Bien vivre à La Chapelle de Surieu, le blog de Mr le Maire

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 octobre 2014

28 Octobre 2014, 08:32am

Publié par M. LE MAIRE

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL, Yvette FAURE, Julien JOUBERT, Vincent OGIER, Catherine VALLADIER, Estelle BOUCENINE.

Excusés : Stéphane VALLIN, Mickaël REY, Elisabeth CORINO, Samson GUILLOIS, Céline ROCHE

Pouvoirs de :

Stéphane VALLIN à Marie-Noëlle MARTEL CHENAL

Mickaël REY à Vincent OGIER

Samson GUILLOIS à Monique POIZAT

 

Début de la réunion à 20h30

 

Le compte rendu de la réunion du 19 septembre est adopté à l’unanimité.

 

Les Commissions communales

Les élus s’inscrivent dans les commissions de leur choix. La composition de chacune d’elles est votée à l’unanimité. Le responsable est le maire ou un maire-adjoint qui recevra une délégation. Son nom apparaît en caractères gras. 

Le maire est président de droit de toutes les commissions, c’est la loi.

 

Finances : Lenny Chailler, Elisabeth Corino, Céline Roche

Bâtiments Communaux : Lenny Chailler, Mickaël Rey, Julien Joubert, Stéphane Vallin, Vincent Ogier

Voirie : Monique Poizat, Catherine Valladier, Julien Joubert, Céline Roche

Urbanisme, Environnement, Agriculture : Jean-Noël Marchand, Monique Poizat, Mickaël Rey, Julien Joubert, Estelle Boucénine, Samson Guillois.

Le fleurissement et les illuminations sont rattachés à cette commission.

CCAS : Gaby Girard, Monique Poizat, Marie-Noëlle Martel Chenal, Yvette Faure, Samson Guillois auxquels se joindront les personnes extérieures nommées par arrêté municipal : Christiane Guillaud, Christine Reverdy, Annie Sordelet, Renée Vaudaine

Commission d’Appels d’Offres : Gaby Girard, Jean-Noël Marchand, Monique Poizat, Céline Roche

Information et Communication : Gaby Girard, Lenny Chailler, Elisabeth Corino

Associations et Vie Quotidienne (Ecouter-Comprendre-Agir) : Marie-Noëlle Martel Chenal, Mickaël Rey, Yvette Faure, Estelle Boucénine, Samson Guillois

Espace Poizat : l’ensemble du conseil municipal

 

La création d’une commission pour célébrer les anniversaires de la Première Guerre Mondiale est différée.

La FNACA, la bibliothèque intercommunale La Chapelle-St Romain et le groupe Mémoire du Village ont déjà travaillé sur ce thème. Une première action a été un déplacement à Pressins le 18 septembre qui a rassemblé 41 personnes qui ont visité une tranchée reconstituée et des expositions.

Le 11 novembre un repas devrait suivre le défilé.

Enfin, une après-midi est prévue avec Lionel Fenoy qui viendra interpréter des chants de cette époque et lire des textes et des lettres.

Cette commission sera bien entendu ouverte à des personnes extérieures au conseil municipal.

 

Les Syndicats Intercommunaux

La CCPR :

délégué titulaire : Gaby Girard,

déléguée suppléante : Lenny Chailler

(c’est l’application de la loi)

 

SASS (Syndicat Actions Sociales et Sportives) :

Titulaires : Jean-Noël Marchand, Stéphane Vallin,

Suppléants : Mickaël Rey, Elisabeth Corino

 

SIVOS :

Gaby Girard, Lenny Chailler, Monique Poizat, Marie-Noëlle Martel Chenal, Catherine Valladier, Samson Guillois

 

Dolon-Varèze :

Titulaires : Gaby Girard, Vincent Ogier,

Suppléants : Jean-Noël Marchand, Catherine Valladier

 

Bassin de la Sanne :

Titulaires : Jean-Noël Marchand, Julien Joubert,

Suppléants : Mickaël Rey, Estelle Boucenine

 

SEDI (Syndicat Energie Département Isère)

En attente de précisions

 

Maison "le Mas de St Prim" :

Titulaire : Gaby Girard, suppléante : Catherine Valladier

 

Indemnité de conseil du comptable payeur

Chaque collectivité doit verser au comptable payeur (percepteur) une indemnité qui varie suivant le montant des sommes mandatées. Pour notre commune cette indemnité s’élève à 342,45 € . Délibération à l’unanimité avec quelques réserves.

 

Site Poizat

Un historique est présenté :

Quand la succession du propriétaire,  Marcel Poizat, en 2009, est arrivée, le conseil municipal a décidé de se porter acquéreur de la ferme et du terrain (près de 7 000 m²). Cet espace, situé au centre du village, en zone UA, est stratégique pour le développement de l’urbanisation. Les élus ont voulu garder la maîtrise de cette urbanisation. L’acquisition s’est faite pour la somme de 230 000 € couverts par un emprunt.

Pour l’aider à concevoir l’aménagement de cet espace, le conseil municipal s’est assuré les conseils du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) porté par le Syndicat Mixte des Rives du Rhône et chargé de veiller à l’application de la loi dans l’élaboration du futur PLU (Plan Local d’urbanisme) et du CAUE (Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement) de Grenoble.

Le CAUE nous a conseillés lors de la restauration de l’église et de l’extension de la mairie. Ces deux structures sont intervenues gratuitement. Il a également lancé une consultation auprès de la population. 

Des 30 réponses reçues en mairie, se sont dégagées les demandes suivantes : logements sociaux, accession à la propriété, point santé et maison de patois de la part de l’association « Lu Z’Arpelauds ».

 

Une demande d’attribution de logements sociaux a été faite auprès de la DTT (Direction Départementale des Territoires). Le choix d’un bailleur social a été lancé. Ont été contactés OPAC 38, ADVIVO, Habitat Dauphinois et PLURALIS. OPAC 38 et ADVIVO ont rapidement fait savoir qu’ils n’étaient pas intéressés.

Un cahier des charges a été rédigé et présenté aux deux candidats restant en lice. Une commission les a reçus et auditionnés. Le conseil municipal, par un vote à bulletins secrets, a retenu Habitat Dauphinois. 

La commune a exigé que ce bailleur travaille avec son « urbaniste » Monsieur Bortoli. Il était prévu une demande d’une quinzaine de logements.

 

La DTT a tergiversé en accordant puis en refusant cette attribution. Dans le cadre du Plan Local de l’Habitat établi sur le territoire de la CCPR, notre commune devait ajouter 2 logements aux 10 dont elle disposait. La DDT a finalement accepté que 6 logements soient attribués à notre commune à condition qu’une commune de la même strate du territoire de la CCPR lui en concède 4 de son quota. 

C’est Ville sous Anjou qui cédé ces 4 logements.

Ces six logements seront construits, prochainement, sur la partie haute du terrain. Pour la mise à disposition du terrain, la commune recevra la somme de 60 000 € de la part d’Habitat Dauphinois. 

Le bailleur social se charge de la mise en place des réseaux et de la voirie.

 

Concernant la partie communale : maison du patois, point santé, laboratoire, les plans sont prêts. Reste à obtenir une subvention du Conseil général, du Conseil régional. Des contacts ont été pris, reste à faire confirmer. 

Le permis de construire ne pourra être délivré que lorsque le programme de mise aux normes de la station de traitement des eaux usées du SIGEARPE, devenue compétence de la CCPR, sera assez avancé pour que le préfet accepte que des permis de construire soient à nouveau délivrés.

 

Au cours de l’été, la DTT a adressé un mail à Habitat Dauphinois et à la CCPR pour l’informer que, compte tenu de l’avancement de ses programmes, elle proposait 5 nouveaux logements sociaux à notre commune.

Après un débat, le conseil municipal avec 11 voix pour et 2 voix contre décide d‘étudier cette proposition. Une rencontre avec Habitat Dauphinois est fixée au mercredi 8 octobre à 18 h en mairie.

 

SIVOS

L’élection du bureau est fixée au mardi 7 octobre à la mairie de la Chapelle. 

La rentrée scolaire se serait déroulée dans de bonnes conditions.

Une classe « blanche » est en projet pour deux classes. Une demande de subvention a été adressée à la commune pour équilibrer un budget qui semble élevé à quelques élus. Aucune décision n’a été prise. Il convient de voir ce que le SIVOS pourrait faire. Il attribue actuellement 4 € par enfant et par jour.

Il est rappelé que la commune a transféré au SIVOS sa compétence « école ».

Lors du budget voté en avril qui devra, sans doute, être revu prochainement la participation de la commune a augmenté de 10 000 €.

Lors du vote du budget, en avril, il a été décidé d’attribuer aux classes des crédits fixes : transport en cars, fournitures scolaires, classe verte, achat de matériel.

 

Eglise

Après la démolition d’une partie de la corniche et une reprise par une entreprise de maçonnerie du mur côté nord, il convient de remplacer la partie de cette corniche et d’effectuer une reprise des peintures.

Deux devis sont présentés :

-Reprise de la corniche 1 422,06 € HT

-Reprise des peintures  1 325 € HT.

Ils sont validés.

 

Logement communal

Le locataire qui occupait le logement situé au-dessus d’une classe l’a quitté. Il convient de lui facturer, comme chaque année, le coût du chauffage qui s’élève à 74385 €.

Délibération votée à l’unanimité. 

Une candidature pour occuper ce logement est en instance.

 

Délégation spéciale

Les trois personnes déléguées par le sous-préfet doivent percevoir une indemnité et être remboursées de leurs frais de déplacement.

Un bilan sera présenté quand toutes « les factures » seront en notre possession.

 

Bilan des élections

Le conseil municipal se félicite du résultat des élections du 14 septembre qui a vu les suffrages des électeurs se porter, en moyenne, à 81% sur l’ensemble de l’équipe.

C’est 8% de plus qu’en mars.

 

Prochaines réunions

-Site Poizat : mercredi 8 octobre à 18h

-Voirie : jeudi 9 octobre à 20h30

-Urbanisme : lundi 13 octobre à 20h30

 

Fin de la réunion à 22h30