Bien vivre à La Chapelle de Surieu, le blog de Mr le Maire

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 septembre 2016

11 Octobre 2016, 07:43am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Stéphane VALLIN, Yvette FAURE, Julien JOUBERT, Vincent OGIER, Céline ROCHE, Catherine VALLADIER, Estelle BOUCENINE.

Excusés : Jean-Noël MARCHAND, Mickaël REY, Elisabeth CORINO, Samson GUILLOIS

Pouvoirs de

Jean-Noël MARCHAND à Gabriel GIRARD

Elisabeth CORINO à Lenny CHAILLER

Samson GUILLOIS à Monique POIZAT

 

Début de la réunion à 20h35

Le compte rendu de la réunion du 15 09 2016 est adopté à l’unanimité.

 

PLU (Plan Local d’Urbanisme)

Le conseil municipal est invité à voter la délibération du Plan Local d’Urbanisme. Une dernière réunion de travail s’est tenue, en présence de l’urbaniste Monsieur Michal, mercredi 28 septembre. Elle a permis aux élus de faire le point, une dernière fois, avant le vote de ce jeudi.

C’est le 19 novembre 2012 que le conseil municipal a voté la délibération prescrivant la révision du Plan d’Occupation des Sols et définissant les modalités de concertation. C’est à la demande de Monsieur le préfet de l’Isère que cette révision est lancée.

De nombreuses réunions de travail se sont ensuite tenues, en mairie, avec la participation des élus, de l’urbaniste, des représentants de la Direction Départementale des Territoires (DTT), Du Syndicat Mixte des Rives du Rhône porteur du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), de la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais, de la Chambre d’Agriculture, du Syndicat des Eaux et Assainissement Dolon-Varèze. D’autres collectivités : le Conseil Régional, le conseil départemental … pouvaient également participer à ces réunions.

La carte des aléas a été mise à jour.

Un diagnostic agricole a été rédigé par un délégué de la Chambre d’Agriculture qui a rencontré tous les agriculteurs et présenté son document.

Une réunion publique a été organisée le 6 juillet 2015 à laquelle a assisté une dizaine de personnes malgré des invitations glissées dans toutes les boîtes aux lettres de la commune. Ont animé cette réunion Messieurs Michal, urbaniste, Charvet, vice-président du Syndicat Mixte des Rives du Rhône porteur du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), Lejeune, directeur de ce syndicat.

Un cahier a été mis à la disposition du public pour noter ses demandes.

Le conseil municipal vote, à l’unanimité, la délibération du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U).

 

Mise à jour du zonage d’assainissement eaux pluviales

Cette mise à jour est présentée au conseil municipal. Elle est adoptée à l’unanimité

 

Mise à jour du zonage d’assainissement eaux usées  

Cette mise à jour est présentée au conseil municipal. Elle est adoptée à l’unanimité.

 

Locaux commerciaux 

Ils devraient bientôt être mis à la disposition des professionnels. Il convient d’établir le texte des baux. La commission bâtiments communaux est chargée de cette tâche.

 

Salle du Patois et du Patrimoine

Une convention de mise à disposition au groupe Lu Z’Arpelauds devra être signée avec le conseil municipal. La même commission devra étudier la proposition de texte transmise par le président du groupe.

 

Questions diverses

SIVOS

Le conseil syndical sera à nouveau complet avec la désignation par le conseil municipal de St Romain de Surieu de 4 nouveaux délégués, en remplacement des 4 démissionnaires.

 

Village propre

15 personnes ont participé à cette matinée. Merci à Vincent Ogier qui a fait le lien avec le magasin Leclerc de St Clair du Rhône pour le matériel mis à disposition. Merci également aux participants. Le village est globalement propre. Mais, on aimerait bien ne plus trouver papiers, cannettes, bouteilles, plastiques …

 

Site Poizat

L’architecte et les entreprises ont été rappelés à leurs engagements concernant les délais.

 

Téléphone mobile

Le dossier avance enfin. Une réunion en mairie est fixée au mardi 4 octobre pour faire le point sur ce dossier et effectuer une visite sur le terrain.

 

Conscrits

Une lettre a été remise à Marie-Noëlle Martel Chenal, maire-adjointe déléguée aux associations et à la vie quotidienne, qui est lue aux élus. Le maire rappelle que la contenance de la salle d’animation a été fixée par le préfet au regard de la surface. Un règlement existe voté par le conseil municipal de l’époque. Des élus demandent qu’un même règlement soit appliqué à toutes les associations. La commission animation est invitée à rédiger un projet.

Les conscrits et les parents seront invités à une réunion en mairie. Déjà, lors de la vogue de l’Ascension, un rappel concernant le nombre d’entrées et les modalités de contrôles de ce nombre a été effectué. Pour mémoire, cette salle est classée en L de 4ème catégorie. Elle est soumise à une visite, tous les 5 ans, de la commission de sécurité. Elle a une surface de 245 m². Une personne par m².

 

Voirie

Il est demandé que des passages protégés soient à nouveaux tracés sur la voie nouvelle. Il est rappelé aux enfants et adolescents et à leurs parents que cette voie n’est pas un terrain de jeux.

 

Le 30 Septembre 2016

Le Maire

Gabriel GIRARD