Bien vivre à La Chapelle de Surieu, le blog de Mr le Maire

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 Avril 2015

28 Avril 2015, 09:45am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Stéphane VALLIN, Yvette FAURE, Julien JOUBERT, Samson GUILLOIS, Céline ROCHE, Catherine VALLADIER, Estelle BOUCENINE.

Excusés : Mickaël REY, Vincent OGIER, Elisabeth CORINO

Pouvoirs de : 

Vincent OGIER à Jean-Noël MARCHAND

Elisabeth CORINO à Céline ROCHE

 

Début de la réunion à 20h35

 

La réunion commence par une présentation du centre social rural intercommunal « les 4 vents » par Isabelle Verrat, présidente de l’association des usagers, et Bruno Félisi, directeur.

C’est l’occasion pour les élus de faire un peu plus connaissance sur cette structure qui rayonne sur les quatre villages.

Sont présentés le projet social, le personnel, les activités, les projets et les finances.

 

Suite à cette intervention, le conseil municipal prend sa forme habituelle.

 

Le compte rendu de la réunion du 2 Avril 2015 est adopté à l’unanimité.

 

Monsieur le Maire demande de pouvoir ajouter à l’ordre du jour des délibérations

  • Pour la validation de la carte des aléas

  • Pour une subvention exceptionnelle de 300 € au club de la Sanne Football

  • Pour une subvention exceptionnelle de 300 € au Centre social « les 4 Vents »

  • Pour une délibération sollicitant la participation du SEDI au financement de l’éclairage extérieur des futurs bâtiments communaux sur le site Poizat.

Accord unanime du conseil municipal.

 

Salle socio-éducative : demande de subvention au Conseil régional

Monsieur le Maire présente le compte rendu d’une réunion tenue en mairie avec une chargée de mission du syndicat Rhône Pluriel et Michel Rousset et Annick Bonneton du groupe Lu Z’Arpelauds.

Il est apparu au cours de cette réunion que la commune pouvait solliciter une subvention auprès du Conseil régional, par le biais du syndicat Rhône Pluriel, pour l’aider à financer des travaux et une partie des équipements nécessaires aux futures activités de cette salle.

Vote unanime de la délibération.

 

Constructions des bâtiments communaux sur le site Poizat : salle socio-éducative et bâtiments commerciaux : choix des bureaux d’études.

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que les missions confiées à des bureaux d’études se sont achevées avec le dépôt du permis de construire.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il convient, maintenant, d’engager de nouveaux bureaux d’études pour assister le conseil municipal pour la suite du programme :

  • Appel d’Offres

  • Conduite des travaux

  • Réception des travaux …

 

Salle socio-éducative

Architectes :

  • Bortoli –Drouart : 14 155,44 € HT

  • Atelier 3A :14 750 € HT

  • Heinric Thielmann Conseil : 14 980 € HT

 

Economistes :

  • DBH : 14 931,60 € HT

  • Cabinet Denizou : 18 000 € HT

  • Abcéco : 16 000 € HT

 

Structures et Fluides :

  • MATTE : 7 632,24 € HT

  • ILTEC : 8 900 € HT

 

Structures (béton) :

  • TECBAT : 4 570,72 € HT

  • Didier PIERRON : 5 150 € HT

  • CELLARD : 4 650 € HT

 

Bâtiments Commerciaux

Architectes :

  • Bortoli-Drouart : 14 944,71 € HT

  • Atelier 3A : 15 750 € HT

  • Heinrich Thielmann Conseil : 14 980 € HT

 

Economistes :

  • DBH : 13 289,40 € HT

  • Cabinet Denizou : 15 000 € Ht

  • Abcéco : 18 000 € HT

 

Structures et Fluides :

  • MATTE : 4 925,91 € HT

  • ILTEC : 6 900 € HT

 

Structures (béton) :

  • TECBAT : 2 949,98 € HT

  • Didier PIERRON : 3 550 € HT

  • CELLARD : 3 350 € HT

 

Monsieur le Maire invite le conseil municipal à retenir un bureau d’études par spécialité.

Le conseil municipal, à l’unanimité, retient les candidatures des bureaux les moins chers.

 

Préau de l’école

Il est rappelé qu’il est souhaité que le préau de l’école soit équipé d’une isolation pour permettre son utilisation tout au long de l’année scolaire.

Lenny Chailler présente les devis de 3 entreprises :

  • ROLLAND SARL : 6 750,08 € HT

  • PLANTIER : 6 349 € HT

  • MARRON : 6 677,10 € HT

 

L’estimation demandée à un architecte s’élevait à 14 183 € HT.

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de retenir l’entreprise Plantier.

 

Achat d’une armoire réfrigérante pour la salle d’animation

Trois devis sont présentés :

  • FABBRI FROID SAS : 2 340 € HT

  • METRO : 2 390 €

  • SARL LOMA : 4 662 € HT

Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de retenir la proposition de l’entreprise Fabbri Froid SAS.

 

Ecole : Rythmes scolaires

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l’Etat a versé 50 € par élève de la commune fréquentant l’une des cinq classes du regroupement pédagogique intercommunal La Chapelle-St Romain. Il rappelle que c’est le SIVOS, suite à la modification de ses statuts, qui est chargé de la mise en place des rythmes scolaires et qu’il conviendrait que cette subvention lui soit reversée.

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de reverser les sommes perçues et à percevoir au SIVOS.

 

Monsieur le Maire rappelle que les temps d’Activités Périscolaires n’ont pas été organisés au cours de l’année scolaire en cours. Il souhaite que tout soit fait pour, qu’à la rentrée prochaine, le SIVOS propose ces Temps d’Activités Périscolaires (TAP) aux élèves des deux écoles les lundis et les jeudis, après la classe.

Lors de la dernière réunion du conseil d’école, les délégués des parents ont interpellé les deux maires sur le fait que ces TAP n’aient pas été mis en place. Ils ont ajouté que ces TAP pourraient permettre aux enfants d’avoir des activités plutôt que de rentrer à la maison et de s’y retrouver, sans doute, seuls. 

Il demande la position du conseil municipal sur cette proposition.

Le conseil municipal avec 13 voix pour, 1 voix contre demande que le SIVOS mette en place ces TAP.

Marie-Noëlle Martel Chenal a précisé qu’elle votait contre la mise en place des TAP « parce que le sondage souhaité en direction des parents, par des membres du SIVOS, n’avait pas été réalisé ».

Gaby Girard fait remarquer que ce sondage proposait des activités qui n’auraient pas pu être mises en place, faute d’animateurs. Il rappelle que plusieurs réunions ont eu lieu avec les parents au cours de l’année scolaire 2013-2014 sur ce thème. Réunions qui ont rassemblé, à chaque fois, un grand nombre de familles. Une programmation d’activités avait été préparée pour l’année 2014-2015, des engagements avaient été pris avec des animateurs qui n’ont pu être tenus. Le SIVOS aurait pu être mis en demeure de régler les honoraires de ces animateurs qui ont pu perdre des temps d’animation dans d’autres communes. Fort heureusement, ces professionnels ont fait preuve de compréhension.

 

Voirie

Des devis ont été demandés pour faire réaliser un bi-couche sur les voies suivantes :

  • Le chemin du grand Plan

  • L’impasse de la Gerbaudière

  • L’impasse des Brosses.

Il est rappelé que les chemins ruraux sont du domaine communal et qu’il est interdit de les labourer, de les détériorer lors de coupes de bois, d’en interdire l’accès lorsque ceux-ci ont été, avec l’autorisation du maire, clos pour permettre aux propriétaires de travailler dans de meilleures conditions. Ces chemins cadastrés sont souvent empruntés par des randonneurs, des vététistes, des organisateurs de randonnées, de rallyes….

Le maire dont l’autorisation de les emprunter a été sollicitée et accordée se trouve dans une situation inconfortable quand les organisateurs lui font remarquer qu’ils ne peuvent plus passer.

 

Le Sonnet

Lors des crues de novembre, il a emporté une partie du chemin rural, seule voie d’accès à une habitation. La réparation s’avère obligatoire. Elle peut être assurée par le syndicat de la Sanne ou par la commune. La commune peut intervenir plus rapidement que le syndicat qui est soumis à la règle des appels d’offres.

Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de faire réparer ce chemin rural, sans passer par le syndicat.

 

Agent d’entretien

Une délibération a été votée pour que le maire puisse procéder au recrutement d’un deuxième agent d’entretien, dans le cadre d’un contrat aidé par l’Etat, pour une durée de 6 mois. La réglementation a changé en ce qui concerne la durée du contrat qui ne peut pas être, aujourd’hui, inférieure à une année.

Le conseil municipal vote, à l’unanimité, une nouvelle délibération pour permettre au maire de recruter un agent, dans le cadre d’un contrat aidé par l’Etat, sur la base d’un temps de travail de 22 heures par semaine annualisé.

 

Questions diverses

Carte des aléas

La carte des aléas établie par un cabinet spécialisé a été présentée au conseil municipal lors d’une précédente réunion. Il est demandé, aujourd’hui, aux élus de valider ce document qui sera annexé au PLU.

Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de valider cette carte.

 

Subventions exceptionnelles

Une subvention exceptionnelle de 300 € est votée, à l’unanimité, en faveur du club de la Sanne football pour aider au financement d’un déplacement en Autriche d’une équipe de jeunes filles.

Une subvention exceptionnelle de 300 € est votée, à l’unanimité, en faveur du centre social « les 4 vents » pour lui permettre d’organiser une réception des jeunes des 4 villages.

 

SEDI

Une délibération est votée, à l’unanimité, pour solliciter l’attribution d’une subvention de la part du SEDI (Syndicat Energie du Département de l’Isère) pour l’installation de l’éclairage extérieur des futurs bâtiments communaux sur le site Poizat.

La délégation de la maîtrise d’ouvrage pourra être confiée au syndicat.

 

Transfert de la clinique St Charles à Salaise sur Sanne

Catherine Valladier a représenté le maire à la réunion du lundi 20 avril, à Salaise sur Sanne. Elle présente un compte rendu très détaillé de cette réunion.

Le conseil municipal de La Chapelle de Surieu a été parmi les premiers a voté une motion en faveur de ce transfert. Toutes les communes ont été invitées à faire de même. 

Le conseil communautaire de la CCPR a voté, à l’unanimité, mercredi 22 avril, une motion très précise.

Le 8 mai prochain, un nouveau rassemblement est programmé sur le site de la future clinique.

Toute la population est invitée à y participer.

 

Fin de la réunion à 23 heures