Bien vivre à La Chapelle de Surieu, le blog de Mr le Maire

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 21 juillet 2016

25 Juillet 2016, 08:36am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Stéphane VALLIN, Julien JOUBERT, Vincent OGIER, Samson GUILLOIS, Céline ROCHE.

Excusés : Jean-Noël MARCHAND (jusqu’au point 4), Mickaël REY, Yvette FAURE, Elisabeth CORINO, Catherine VALLADIER, Estelle BOUCENINE.

Pouvoir de Jean-Noël MARCHAND à Gaby GIRARD jusqu’au point 4.

 

Début de la réunion à 20h35

Le compte rendu de la réunion du 02 06 2016 est adopté à l’unanimité.

 

Prêt relais

Le budget primitif 2016 a été voté établi sans recours à l’emprunt. Mais, comme les subventions ou participations pour la construction de la « salle du patois et du patrimoine » ne seront pas versées, en totalité, au moment du règlement des factures, le conseil municipal a décidé d’avoir recours à un prêt relais.

Lenny Chailler, maire-adjointe déléguée aux finances, présente les propositions de 4 établissements bancaires :

-Crédit Mutuel

-Caisse d’Epargne

-Crédit Agricole Centre Est

-Crédit Agricole Sud-Rhône-Alpes.

Le conseil municipal décide, à l’unanimité de retenir la proposition du Crédit Mutuel avec un taux à 0,6%.

 

Subventions aux associations

Lenny Chailler rappelle que, lors du vote du budget primitif, le conseil municipal a décidé de voter un crédit égal à celui de 2015.

Les subventions de 2015 sont donc reconduites à l’exception de celles qui étaient exceptionnelles pour la Sanne Foot et le Centre Social les 4 Vents.

La subvention pour l’association les Amis de la bibliothèque intercommunale La Chapelle-St Romain n’est pas votée. Le conseil municipal attend de savoir officiellement quel sera le statut de cette bibliothèque pour prendre une décision. Si elle devient communale, la subvention sera supprimée.

Toutes les associations qui ont une subvention d’un montant égal ou supérieur à 200 € doivent faire parvenir au maire leur bilan financier avant le 31 octobre prochain. Faute de quoi la subvention sera ramenée à 199 €.

Vincent Ogier, secrétaire du comité des fêtes, ne prend pas part au vote concernant les subventions attribuées à cette association.

Vote à l’unanimité du conseil municipal.

 

Associations

2015

(montant en euros)

2016

(montant en euros)

ADPAH (Aide à Domicile)

   1 000.00  

   1 000.00  

ADMR

      400.00  

      400.00  

Amicale des Sapeurs-Pompiers

      120.00  

      120.00  

Amis de la St Vincent (club des aînés)

      120.00  

      120.00  

Chorale des Compagnons de la Sanne

      120.00  

      120.00  

Heure Joyeuse (club des aînés intercommunal)

      120.00  

      120.00  

Souvenir Français

      120.00  

      120.00  

UCOL (Union Cantonale des Œuvres Laïques)

      230.00  

      230.00  

Amis de la Bibliothèque

      220.00  

 

Comité des Fêtes

      440.00  

      440.00  

Délégués de l’Education Nationale (DDEN)

       70.00  

        70.00  

La Sanne Foot

      750.00  

      750.00  

La Sanne Tennis

      270.00  

      270.00  

Feu d’artifice

      800.00  

      800.00  

Fête de la musique

      800.00  

      800.00  

Sou des Ecoles

      550.00  

      550.00  

La Sanne Foot (DM)

      300.00  

 

Le Centre Social (Bilan questions jeunes)

      300.00  

 

Total

   6 730.00  

5910.00

 

Site Poizat

Les travaux sont en cours de finition, mais le planning établi n’a pas été respecté. Gaby Girard et Jean-Noël Marchand ont rencontré, en mairie, l’architecte pour faire le point. Ils lui ont demandé de conduire, à nouveau, les réunions de chantier. Ce qui a été le cas le mercredi 20 juillet.

 

Visite de Madame le Sous-Préfet

Annoncée pour lundi 18 juillet, cette visite a dû, en raison de l’actualité, être reportée au jeudi 21 juillet.

Gaby Girard et Marie-Noëlle Martel Chenal ont accueilli Madame le Sous-Préfet qui a montré une parfaite connaissance de la commune. Une présentation du chantier en cours lui a été faite.

Une visite au restaurant a été effectuée. Madame le Sous-Préfet a souhaité à l’équipe municipale de poursuivre sa mission avec le dynamisme qu’elle a montré jusqu’alors.

 

PLU et Environnement

Jean-Noël Marchand, maire-adjoint délégué à l’urbanisme, à l’agriculture et à l’environnement présente le compte rendu de la dernière réunion de travail et le calendrier à venir.

Le groupe qui se retrouve une fois par mois se penche sur le règlement du PLU à venir. 

Une réunion publique sera organisée au cours du mois de septembre. 

Le conseil municipal devra arrêter le PLU avant la fin du mois de septembre. Le maire sollicitera le Tribunal Administratif de Grenoble pour la désignation du commissaire-enquêteur chargé de l’enquête publique avec des permanences ouvertes aux propriétaires.

Comme chaque année, la lutte contre l’ambroisie sera à l’ordre du jour. Un courrier de sensibilisation sera déposé dans les boîtes aux lettres. La lutte contre ce fléau est l’affaire de tous.

La matinée village propre sera reconduite avec le souhait de voir les classes y participer.

 

Syndicats et commissions

Le SASS

Jean-Noël Marchand fait le point sur le personnel du centre social après la dernière réunion. On s’orientera vers une pérennisation des emplois en tendant vers des temps pleins. On fera moins appel à des contrats aidés. Une dépense supplémentaire de 5 000 € environ est à attendre.

 

Le bassin de la Sanne

Les appels d’offres sont en cours. La question est posée du planning de ces travaux qui auront un coût important pour notre commune.

 

Le SIVOS

Suite à la démission de 4 délégués de la commune de St Romain de Surieu, le syndicat continue à fonctionner.

Gaby Girard, président du syndicat, donne lecture de la copie du courrier de Madame le Sous-Préfet au maire de St Romain dans lequel elle rappelle les obligations du conseil municipal de cette commune. Selon l’article L.5211-8 du Code des Collectivités Territoriales (CGCT), le conseil municipal de St Romain aurait dû pourvoir au remplacement des délégués démissionnaires dans le délai d’un mois selon les modalités prévues à l’article L.2122-7 pour les syndicats des communes. Cette modalité n’ayant, semble-t-il, pas été remplie, ce seraient le maire et ses adjoints qui deviendraient les délégués au conseil syndical du SIVOS….

 

Questions diverses

Accessibilité

L’appel d’offres a été lancé pour les travaux concernant le groupe scolaire. La Commission d’Appel d’Offres sera convoquée prochainement pour le choix des entreprises.

 

Téléphonie Mobile

Un rendez-vous sur le terrain va être organisé avec un représentant de Free, l’opérateur chargé de mener à bien ce projet.

 

La Chapeline

Les agents d’entretien ont participé au fauchage et à l’élagage d’une partie des circuits.

 

Fin de la réunion à 22h15