Bien vivre à La Chapelle de Surieu, le blog de Mr le Maire

Réunion sur le SPANC du 16 Juillet 2015

21 Juillet 2015, 11:00am

Publié par M. LE MAIRE

Réunion sur le SPANC du 16 Juillet 2015
Réunion sur le SPANC du 16 Juillet 2015

Réunion organisée par le Syndicat Intercommunal des Eaux Dolon-Varèze

 

Présents

Syndicat : Claude Nicaise, Présidente, Christian Fanjat, vice-président, Rochas, Directeur, Thomas Roux, agent chargé de copntrôler les installations.

Commune de La Chapelle : Gaby Girard, Jean-Noël Marchand, Monique Poizat

 

Cette réunion, à l’initiative du syndicat, avait pour objet de présenter le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Elle concernait les foyers de La Chapelle de Surieu et St Romain de Surieu, non raccordés au réseau d’assainissement collectif.

Pour La Chapelle de Surieu 152 foyers concernés, 15 représentés …

 

Après le mot de bienvenue de Gaby Girard, maire de la commune, Claude Nicaise, présidente, présente le syndicat :

- Eau potable 6 600 abonnés, 466 km de réseau

- Assainissement collectif 3 400 abonnés, 113 km de réseau

- Assainissement non collectif 3 775 installations.

 

Il est bon de rappeler que sur la commune de La Chapelle près de 50% des foyers sont raccordés au réseau d’assainissement collectif.

- Route du Pré gelé jusqu’à la maison Mandrand

- Route départementale 134, du restaurant à la limite de St Romain

- Route de l’église

- Route de St Alban jusqu’à la maison J.P Peyret

- L’impasse de la ferronnerie

- L’impasse du Bourg

- Le chemin du Bourg

- L’Impasse de la Rivière

- Les lotissements

 

Le directeur et son collègue ont ensuite présenté la procédure de visite des installations non raccordées. 

Les diagnostics concernant l’assainissement non collectif font partie des décisions prises au niveau national, suite au Grenelle de l’Environnement (2010). Ces contrôles ou diagnostics portent sur la conformité des installations au moment de leur mise en place. Si en 1985, l’installation créée était « aux normes » et qu’elle fonctionne normalement aujourd’hui, elle sera considérée comme conforme. Dans le cas contraire, des adaptations seront nécessaires.

Seront-elles possibles partout et à quel coût ? Les communes qui étaient responsables de ces contrôles les ont délégués au syndicat. Il est à noter que, dans le but de réaliser des économies, le syndicat n’a pas confié cette mission à un bureau d’études, mais à ses agents. Les visites sont programmées en concertation avec les habitants. En général, tout se passe bien.

 

Au niveau des questions :

- Pourquoi peut-on pénétrer sur une propriété privée ?

- Pourquoi une participation financière ?

- Pourquoi n’a-t-on pas le droit de vider sa fosse septique sur son terrain quand celui-ci a une surface suffisante ?

- Y aurait-il des aides pour les foyers modestes ?

- Comment faire si le terrain a une très petite surface

- …

 

Des aides sont possibles. Voir avec le syndicat.

 

Il est bon de rappeler :

- Qu’un droit de raccordement au réseau collectif coûte 3 000€ auxquels il faut ajouter les frais pour raccorder de la maison au réseau ; que chaque année, pour une consommation de 100 M3 d’eau, l’abonné doit payer 200 € environ.

Enfin, tout le monde semble d’accord pour limiter la pollution, mais à condition, bien souvent, que les contraintes ne concernent que le voisin.

Avant l’installation du réseau d’assainissement collectif, la Sanne était envahie d’algues. Depuis, elles ont disparu. Notre rivière a vu la qualité de son eau s’améliorer nettement.

Réunion sur le SPANC du 16 Juillet 2015
Réunion sur le SPANC du 16 Juillet 2015