Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 08/04/2014

Présents : Gabriel GIRARD, Lenny CHAILLER, Jean-Noël MARCHAND, Monique POIZAT, Marie-Noëlle MARTEL CHENAL , Mickaël REY,  Julien JOUBERT,  Catherine VALLADIER, Stéphane VALLIN, Yvette FAURE, Estelle BOUCENINE, Elisabeth CORINO, Samson GUILLOIS, Vincent Ogier, Céline ROCHE

Début de la réunion à 20h30

Le compte rendu de la réunion du 30 mars est adopté à l’unanimité.

Les Commissions communales

Les élus s’inscrivent dans les commissions de leur choix. La composition de chacune d’elles est votée à l’unanimité. Le responsable est le maire ou un maire-adjoint qui recevra une délégation. Son nom apparaît en caractères gras.

* Finances : Lenny Chailler, Elisabeth Corino, Céline Roche

* Bâtiments Communaux : Lenny Chailler, Mickaël Rey, Julien Joubert, Stéphane Vallin, Vincent Ogier

* Voirie : Monique Poizat, Catherine Valladier, Julien Joubert, Céline Roche

* Urbanisme, Environnement, Agriculture : Jean-Noël Marchand, Monique Poizat, Mickaël Rey, Julien Joubert, Estelle Boucénine, Samson Guillois.

Le fleurissement et les illuminations sont rattachés à cette commission

* CCAS : Gaby Girard, Monique Poizat, Marie-Noëlle Martel Chenal, Yvette Faure, Samson Guillois auxquels se joindront les personnes extérieures nommées par arrêté municipal : Christiane Guillaud, Christine Reverdy, Annie Sordelet, Renée Vaudaine

* Commission d’Appels d’Offres : Gaby Girard, Jean-Noël Marchand, Monique Poizat, Céline Roche

* Information et Communication : Gaby Girard, Lenny Chailler, Elisabeth Corino

* Associations et Vie Quotidienne (Ecouter-Comprendre-Agir) : Marie-Noëlle Martel Chenal, Mickaël Rey, Yvette Faure, Estelle Boucénine, Samson Guillois

* Espace Poizat : l’ensemble du conseil municipal

Les Syndicats Intercommunaux

La CCPR : 

délégué titulaire : Gaby Girard,

déléguée suppléante : Lenny Chailler

(c’est l’application de la loi)

SASS (Syndicat Actions Sociales et Sportives ) :

Titulaires : Jean-Noël Marchand, Stéphane Vallin,

Suppléants : Mickaël Rey, Elisabeth Corino

SIVOS :

Gaby Girard, Lenny Chailler, Monique Poizat, Marie-Noëlle Martel Chenal, Catherine Valladier, Samson Guillois

Dolon-Varèze :

Titulaires : Gaby Girard, Vincent Ogier,

Suppléants : Jean-Noël Marchand, Catherine Valladier

Bassin de la Sanne :

Titulaires : Jean-Noël Marchand, Julien Joubert,

Suppléants : Mickaël Rey, Elisabeth Corino

SEDI (Syndicat Energie Département Isère)

Titulaire : Gaby Girard

Suppléant : Jean-Noël Marchand

Délégations de pouvoir au maire

Le conseil municipal, unanime, attribue au maire les délégations de pouvoir des articles 3, 4, 5, 6, 7 , 8, 11, 17 et 20 de l’article L2122-22 modifié par la loi N° 2014-58 du 27 janvier 2014-art.92.

Plan Local d’Urbanisme

Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal, lors du précédent mandat, a voté la révision du Plan d’Occupation des Sols (POS)  et sa transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU). 

Une carte des aléas a été établie lors de la révision  du POS en 2001. Il est souhaitable de mettre à jour cette carte. Un devis d’un bureau d’études est présenté. Le nouveau conseil municipal souhaite disposer de plus amples informations avant de prendre une décision quant à la validation du devis.

Site Poizat

Le travail concernant la partie communale va se prolonger. 

En ce qui concerne les 6 logements sociaux confiés à Habitat Dauphinois, un nouvel appel d’offres a été lancé. L’ouverture des plis est fixée au mercredi 23 avril au siège à Valence. La construction devrait commencer en juin.

SIVOS

L’élection du bureau est fixée au mercredi 16 avril à la mairie de St Romain. Le nouveau conseil syndical devra préparer et voter le budget avant le 30 avril prochain.

CCAS

Les membres du CCAS se sont réunis pour faire connaissance et préparer le repas des aînés qui est fixé au samedi 26 avril à midi. Une nouvelle réunion est programmée le mercredi 9 avril à 20h30.

Matinée « Village propre »

Elle s’est déroulée le samedi 5 avril. Plus de 40 personnes se sont retrouvées pour parcourir les routes et les chemins et les bords de Sanne. Elles ont pu constater que notre village était propre.

Fin de la réunion à 22 heures