Bien vivre à La Chapelle de Surieu, le blog de Mr le Maire

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/06/2020

23 Juin 2020, 08:20am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny TURNER, Monique POIZAT, Céline ROCHE, Nicolas POMIER, Patrick MARCHAND, Clément LLORENTE, Mickaël REY, Stéphane VALLIN, Vincent OGIER, Samson GUILLOIS, Fabienne DUCREUX, Roger BATAILLE, Patrice DESPIERRE, Sylvie LIMONNE

Début de la réunion à 20h35

Céline ROCHE est élue secrétaire de séance.

Compte rendu de la dernière réunion voté à l’unanimité.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal d’ajouter les deux points suivants :

Création de la Commission d’Appels d’Offres

Autorisation de lancer les appels d’offres pour le programme de travaux à la salle des fêtes pour une mise aux normes d’accessibilité.

Accord unanime du conseil municipal.

 

Indemnités maire et adjointes

L’indemnité du maire est octroyée de droit.

Les indemnités des adjoint(e)s sont  fixées par le conseil municipal avec un plafond à ne dépasser.

Les indemnités ont été réévaluées au 1er janvier 2020 pour susciter des vocations.

Elles étaient de 1 205,71 € pour le maire et de 320,88 € par mois.

Elles sont, pour notre commune qui se situe dans la tranche de 500 à 999 habitants, de

1 567,43 € pour le maire et de 416,17 € pour les adjoint(e)s.

Depuis le début du confinement, le maire et ses deux adjointes ont diminué leurs indemnités de 30%.

La proposition suivante est  faite par la municipalité élue le 28 mai dernier :

70% pour le maire et la première et la deuxième adjointes, 55% pour la troisième adjointe.

Lenny TURNER précise les montants  proposés :

Maire : Gabriel GIRARD 1 097,20 €

Maires-Adjointes : Lenny TURNER et Monique POIZAT : 291,32 €

Maire-Adjointe : Céline ROCHE 228,89 €

Accord unanime du conseil municipal.

Quand le gouvernement a décidé de revaloriser les indemnités pour les communes de moins de 3 000 habitants, il a été question que l’Etat prenne à sa charge l’augmentation.

En fait, celle-ci n’est prise à sa charge que pour les communes de moins de 500 habitants…

 

Délégations aux adjointes

Le maire peut, par arrêté, déléguer des responsabilités à ses adjointes.

C’est ce qu’il a fait après la réunion de la municipalité du 4 juin.

Lenny TURNER : Finances

Monique POIZAT : Voirie

Céline ROCHE : Actions sociales.

Monsieur le Maire  conserve les bâtiments communaux ;  l’information la communication et les réceptions ;  l’agriculture, l’urbanisme, l’environnement et l’ambroisie.

 

Calendrier des réunions des commissions

Les premières réunions sont fixées :

Lundi 15 juin : commission Actions Sociales

Jeudi 18 juin : commission des finances

Mercredi 24 juin : commission voirie avec le service voirie EBER.

 

L’école et le retour des élèves

Depuis le 2 juin, l’accueil des élèves a été élargi.

Dans chaque école deux groupes de 10 élèves sont accueillis, chaque jour, avec une rotation.

Il a fallu encore déterminer des lieux de passages avec des marquages au sol.

Il a fallu déménager une nouvelle classe en protégeant les documents et le matériel inutilisés.

Il faut faire deux groupes au restaurant scolaire avec 6 élèves par groupe…

Les enseignantes sont épuisées, car elles doivent aussi poursuivre l’enseignement à distance.

Des parents inscrivent, désinscrivent ….

Il va falloir que le gouvernement et le ministre de l’Education nationale assouplissent très rapidement ces règles.

Il faut souhaiter qu’à la rentrée de septembre nos écoles retrouvent le rythme normal.

Un point est abordé concernant les dérogations.

Des élèves dont les familles n’habitent plus la commune bénéficient de dérogations.

Ces élèves ne sont pas pris en compte dans les effectifs.

C’est le contribuable de nos deux communes qui prend en charge les frais de scolarité.

Une école privée a estimé leur montant à plus de 600 € pour un élève de notre  commune scolarisé dans ses murs.

Le maire a refusé d’acquitter cette somme, car le SIVOS offre tous les services souhaités : transport, garderie, restaurant scolaire.

Ces dérogations éloignent les élèves concernés de leur école de rattachement.

Le conseil unanime demande que des dérogations soient refusées.

 

Le SIVOS

Le président sortant, Gaby GIRARD, a organisé une réunion du nouveau conseil syndical pour présenter le SIVOS, faire le point sur le fonctionnement actuel de nos écoles et des services.

A été abordée la réunion officielle du vendredi 12 juin au cours de laquelle sera élu le nouveau bureau.

 

La salle des fêtes

Un programme de mise aux normes d’accessibilité est en cours.

La maîtrise d’œuvre a été confiée à 3D Ingénierie.

Le dossier présenté à la commission départementale chargée de valider le projet a fait l’objet d’un refus car il manquait quelques centimètres carrés à la surface des sanitaires…

Une modification a été faite et présentée.

Un courrier daté du 30 mars 2020 en partance de la Direction Départementale des Territoires de l’Isère est arrivé en mairie le 5 juin et présenté au maire le 11 juin.

La Sous-Commission Départementale d’Accessibilité, réunie le 30 mars 2020, a émis un avis favorable au projet revu concernant le programme de travaux de mise aux normes d’accessibilité à la salle des fêtes.

Le montant prévisionnel des travaux s’élève à 79 250 € HT.

Deux dossiers de demandes de subventions ont été constitués à destination du Conseil départemental et de l’Etat.

Lors de la Conférence Territoriale du Conseil départemental  à Vienne, le 13 février dernier, notre dossier a fait l’objet de l’attribution d’une subvention d’un montant de 30%, soit   23 775 €.

Le dossier déposé auprès de la sous-préfecture pour une subvention au titre de la DETR (Dotation des Equipements des  Territoires Ruraux) a été reconnu complet.

L’attribution d’une subvention au taux de 20% n’a pas été encore faite.

Le conseil municipal souhaite que ces travaux soient réalisés le plus tôt possible.

 

Les ombrières

Le SEDI a proposé l’installation d’ombrières sur le parking de la salle d’animation.

La surface totale du parking sera recouverte de panneaux photovoltaïques, soit une surface estimée à 640 m² pour 36 places de stationnement.

Le précédent CM a donné son accord.

Il faut faire une annonce dans un journal spécialisé afin de permettre une mise en concurrence.

La production annuelle du site est évaluée à 118 000 kwh.

 

Les locaux commerciaux

Le point est fait sur leur occupation et les loyers.

Après débat au sein du conseil municipal, il est décidé d’une gratuité des loyers pendant une période de 2 mois.

Le coiffeur ouvrira son salon fin août.

 

Le personnel

La municipalité a reçu les secrétaires le  mercredi 10 juin, en soirée.

Lenny TURNER présente le compte rendu de cette réunion qui a eu pour but de rappeler les règles que les élus entendent voir appliquer.

 

Commission d’Appels d’Offres

Elle doit être constituée pour pouvoir officier lors des travaux à la salle des fêtes.

Sa composition :

Titulaires : Gabriel GIRARD, Céline ROCHE, Samson GUILLOIS, Sylvie LIMONNE

Suppléants : Lenny TURNER, Monique POIZAT, Nicolas POMIER, Patrice DESPIERRE.

Vote unanime pour cette composition.

 

Questions diverses :

Logement communal « mairie »

L’un des deux logements situé au-dessus de la mairie est vacant.

Deux demandes ont été déposées.

La municipalité l’a attribué.

 

Voirie

Un violent orage s’est abattu sur notre commune dernièrement.

Il a provoqué une coulée de boue sur le CD 134 à la sortie Est du village.

Le service voirie de la CCEBER a fait intervenir une entreprise pour déblayer la départementale, élaguer ce chemin et effectuer des travaux, car ce chemin rural est sur le circuit des sentiers de randonnées.

 

Fin de la réunion à 22h

 

                                                                                              Le 12 juin 2020

                                                                                              Le Maire

                                                                                              Gabriel GIRARD