Bien vivre à La Chapelle de Surieu, le blog de Mr le Maire

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 décembre 2014

19 Décembre 2014, 21:09pm

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Mickaël REY, Stéphane VALLIN, Yvette FAURE, Julien JOUBERT, Vincent OGIER, Elisabeth CORINO, Samson GUILLOIS, Céline ROCHE, Catherine VALLADIER.

Excusées: Monique POIZAT, Estelle BOUCENINE.

Pouvoir de:Estelle BOUCENINE à Lenny CHAILLER

 

Début de la réunion à 18h35

 

Le compte rendu de la réunion du 27 Novembre est adopté à l’unanimité.

 

Convention avec la SPA

Les années précédentes, la SPA de Brignais (69) proposait une convention avec la commune avec deux options :

-A 0,28 € par habitant qui prévoyait que la SPA vienne récupérer les animaux qui divaguaient à la mairie

-0,34 € par habitant qui prévoyait la capture sur la voie publique des animaux qui divaguaient.

Le conseil municipal optait pour l’option à 0,34 € par habitant.

Pour 2015, cette même SPA ne propose que l’option à 0,28 € mais avec l’obligation de capturer les chiens seulement et de les conduire à Brignais.

Lors de la réunion du conseil communautaire de la CCPR, cette nouvelle situation a été évoquée par des élus qui cherchent une autre solution.

Le conseil municipal décide d’attendre avant de prendre une décision.

 

Investissements 2015

Comme chaque année, à la même période, le conseil municipal vote une délibération permettant au maire, avant le vote du budget 2015, de mandater des factures concernant l’investissement jusqu’à 25% de ceux prévus en 2014.

Vote à l’unanimité.

 

SEDI

Une délibération a été votée lors d’une précédente réunion du conseil municipal pour transférer au Syndicat Energie du Département de l’Isère les compétences maintenance de l’éclairage public et investissement.

Il apparaît plus opportun de la commune de ne pas transférer ces deux compétences.

Notre réseau d’éclairage public, à l’exception de celui de la partie haute de la route de l’église, est assez récent. Il ne devrait donc pas nécessiter d’importants travaux de maintenance. Il suffit donc de continuer à confier ce service à une entreprise locale. Nous éviterons ainsi de devoir signer une convention qui prévoirait un forfait par point lumineux.

En ce qui concerne les investissements, la commune peut, chaque année, donner délégation au SEDI pour la maîtrise d’ouvrage des travaux qu’elle programme. Les taux de subventions seront les mêmes.

Vote unanime du conseil municipal pour annuler la précédente délibération et voter la nouvelle.

 

SIVOS

Une commission composée de Gaby Girard, Robert Mouchiroud, Lenny Chailler et Séverine Mary a établi les emplois du temps de chacun de ses agents qui tient compte des nouveaux horaires scolaires. Elle a reçu chaque agent individuellement pour lui présenter son emploi du temps.

Ces emplois du temps ont été adressés au Comité Technique Paritaire du Centre de Gestion de la Fonction Territoriale pour avis.

Au restaurant scolaire de La Chapelle qui connaît une augmentation sensible des inscriptions, une troisième personne est nécessaire, actuellement, trois jours par semaine. Le SIVOS a décidé d’engager cette troisième personne.

 

Ferme Poizat

Il est urgent de faire procéder à la démolition des dépendances qui sont en très mauvais état.

Monsieur le Maire présente deux devis pour le seul désamiantage de l’ensemble du bâtiment pour lequel un diagnostic a été réalisé par le bureau d’études spécialisé DESLYPPER.

-Rhône-Alpes TP d’Annonay : 17 038 € HT

-SARL Equilibre Environnement de Roussillon : 13 350 € HT

Le conseil municipal, à l’unanimité, retient la proposition de l’entreprise SARL Equilibre Environnement de Roussillon.

Le conseil municipal vote, à l’unanimité, le plan de financement de la Maison du Patois qui sera à vocation intercommunal.

-Estimation : 455 587,50 € HT

-Participation du groupe Patois : 40 000 €

-Subvention souhaitée du Conseil général : 136 676 € (30%)

D’autres subventions seront sollicitées.

 

Décision Modificative

Afin d’équilibrer certains chapitres du budget 2014, il est nécessaire de procéder à des ajustements.

Recettes : 2 500 € au chapitre 65 (autres charges courantes)

Dépenses : 2 000 € au chapitre 022 (dépenses imprévues) et 500 € au chapitre 012 (charges du personnel).

 

Questions Diverses

Voirie

Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de procéder à l’acquisition d’un semoir plus fonctionnel qui sera mis à la disposition de l’entreprise Mandrand qui assure une partie du déneigement.

Coût : 2 700 € HT.

 

Ecole

La commission des bâtiments communaux s’est rendue dans le préau de l’école afin d’étudier ce qui pourrait être fait pour améliorer la température de ce local fermé pendant la période hivernale. Une isolation du plafond avec de la laine de verre est préconisée dans un premier temps.

 

CCAS

Comme les années précédentes, des colis sont offerts aux personnes âgées de 75 ans et plus. 40 sont concernées.

Le CCAS a répondu positivement à l’association, loi 1901, ACTIOM.

Cette association a été créée à la demande du président national des CCAS pour permettre à des personnes qui n’en auraient pas de pouvoir souscrire à une mutuelle à des tarifs « raisonnables ».

Deux mutuelles ont répondu à la sollicitation :

-MIEL Mutuelle

-PAVILLON Prévoyance

Avec des options : Economie, Sécurité, Confort.

Les documents sont disponibles en mairie.

 

Collège de l’Edit

Monsieur le Maire a reçu le proviseur de la cité de l’Edit qui regroupe le collège et les lycées classique et professionnel. Les élèves de CM2 pourront aller visiter cet établissement à une date qui reste à fixer.

 

Cérémonie des vœux

La présentation des vœux du Maire est fixée au dimanche 11 janvier à 10h30 à la salle d’animation. Toute la population est cordialement invitée à y assister.

 

Fin de la réunion à 19h45