dernière réunion a eu lieu avec l’architecte afin de finaliser les plans des différentes parties de ce bâtiment qui comprendra la salle socio-éducative, un cabinet pour des infirmières, un local pour un laboratoire et un local non attribué. Toutes les parties intéressées ont pu faire part de leurs remarques, demandes … 

Le conseil municipal, à l’unanimité, donne pouvoir au maire pour déposer le permis de construire et lancer les procédures des appels d’offres.

Le désamiantage et la démolition des bâtiments ont été réalisés. Le terrain a été remis dans un état très satisfaisant.

 

Centre de secours

Son agrandissement devient indispensable. Monsieur le Maire a rencontré, sur le terrain, l’architecte du SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours) qui sera maître d’ouvrage pour les travaux à venir. Les plans sont en cours de réalisation. Dans l’immédiat, il n’est plus nécessaire de mettre à disposition du centre de secours les sanitaires publics.

 

Commission d’Appel d’Offres

Elle ne compte à ce jour que des titulaires : Gaby Girard, Jean-Noël Marchand, Monique Poizat et Céline Roche.

Monsieur le Maire souhaite que des suppléants soient élus. Les candidatures de Lenny Chailler, Mickaël Rey, Stéphane Vallin et Vincent Ogier sont acceptées à l’unanimité du conseil municipal.

 

Personnel

Monsieur le Maire rappelle que l’agent d’entretien actuel a vu son contrat aidé par l’Etat prolongé de 6 mois sur la base d’une participation à hauteur de 90% de son salaire par l’Etat. Il effectue 20 heures de travail par semaine. En cette période de l’année, il faudrait un agent qui effectue 28 heures par semaine.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la possibilité de recruter un nouvel agent dans le cadre d’un deuxième contrat aidé sur la base d’une participation de l’Etat, toujours à hauteur de 90% du salaire, pendant 6 mois et pour une durée hebdomadaire de 24 heures.

Accord unanime du conseil municipal.

 

Commissions

Les comptes rendus des réunions des commissions ont été transmis à chaque élu.

 

Syndicats

 

SASS et Centre Social

Le budget du SASS a été voté. Le centre social souhaite rencontrer le conseil municipal pour se présenter et échanger avec les élus. L’attribution d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 300 € est sollicitée pour une animation en direction des jeunes.

Accord de principe.

 

Sanne et Sonnet

Jean-Noël Marchand, maire-adjoint délégué à ce syndicat, rappelle que des travaux sont à réaliser sur ces deux cours d’eau.

Deux possibilités :

  • La commune fait réaliser ces travaux

  • La commune les confie au syndicat et bénéficie ainsi d’une prise en charge de la part du syndicat à hauteur de 30%

Le débat porte sur l’urgence ou non de ces travaux, notamment sur le Sonnet. Il est décidé d’attendre que la prochaine réunion du syndicat ait eu lieu.

 

CCPR

Dès cette année, la commune va participer à l’entretien de ses réseaux d’eaux pluviales à hauteur de 7 000 € environ.

 

SIVOS

Le comité technique paritaire de la fonction territoriale a émis un avis favorable aux emplois du temps élaborés par la commission du SIVOS. Ces emplois du temps ont fait l’objet d’une rencontre individuelle du personnel avec la commission.

Lors de la réunion du conseil d’école, il a été fait état des prévisions d’effectifs pour la rentrée 2015-2016 :

  • Elémentaire : 88 élèves

  • Maternelle : 44 élèves

Les délégués des parents se sont étonnés que les TAP n’aient pas encore été mis en place.

 

Questions diverses

Le père Lefebvre a adressé un courrier au maire et à son conseil municipal pour les remercier des travaux effectués à l’église. Une invitation a été adressée aux élus, aux entreprises et au comité de clocher pour la réception des travaux fixée au lundi 13 avril à 18 heures.

 

Fin de la réunion à 23 heures

 

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